Carte de libre circulation

[betan]

J' ai acheté un boitier 50d chez Calumet en Angleterre. Je voulais savoir si je pouvais faire faire une carte de libre circulation car je vais partir à New York et je ne veux pas avoir de problème avec la douane

[CELTICJRB]

Consultes ceci : Site internet de la Douane : Accueil

Jean

[didindia7]

Aucun problème : il suffit d'aller au bureau des douanes le plus proche avec le boitier et la facture. Très sympas les douaniers, ils m'ont retrouvé une facture perdue d'un objectif...Ils gardent les copies.

[dhean]

Bonjour,

J'aimerais également n'avoir pas de soucis avec mon matos.

J'ai la facture pour mon 5D mark II, mais pas pour le 24-70L, le sigma 70-200 f2,8 et le 50 1,8. Est-ce que je peux quand même faire la carte de libre circulation si les objectifs sont en état d'occasion ?

[Helios]

Bonjour,

J'aimerais également n'avoir pas de soucis avec mon matos.

J'ai la facture pour mon 5D mark II, mais pas pour le 24-70L, le sigma 70-200 f2,8 et le 50 1,8. Est-ce que je peux quand même faire la carte de libre circulation si les objectifs sont en état d'occasion ?

Et non... , d'occasion ou pas la facture en bonne et due forme est indispensable pour faire établir la carte de libre circulation.

[clem67]

et si lors de l'achat d'occasion, le vendeur n'a plus la facture, comment faire? Est-ce qu'une note de cession est valable?

[dhean]

Et non... , d'occasion ou pas la facture en bonne et due forme est indispensable pour faire établir la carte de libre circulation.

Arf, du coup avec du matos d'occasion j'aurais pas trop de problème en douane ?

[Helios]

et si lors de l'achat d'occasion, le vendeur n'a plus la facture, comment faire? Est-ce qu'une note de cession est valable?

Il y a eu il a très peu de temps une discussion sur le sujet...

Les douaniers ne veulent pas de lettre de cession qui ne prouvent strictement rien, mais bel et bien une facture pour en faire la photocopie.

ps : je parle en connaissance de cause, lorsque j'ai fait établir la mienne il y a quelques années j'avais voulu y faire figurer un ancien EF 70-210, dont je n'avais plus la facture. J'ai tenté d'argumenter, état visiblement ancien, plus fabriqué en neuf etc etc, rien à n'y a fait, ce qui se comprend de toute façon...

[clem67]

je suis donc dans une impasse avec mon matos d'occase sans facture?

[Helios]

Arf, du coup avec du matos d'occasion j'aurais pas trop de problème en douane ?

Ben si pareil que pour du neuf, en cas de contrôle de ton matériel, le douanier voudra que tu lui prouves que la TVA a été acquittée sur ce matériel, que ce soit avant hier ou il y a 15 ans.

[Helios]

je suis donc dans une impasse avec mon matos d'occase sans facture?

En ce qui concerne sa figuration sur cette carte, oui. Après dans les faits c'est autre chose, personnellement à mon retour en France, 4, je n'ai encore jamais été contrôlé à ce niveau là.
Mais je ne suis encore jamais revenu des USA ou d'Asie...

C'est pour ça que les vendeurs sans facture argumentant que pas grave car matériel plus garanti raisonnent de travers (quoi qu'à mon avis bien souvent c'est plus pour ne pas révéler l'origine du matériel qui n'a pas été dédouané...)

[clem67]

ok, j'irai me renseigner à la douane demain

[Phil_]

Bonjour, je profite de ce post car j'ai une petite question:

la carte de libre circulation existe-t-elle également en Belgique? J'ai l'impression que non mais j'aimerais avoir confirmation.

Merci

[clem67]

bon, de mon côté j'ai appellé la douane il y a 5 minutes, ils m'ont dit que ça devrait passer pour le matériel acheté avec une lettre de cession, par contre je vais sur place cet après midi avec tout le matériel, et j'en saurai plus sur mon matériel d'occasion sans facture, qui a priori (en tout cas lors de mon appel) leur posait problèmes... Je reposte en fin d'après midi avec plus d'infos...
A plouch

[dhean]

Je reposte en fin d'après midi avec plus d'infos

Merci clem67 !

[Helios]

bon, de mon côté j'ai appellé la douane il y a 5 minutes, ils m'ont dit que ça devrait passer pour le matériel acheté avec une lettre de cession, par contre je vais sur place cet après midi avec tout le matériel, et j'en saurai plus sur mon matériel d'occasion sans facture, qui a priori (en tout cas lors de mon appel) leur posait problèmes... Je reposte en fin d'après midi avec plus d'infos...
A plouch

Merci de ces infos, nous attendons la suite

Ce qui tendrait à dire que selon le douanier les règles appliquées diffèrent quelque peu, ça ne nous simplifie pas l'histoire tout ça...
Si j'avais su à l'époque je me serais fait une propre lettre de cession à moi même

[clem67]

Bien, je reviens du centre de dédouanement... j'ai de plus amples informations...
La carte de libre circulation n'est en fait vraiment utile qu'avec du matériel vraiment neuf qui pourrait porter à croire que vous l'avez acheté dans une zone hors UE.
Pour le matériel plus ancien, il y a des traces d'usure, et en général ça passe sans trop de problèmes avec le douanier, sauf si pas de chance il fait beaucoup de zèle.

Ensuite pour le matériel d'occase sans facture, j'en reviens à ce que je disais plus haut, il ne peut pas être inscrit sur une carte de libre circulation, par contre vu que c'est de l'occasion, qu'il y a normalement (même si le plus grand soin leur est apporté), quelques traces d'usure... donc à priori pas de soucis.

Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi !! ^^)

A+

[Fab!en]

Bonjour a tous,

Est ce que quelqu'un sait ce qui se passe quand on a un duplicata de la facture. Ce n'est pas l'original (perte) mais un duplicata effectué par le vendeur (entreprise pas un particulier) en sachant que la TVA y figure.

:blink:

[Kinggarden]

Bonjour a tous,

Est ce que quelqu'un sait ce qui se passe quand on a un duplicata de la facture. Ce n'est pas l'original (perte) mais un duplicata effectué par le vendeur (entreprise pas un particulier) en sachant que la TVA y figure.

:blink:

Un duplicata effectué par le vendeur est tout à fait valable et constitue une preuve d'achat.

[Helios]

Bien, je reviens du centre de dédouanement... j'ai de plus amples informations...
La carte de libre circulation n'est en fait vraiment utile qu'avec du matériel vraiment neuf qui pourrait porter à croire que vous l'avez acheté dans une zone hors UE.
Pour le matériel plus ancien, il y a des traces d'usure, et en général ça passe sans trop de problèmes avec le douanier, sauf si pas de chance il fait beaucoup de zèle.

Ensuite pour le matériel d'occase sans facture, j'en reviens à ce que je disais plus haut, il ne peut pas être inscrit sur une carte de libre circulation, par contre vu que c'est de l'occasion, qu'il y a normalement (même si le plus grand soin leur est apporté), quelques traces d'usure... donc à priori pas de soucis.

Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi !! ^^)

A+

Bon c'est rassurant le discours général est donc bien le même, matériel ajouter sur la fameuse carte seulement sur présentation de la facture prouvant l'acquittement de la TVA.

Reste que je ne suis pas trop d'accord avec lui, selon son ancienneté et la façon de traiter son matériel, un objectif d'occasion par exemple peut ne pas avoir de trace d'usage décelables AMHA.

Pour un matériel d'occasion avec de la chance le douanier laisserait donc passer...
Il faut tout de même savoir qu'un achat d'occasion hors UE est soumis à l'acquittement de la TVA comme pour le neuf, donc en théorie le risque existe bel et bien même pour un matériel d'occasion visiblement usager, après en pratique c'est autre chose mais bon mieux vaut le savoir.

[mekilekon]

Bonsoir,
un duplicata sera accepté mais que le douanier t'ai dit ok pour une lettre de cession alors la je doute fortement qu'il ait vraiment compris ce dont tu lui parlais.
De toutes façon tu n'auras jamais ton matos inscrit sur la carte avec une lettre de cession, celle ci ne prouvant en aucun cas le paiement de la TVA.
La carte de libre circulation n'est faite qu'en France et elle ne vous servira qu'en France.

++

[clem67]

non en effet, la nana à l'accueil que j'ai eu ce matin au téléphone s'est trompé, la lettre de cession de va pas.

Ensuite pour en revenir sur les traces d'usure, à force d'être utilisés, les pare-soleils par exemple, prennent des rayures... et assez vite même...

[mekilekon]

non en effet, la nana à l'accueil que j'ai eu ce matin au téléphone s'est trompé, la lettre de cession de va pas....

OK je me disais aussi...

...
Ensuite pour en revenir sur les traces d'usure, à force d'être utilisés, les pare-soleils par exemple, prennent des rayures... et assez vite même...

Attention a ne pas mettre un vieux pare soleil sur un objo neuf, ce vieux truc est bien connu.

[canon-passion]

par contre une lettre de cession de l'ancien propriétaire AVEC la facture d'achat de celui-ci c'est bon, cela prouve que le matériel à bien été dédouané et que tu es le nouveau propriétaire légitime du matériel.

[mekilekon]

par contre une lettre de cession de l'ancien propriétaire AVEC la facture d'achat de celui-ci c'est bon, cela prouve que le matériel à bien été dédouané et que tu es le nouveau propriétaire légitime du matériel.

Ce raccourci est un peu rapide mais vrai dans les grandes lignes...

[didindia7]

Cela fonctionne parfaitement pour l'enregistrement sur la carte de libre circulation.

Ce raccourci est un peu rapide mais vrai dans les grandes lignes...