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Discussion: Vol de photographies : à mon tour
Mode arborescent
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23/11/2008, 23h10 #3
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Je ne vois pas en quoi ta situation diffère de celle des pros... Tu as eu la même autorisation de prendre des photos qu'eux. Tu n'as pas donné ton autorisation pour qu'ils utilisent tes clichés (dont tu es le seul propriétaire et ayant droit) et ils sont donc en tort. Enfin... il me semble...
Seule différence, c'est que les pros sont peut-être payés par qqn d'autre (magasine/journal/...) pour prendre les clichés. Toi tu y seras sans doute allé volontairement, sans obligation, sans commanditaire. Ce n'est pas parce que personne ne t'a demandé de prendre les photos qu'ils peuvent les utiliser librement.
Si j'étais dans une telle position, je pense que je procéderais comme suit :
1) je ferais constater l'utilisation des photos par un huissier.
2) je contacterais le groupe en leur disant que tu es surpris que tes images soient utilisées sans ton autorisation et sans mention de l'auteur (ce qui est une obligation légale, tout simplement, cite l'article de loi). Tu leur propose deux alternatives : soit ils t'achètent les droits pour l'utilisation de ces photos à un prix que tu détermineras en considérant qu'il y a préjudice (et peut-être frais d'huissier), soit tu leur interdis toute utilisation et n'hésiteras pas à consulter ton avocat. Tu leur donne un délai de réflexion de 10 jours à dater d'aujourd'hui par exemple.
D'autres conseils ?
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