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Discussion: "passeport" pour matériel photo
Vue hybride
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07/05/2009, 06h51 #1
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NON ! Je dirais plutôt le contraire.
Si le douanier ne vérifie pas les documents afférents aux matériels, il peut alors inscrire n'importe quel objet "frauduleux" (volé, détenu illégalement, etc...) sur la carte.
Lorsque j'ai déclaré tout mon matériel en douanne, j'ai présenté TOUTES les factures en ma possession.
Le douanier en a fait des photocopies certainement classées dans un dossier.
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07/05/2009, 09h32 #2
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Bonjour,
"En l'absence de preuve suffisante, vous ne pourrez obtenir la carte qu'en acquittant les droits et les taxes normalement exigibles. "
Cf: Tourisme et douane : carte de libre circulation - Service-public.fr
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07/05/2009, 10h00 #3
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11/05/2009, 07h16 #4
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