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Discussion: lettre de cession
Vue hybride
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28/05/2008, 09h55 #1
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C'est quoi ce passeport
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28/05/2008, 10h05 #2geo18Guest
Tu vas aux douanes avec ton matériel et tes factures et ils t’établissent un passeport qui t’évite de trimballer toutes tes factures et les contrôles sont ensuite très facilités.
C’est gratuit et valable 10 ans.
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28/05/2008, 10h10 #3
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Le nom exact est la "carte de libre circulation".
De nombreux posts sur le forum en parle, et tu peux avoir les infos précises sur le site de la douane : Carte de libre circulation
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28/05/2008, 10h55 #4
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Je l'ai depuis pas mal de temps et le douanier à l'époque m'a dis qu'en fait c'était un document "Franco-français".
Utile surtout lors de retour en France lors d'un éventuel contrôle. En effet à l'étranger elle n'est pas reconnue. Mais le tampon officiel peut aider quand même
Cela permet de prouver au retour d'un voyage que le matos que tu a en ta possession est en règle au niveau des règles douanières.
Il y a 2 versions de cette carte il me semble, une pro et une normale.
Bref c'est gratuit cela prend certes un peu de temps à faire mais ensuite cela évite de se balader avec des copies de factures. Et il ne faut pas oublier que l'on peut y faire inscrire ses objets electronique et informatique.
Car il ne faut pas oublier qu'en plus des contrôle douaniers aux aéroports, on peut se faire contrôler par les douanes volantes à tous moments..... et ceci sur tout le territoire
Je vis en Bretagne et les contrôles de douanes n'y sont pas rare... surtout en saisonComme quoi il ne suffit pas d'aller loin pour se faire contrôler.
Dernière modification par Jim56 ; 28/05/2008 à 10h57.
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