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Vue hybride
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23/05/2007, 12h49 #1
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Mésaventure qui m'est arrivée avec du matériel acheté en France:
J'arrive à la frontière, je n'avais pas les factures sur moi (à l'époque je ne savais pas qu'il fallait toujours les avoir avec soi) ,
1. Confiscation du matériel
2. Rentré chez moi récupérer les factures (d'abord les trouver)
3. Retour à la douane (heureusement que je n'habitais pas à 500km de la frontière)
4. Récupération du matos après vérification complète à la loupe de toutes les factures( N° série ...)
Bref, 2 jours d'emmerdes pour des trucs légaux. Je ne sais d'ailleurs pas ce qui se serait passé si j'avais eu des trucs importés en fraude.
Mais d'après un reportage vu dernièrement, la sanction actuelle c'est loin d'être QUE la TVA à payer !
D'ailleurs ce n'est même pas logique vu que l'import officiel coute ce prix là. Ca m'étonnerai beaucoup qu'en fraudant çà coute le même prix que légalement
Personne ne paiereai de taxe à l'import dans ce cas
Ce sera la TVA à payer, + l'amende qui risque d'être très chère (dépendra du tribunal)
Tout à fait, c'est exactement ce que j'utilise pour éviter de transporter toutes mes factures sur moi. Ca prends quelques minutes et on est tranquille.Dernière modification par TheYoda ; 23/05/2007 à 12h53.
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