"passeport" pour matériel photo

[Neko62]

Bonjour à tous,

j'ai lu sur ce forum il y a déjà plusieurs mois de cela une discussion concernant la possibilité de faire répertorier à la gendarmerie du coin, l'ensemble de son matériel photo avec facture à l'appui, afin d'obtenir une sorte de passeport qui permettrait de voyager sans se trinballer l'ensemble de ses factures en cas de contrôle, nottamment à la douane.
Malheureusement je n'arrive plus à mettre la main sur cette discussion, ni sur la procédure à suivre et les documents à présenter.

Quelqu'un pourrait-il m'aider ?

Merci.

[bastienj]

Et hop

Tourisme et douane : carte de libre circulation - Service-public.fr

[Viktor]

C'est le carnet de libre circulation, au centre de la douane du département.
Renseignement dans les préfectures.

Il faut apporter Et le matériel, ET les documents.
Mais je crois qu'un matériel sans document peut être noté, puisqu'en possession.


(Ah, c'est dit plus haut... )

[Helios]

Il faut apporter Et le matériel, ET les documents.
Mais je crois qu'un matériel sans document peut être noté, puisqu'en possession.

Normalement non, pas de documents en règle, pas de matériel inscrit sur la carte, c'est en tout cas ce qu'il s'était passé pour moi pour un objectif ancien dont je n'avais plus la facture.

[fred 21]

Je pense que c'est à l'appréciation du douanier qui établit la carte, car pour mon cas il n'a pas demandé les factures.

[Helios]

Je pense que c'est à l'appréciation du douanier qui établit la carte, car pour mon cas il n'a pas demandé les factures.

Je pense que ceux là ne font pas vraiment leur boulot donc, cette carte servant justement de faire valoir pour éviter d'avoir à transporter et éventuellement de présenter ses factures.

Tant mieux pour ceux qui tombent sur ce genre de douaniers

[Neko62]

Merci à tous pour cette réponse rapide et efficace !
Bonne soirée.

[Bob-74]

Je pense que ceux là ne font pas vraiment leur boulot donc, cette carte servant justement de faire valoir pour éviter d'avoir à transporter et éventuellement de présenter ses factures.

Tant mieux pour ceux qui tombent sur ce genre de douaniers

NON ! Je dirais plutôt le contraire.
Si le douanier ne vérifie pas les documents afférents aux matériels, il peut alors inscrire n'importe quel objet "frauduleux" (volé, détenu illégalement, etc...) sur la carte.
Lorsque j'ai déclaré tout mon matériel en douanne, j'ai présenté TOUTES les factures en ma possession.
Le douanier en a fait des photocopies certainement classées dans un dossier.

[enjo]

Bonjour,
"En l'absence de preuve suffisante, vous ne pourrez obtenir la carte qu'en acquittant les droits et les taxes normalement exigibles. "
Cf: Tourisme et douane : carte de libre circulation - Service-public.fr

[Helios]

NON ! Je dirais plutôt le contraire.
Si le douanier ne vérifie pas les documents afférents aux matériels, il peut alors inscrire n'importe quel objet "frauduleux" (volé, détenu illégalement, etc...) sur la carte.
Lorsque j'ai déclaré tout mon matériel en douanne, j'ai présenté TOUTES les factures en ma possession.
Le douanier en a fait des photocopies certainement classées dans un dossier.

Heu oui... C'était justement bien la teneur de mes propos sur ce fil lol

[Sissou]

Bonjour,
si on reste dans l'union européenne on doit aussi avoir cette carte?
Comme je viens de voir sur le site tourisme et douane,c'est si on sort de l'Europe.
Je rentre en métropole en juillet , La Réunion faisant partie de l'union européenne , est-ce qu'un douanier peut me demander des justificatifs sur mon matériel photo?

Sissou

[lbuisson]

La douane peut te demander à tout moment même en France (simple balade) les justificatifs de ton matos.

[Bob-74]

Tant mieux pour ceux qui tombent sur ce genre de douaniers

Heu oui... C'était justement bien la teneur de mes propos sur ce fil lol

Ce que je "décriais" était la fin du fil UNIQUEMENT. Pas le début. Je me suis mal expliqué. J'aurais dû souligner la phrase. Avec toutes mes excuses.

[groux]

Bonjour,
si on reste dans l'union européenne on doit aussi avoir cette carte?
Comme je viens de voir sur le site tourisme et douane,c'est si on sort de l'Europe.
Je rentre en métropole en juillet , La Réunion faisant partie de l'union européenne , est-ce qu'un douanier peut me demander des justificatifs sur mon matériel photo?

Sissou

Tout à fait.
A la Réunion, tu est même en France, et pourtant quand tu arrives en Métropole, tu passes à la douane. Idem pour les Antilles (et pourtant l'avion ne s'est pas arrêté en route).

La douane peut même te controler au coin de ta rue (c'est rare) ou bien par exemple à un pégage d'autoroute (en metropole).

[VV_Eagle]

Bonsoir,

je déterre un peu ce post, je vais également faire ma demande pour avoir cette carte de libre circulation mais j'ai peu être une question bête?

la grande majorité de mes objos ont été acheté hors france mais en europe (Grande Bretagne, Allemagne, etc...)

cela pose t'il un problème lors de la création de cette carte? taxe divers?

a bientôt

Bruno

[lbuisson]

bonsoir,

Tant que la TVA du pays de l'UE y figure pas de soucis

[jfmulquin]

Cette carte existe t elle en Belgique ?
Je vais en France bientôt. Dois je vraiment emporter mes factures...?

[Emil']

Une petite question également:
Lors de l'achat du 500 à un particulier, je n'ai pas pensé à demander de certificat de cession.

Peut-on faire établir une carte de circulation sans ce document, juste avec une facture au nom d'un autre ?

[Phil_]

Cette carte existe t elle en Belgique ?

Non

Je vais en France bientôt. Dois je vraiment emporter mes factures...?

De simples photocopies suffisent