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  1. #1

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    Citation Envoyé par mortelfl Voir le message
    Et sache, comme dit TheYoda, qu'il y a un risque quand tu voyages. En effet, les douaniers peuvent te demander tes factures (a l'aéroport notamment). Si tu ne les as pas, il parait qu'ils peuvent exiger de toi que tu paies la TVA sur tout ton matos.
    Perso, j'ai toujours mes factures de boitiers/objo dans mon sac photo depuis qu'un douanier a demande a un des mes amis de présenter ses factures a l'aéroport (heureusement, il les avait).
    Mésaventure qui m'est arrivée avec du matériel acheté en France:
    J'arrive à la frontière, je n'avais pas les factures sur moi (à l'époque je ne savais pas qu'il fallait toujours les avoir avec soi) ,
    1. Confiscation du matériel
    2. Rentré chez moi récupérer les factures (d'abord les trouver )
    3. Retour à la douane (heureusement que je n'habitais pas à 500km de la frontière)
    4. Récupération du matos après vérification complète à la loupe de toutes les factures( N° série ...)
    Bref, 2 jours d'emmerdes pour des trucs légaux. Je ne sais d'ailleurs pas ce qui se serait passé si j'avais eu des trucs importés en fraude.

    Mais d'après un reportage vu dernièrement, la sanction actuelle c'est loin d'être QUE la TVA à payer !
    D'ailleurs ce n'est même pas logique vu que l'import officiel coute ce prix là. Ca m'étonnerai beaucoup qu'en fraudant çà coute le même prix que légalement
    Personne ne paiereai de taxe à l'import dans ce cas

    Ce sera la TVA à payer, + l'amende qui risque d'être très chère (dépendra du tribunal)


    Citation Envoyé par canon-passion Voir le message
    Quand vous avez vos papiers en règle, pour éviter d'avoir toutes les factures avec soi, les douanes délivrent gratuitement une "carte de libre circulation", sorte de passeport du matériel. il suffit de vous présenter au bureau de douane avec le matériel et les papiers, les douaniers vous font ça rapidement et gratuitement.

    plus de précision ICI
    Tout à fait, c'est exactement ce que j'utilise pour éviter de transporter toutes mes factures sur moi. Ca prends quelques minutes et on est tranquille.
    Dernière modification par TheYoda ; 23/05/2007 à 12h53.

 

 

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