[QST] Droit de Douane et TVA sur produit d'occasion

[ironseb]

Bref, pour résumer : acheter en dehors de la communauté douanière n'est intéressant que dans deux cas :
- on passe au travers des mailles du filet (dans ce cas, utiliser la Poste nationale et surtout pas les messageries internationales qui ont intérêt à tout présenter puisqu'ils perçoivent alors des frais de dossier)
- le prix du produit + transport est inférieur de plus de 30% au prix intracommunautaire.

Ca me semble être une très bonne règle, enfin pour le second cas, sur le premier autant jouer à la roulette russe.
J'ai procédé de cette manière pour tout mon matos.

[mekilekon]

Admettons que l'on m'offre un objectif d'occasion, défectueux, envoyé par un particulier.

Il est bloqué en douane (envoyé des USA).

Je n'ai pas de facture, pas d'abaque/d'estimation d'occasion applicable car le produit est de toute façon défectueux.

Que peut me demander la douane ?

Bonjour,
Un objet défectueux ne veut pas dire sans valeur, si ta voiture tombe en panne, vaut-elle 0 ? Non, pourtant elle est défectueuse...

La douane te taxera "dans le doute" et à toi de faire expertiser à tes frais l'objet pour prouver sa vraie valeur.

Ne pas prendre les douaniers pour ce qu'ils ne sont pas... Toutes ces "magouilles sont connues, archi-connues et ne feront que vous enfoncer quand vous serez convoqués au bureau des douanes pour justifier.

C'est peut-être démago de le dire, mais ne pas oublier que les taxes servent à quelquechose d'autre qu'à vous embêter.

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