Passer la frontière Suisse avec son matériel photo

[Spyro]

C'est faux, le certificat de session n'a aucune valeur aux yeux de la douane s'il n'est pas accompagné par la facture originelle du bien.
C'est cette facture qui prouve que la TVA a bien été réglée sur l'objet, et c'est précisément ce qui intéresse les douaniers

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

[groux]

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

Ce qui les intéresse, ce n'est pas si ton vendeur est français et que tu es bien le proprio du matos; c'est si la TVA a été payée ou pas.
Et ça il n'y a que la facture qui peut le prouver.

Ton vendeur français peut très bien avoir importé le matos en douce, et l'avoir revendu en France.

[clo1467]

"La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère..... "

ah bon , ici celà se passe très bien et très courtoisement....heureusement.

[groux]

"La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère..... "

ah bon , ici celà se passe très bien et très courtoisement....heureusement.

+1 , Aucun pbm pour la faie faire, et douanière très patiente et compréhensive.