[QST] Droit de Douane et TVA sur produit d'occasion

[canon-passion]

C'est exactement ça. La TVA s'applique sur TOUS les produits, aussi bien neufs que d'occasion dans la mesure ils arrivent de pays en dehors de l'Europe, a laquelle on ajoute les frais de douanes. Ceux ci sont variables en fonction du matériel. Pour les objectifs c'est effectivement 6%.

Autant il parait normal de payer une TVA sur des produits neufs, autant sur de l'occasion on peut s'interroger, sachant que le vendeur l'a déjà payé dans son pays!

La seule façon de l'éviter, c'est que le vendeur déclare la marchandise en "cadeau", à condition que le vendeur soit un particulier et pas un professionnel.

[wqwqwq]

Autant il parait normal de payer une TVA sur des produits neufs, autant sur de l'occasion on peut s'interroger, sachant que le vendeur l'a déjà payé dans son pays!

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Hello,

Si le vendeur a déjà payé la TVA dans son pays (dont intra UE), il n'y a pas de TVA à repayer bien entendu.

Fabrice

PS. Il faut lire (donC intra UE et pas dont intra UE, désolé)