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Discussion: Voyager avec mes objectifs
Vue hybride
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24/02/2009, 10h58 #1
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Ok, ça me rassure alors =)
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26/02/2009, 07h29 #2
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En cas de contrôle, et celui-ci peut avoir lieu n'importe où, même sur n'importe quel point du territoire national, l'agent des douanes contrôle le matériel et, peut demander la présentation des factures au service des douanes du domicile. Il y a alors une perte de temps, non seulement au moment du contrôle, mais également ensuite, lorsqu'il faut se rendre au service des douanes (bien souvent, hormis les département frontaliers, je pense, un seul par département ? )
Pour celà, il fera un inventaire complet du matériel (marque modèle, n° de série). Il procèdera à une saisie (fictive) du matériel à charge pour l'intéressé de le représenter ensuite avec les factures, sous peine de régler le montant de la valeur estimée des produits "saisis". (enfin, je n'utilise peut être pas les bons termes, mais c'est ce qu'un douanier m'avait expliqué).
Pour ne pas perdre du temps en cas de contrôle, je me suis fait établir des cartes de circulation.
Par département, lors de la recherche, bien saisir dans "une Direction" douanes et services indirects, car tous les services financiers de l'Etat sont présentés.
Site internet de la Douane : Les adresses de la direction générale et des services déconcentrés de la douane (interrégions, directions régionales, bureaux) de Métropole et dans les DOM
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