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Discussion: Vente photos
Mode arborescent
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15/11/2006, 15h36 #11Membre
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Re
et une facturation de mise à disposition d'un ensemble de matériel pour prises pour une opération dite "spot"
je pense que dans ce cas là la propriété des photos reviens de facto à la boite,
donc déclaration au titre de BINC ( benéfice industriel non commerciaux ) feuillet additif a joindre à ta déclaration fiscale
Bon d'accord ton égo en prend un coup, juridiquement tu n'est plus l'auteur
mais tu peux éventuellement apparaître sur la plaquette: moyens photographiques tartifum@xxxx.fr ( lien non cliquable !!!!)
il doit y avoir un biais, si c'est occasionnel !!
( maintenant chacun prend ses responsabilités )
A +
JC
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