Citation Envoyé par Jbk Voir le message
Si occasion, cela veut dire que la TVA a déjà (a priori) été payée, donc tu n'es plus concerné. La TVA concerne les produits neufs, pas les occasions (encore que certains élus réfléchissent à une TVA sur l'occasion !!!)
Mais ... le problème qui peut se poser, c'est que tu dois être en mesure de prouver ta bonne foi : d'où la demande de la facture d'origine et du certificat de cession au précédent propriétaire lors d'un achat en occasion.
Ce serait trop simple de déjouer les douanes simplement en leur disant que c'est de l'occasion.
Après c'est comme tout, chacun fait comme il le sent.
C'est totalement faux! La TVA est une taxe sur la valeur ajoutée, quelque soit la nature du bien et son état, neuf ou occasion. l suffit qu'il provienne d'un pays autre que de l'espace Shengen pour que cela s'applique. J'en parle en connaissance de cause, en tant que collectionneur j'achète souvent des produits (Canon bien sûr!) au Japon ou aux US, le marché étant bien plus vaste qu'en Europe, on trouve des pièces introuvables en France. Et bien quasiment à chaque fois, je suis obligé d'acquitter la TVA, plus les frais de douane. D'ailleurs de plus en plus de transporteurs font la démarche directement auprès des services douaniers (USPS, US Postal, Fedex etc..)