Vente photos

[2No]

tout d'abord m'a démarche est simple et claire :

1- je me conforte au règlement d'EOS-numerique :

"Vous vous engagez à n'écrire aucun message à caractère obscène, vulgaire, discriminatoire, menaçant, diffamatoire, injurieux ou contraire aux lois et règlements en vigueur."

2- dans ce cadre et sur une question de ce type, je me réfère au source adéquate afin d'apporter une réponse fiable et sans ambiguité.

3- je ne me crepe pas le chignon, mais bon faut pas pousser non plus mamie dans les ...

pour ce qui te concerne :

rien, tu es dans la démarche adéquate.
juste une précision : le formulaire P0 s'obtient, au près des services fiscaux, qui eux te délivrerons un numero de siret et un code APE. a ce stade tu peux exercer.
tu choisies a ce stade les otpion d'imposition (franchise de tva, régime fiscale...)
une fois en possesion de ces deux quidam, tu dois entamer les démarches aupres des Agessa, (et non au pres de l'urssaf) et t'acquiter le moment venu des charge inérante à ton activitée.

en résumer :

1- tu es photographe amateur, ton voisin est fan d'une de tes photos il désire acqurir un tirage.
tu peux lui ceder, à la condition de déclarer le revenu tirée de cette vente, sur ta déclaration de revenu dans la limite d'une certaine somme. (montant limite à vérifier au pres des service concerné)
Dans ce cadre, et statut tu ne peux avoir que ce type d'activitée.

2- d'amateur, tu cherches à tirer un revenu disons plus subtentiel tu fais la démarche de te déclarer en tant que photographe-auteur

sous ce statut tu peuix :

a- répondre à une commande d'une entreprise, ou institution public
b- vendre des tirages d'art à une entreprise, institution, ou un particulier.

sous ce statut tu ne peux pas répondre à la demande d'un particulier, de lui tirer le portrait, faire des photos d'identités, ou couvrir un evenement pour le compte de ce dernier tel que, Mariage, Comunion, Anniversaire...

3 - tu veux pouvoir répondre à n'improte qu'elle demande emanant de n'importe qui tu doit avoir un statut d'artisant, mais là tu changes de statut tu n'est plus rattacher au agessa, mais à la chambre des metier, voire si il y une vitrine sous la double tutelle chambre des metiers et chambre de commerce et d'industrie avec les obligations et charges qui vont avec : Urssaf, taxe professionels, taxe apprentissage...

voili, voilà

[Frencharno]

Merci, et sortez mamie des orties, c'est plus de son âge.

Pour l'entreprise individuelle, c'est déconseillé car au cas où l'entreprise coule tu es responsable sur tous tes biens... Il faut donc mesurer les risques.
Un auteur photographe, ça prends des risques sur le droit à l'image (attaques en justice), plagiat peut être, mais je ne vois pas quoi d'autre dans la limite de la perte ou vol du matériel. Un photographe particulier risque tout ça aussi.

Pour ma petite histoire, je pensais uniquement au statut d'auteur en activité secondaire.

Pour les forfaits au démarrage des entreprises, il a été question cette semaine de les supprimer pour être directement taxé au réel. Reste à savoir si ça arrivera.

Si je résume ce que j'ai compris d'après vos infos et ce que j'ai lu de ci de là (avec cette méthode je suis sur de faire réagir en cas d'énormité) :

1 - Photographe amateur

- vente de tirages d'art aux particuliers

Je peux vendre des tirages d'art, dans une certaine limite, en me contentant de déclarer mes revenus sur ma déclaration d'imposition sans autre formalité (facture, déclaration d'activité, cotisation AGESSA).

Il me semblait qu'il fallait dès le premier euros déclarer une activité, et cotiser à l'AGESSA. Pour moi ce "statut" n'existait pas mais n'était qu'une tolérance.


2 - Auteur photographe

- vente de tirages d'art aux particuliers, entreprises, institutions,...
- réponse à des commandes hors particuliers
- vente de droits d'auteur

Je déclare mon activité (P0 qui aboutit au N° de SIRET et code APE)
Je choisit le statut de mon entreprise (Entreprise individuelle, EURL,...), pour moi EI.
Je cotise à l'AGESSA en fonction de mes ventes
Je peux exercer en franchise de TVA, ou choisir de facturer et récupérer la TVA.
Je ne suis pas soumis à la taxe professionnelle (????)

3 - Artisan photographe

- on ajoute les mariages, prestations aux particuliers diverses ...

Je paye la taxe professionnelle, etc...