Contrat type

[FZeder]

Salut à tous,
entre 2 macros, j'ai fais qques photos de paysages, certaines ont plu à une société qui est en train de fabriquer son site internet et qui recherche des illustrations (autre qu'issues des banques d'images habituelles). Ici commence un peu le casse tête juridique pour moi !

(vous me dites si j'ai faux ok ?)
En tant que particulier, je crois avoir le droit de vendre mes oeuvres dans un certain cadre légal (un peu flou) qui stipulerait que tant que les revenus genérés ne sont pas assimilables à un salaire de part leur montant et leur regularité, en gros ya pas de pb !

Ceci dit, mon client veut faire ca bien et moi aussi ! Je dois donc lui fournir un contrat de vente en bonne et due forme precisant :

-le nb de clichés
-le nom des clichés
-la resolution des clichés ?
-la destination des clichés..
-nos references reciproques (moi le Particuloier (ou artiste ???), eux "La Sté machinchoze"
-mes tarifs
-etc...

Je suis dopnc à la recherche d'un contrat type qui pourrait me servir de base pour gerer au mieux cette transaction (qui reste exeptionnelle je le rappele).
Si vous avez qques infos sur la question, merci d'avance pour votre aide ! ;o)

[olivebrazil]

+1 pour moi ca m interesse bcp !

[romain74]

envoies un petit MP a cedric girard....