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Discussion: Lettre de cession

  1. #1
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    Par défaut Lettre de cession

    Bonjour,

    Je suis à la recherche d'un objectif d'occasion et je me suis confronté plusieurs fois (pour ne pas dire tous le temps) à des personnes ne possédant pas la facture.
    Quelques fois on me propose une lettre de cession.

    J'ai fais beaucoup de recherches, trouvé quelques postes à ce sujet, mais sans avoir ma réponse.

    Avec une lettre de cession puis-je passer les douanes? Pour moi non... mais bon

    Le problème est que cela réduit considérablement mon champs de recherches...


  2. #2
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    Citation Envoyé par Dynou Voir le message
    Bonjour,

    Je suis à la recherche d'un objectif d'occasion et je me suis confronté plusieurs fois (pour ne pas dire tous le temps) à des personnes ne possédant pas la facture.
    Quelques fois on me propose une lettre de cession.

    J'ai fais beaucoup de recherches, trouvé quelques postes à ce sujet, mais sans avoir ma réponse.

    Avec une lettre de cession puis-je passer les douanes? Pour moi non... mais bon

    Le problème est que cela réduit considérablement mon champs de recherches...
    Aux yeux de la douane une lettre de cession n'a pas de valeur, seule la facture avec TVA ou le certificat de dédouannement constitue un justificatif. La lettre de cession justifie de la propriété de l'objet et doit être accompagnée de la facture d'origine pour être totalement en règle.

    Personnellement je n'achète jamais un objectif d'occasion si le vendeur ne fournit pas la facture d'origine ou la preuve de dédouannement avec le certificat de cession. Chaque fois que j'ai revendu un objectif ou un boîtier j'ai fourni à l'acheteur la facture d'origine et éventuellement le certificat de dédouannement en plus du certificat de cession.

  3. #3
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    On ne peut plus clair.

    Merci à toi!

    Ça m'évitera les ennuies.

  4. #4
    geo18
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    Par les numéros de séries, les douanes connaissent les matériels vendus dans la communauté, donc TVA acquittée.
    Le problème serait pour un matériel importé de l’extérieur.
    Cela dépend aussi de la valeur est de l’age du matériel, si tu achètes un objectif qui cote 200 euros, ne t’inquiètes pas trop, sur des matériels de plus de cinq ans, c’est pareil.

  5. #5
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    Bonjour,
    Et tu sur que la douane puisse avoir le pédigrée d'un objet à partir de son n° de série?
    J'ai cru comprendre que même Canon ne pouvais le savoir.




    Citation Envoyé par geo18 Voir le message
    Par les numéros de séries, les douanes connaissent les matériels vendus dans la communauté, donc TVA acquittée.
    Le problème serait pour un matériel importé de l’extérieur.
    Cela dépend aussi de la valeur est de l’age du matériel, si tu achètes un objectif qui cote 200 euros, ne t’inquiètes pas trop, sur des matériels de plus de cinq ans, c’est pareil.

  6. #6
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    Faut arrêter la parano avec les douanes...
    Vous pensez vraiment qu'a chaque fois que vous allez partir en vacance, la douane va vous arrêter, déballer tout votre matos et demander la facture de chaque boitier et objectif....franchement ?? Même à l’aéroport il ne s'amuse pas à ça..Imaginez le temps que ca prendrai, car presque chaque voyageur emmène un appareil photo ou un portable ou n'importe quel matériel électronique/informatique
    A moins d'être un ultra globe trotteur, de prendre l'avion 200 fois par an et de n'avoir pas du tout de chance pour que la douane vous demande vos factures, à mon avis le risque est quasi nul

  7. #7
    geo18
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    C’est sur, déjà qu’avec les contrôles de sécurité c’est la galère, ils ont autre chose à faire.
    Mais j’ai été contrôlé par la volante et visiblement, sans me demander les factures, ils ont contrôlé mon matériel.
    Pas assez cher peut être pour être importé en fraude.

  8. #8
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    Citation Envoyé par SebGo Voir le message
    Faut arrêter la parano avec les douanes...
    Vous pensez vraiment qu'a chaque fois que vous allez partir en vacance, la douane va vous arrêter, déballer tout votre matos et demander la facture de chaque boitier et objectif....franchement ?? Même à l’aéroport il ne s'amuse pas à ça..Imaginez le temps que ca prendrai, car presque chaque voyageur emmène un appareil photo ou un portable ou n'importe quel matériel électronique/informatique
    A moins d'être un ultra globe trotteur, de prendre l'avion 200 fois par an et de n'avoir pas du tout de chance pour que la douane vous demande vos factures, à mon avis le risque est quasi nul
    Bien évidemment que les douaniers ne regardent pas systématiquement les factures de tous les objets que nous emportons avec nous en voyage.
    J'ai beaucoup voyagé, notamment en Asie, et il m'est quand même arrivé de me faire contrôler quelques fois.
    Il y a tout un tas de contrôle "au hasard", ils prennent quelqu'un de temps en temps.
    Dans ce cas, c'est toujours mieux d'avoir un papier sur soi pour prouver ta "bonne fois". Si tu joues le jeu en cas de contrôle, ils sont plus sympa et moins regardant.

    C'est sûr que ça ne sert à rien d'être parano, mais prévoyant c'est pas plus mal

  9. #9
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    Citation Envoyé par Rafff26 Voir le message
    Bien évidemment que les douaniers ne regardent pas systématiquement les factures de tous les objets que nous emportons avec nous en voyage.
    C'est sûr que ça ne sert à rien d'être parano, mais prévoyant c'est pas plus mal
    Tout à fait d'accord avec toi, et j'ajoute que posséder la facture d'un objectif ou d'un boîtier permet d'en connaître et justifier la provenance, ce qui n'est pas le cas pour un achat sans facture. Quant on voit le nombre de matériels photographiques volés, la facture d'origine est tout de même un gage de tranquillité, vis à vis de l'administration douannière, mais également de la police.

  10. #10
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    Bonsoir
    Vous n'avez pas toujours une facture avec du matériel d'occasion, surtout si celui-ci a déjà de l'âge !
    Essayer d'acheter un matériel dans une foire à la photo, c'est rare quand l'on vous propose une facture, tout au plus une lettre de cession.

  11. #11
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    Citation Envoyé par becken Voir le message
    Bonsoir
    Vous n'avez pas toujours une facture avec du matériel d'occasion, surtout si celui-ci a déjà de l'âge !
    Essayer d'acheter un matériel dans une foire à la photo, c'est rare quand l'on vous propose une facture, tout au plus une lettre de cession.
    Bien sûr, à chacun d'acheter en connaissance de cause...

  12. #12
    Membre Avatar de Dynou
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    C'est tout de même embêtant si passage en douane.
    j'ai trouvé de très bonne affaires mais sans factures...
    j hésite à prendre à cause de ce problème de douane.

  13. #13
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    Citation Envoyé par Dynou Voir le message
    C'est tout de même embêtant si passage en douane.
    j'ai trouvé de très bonne affaires mais sans factures...
    j hésite à prendre à cause de ce problème de douane.
    Il faut cependant relativiser, si c'est un objectif à quelques dizaines d'euros, voir 200-300 € l'absence de facture n'est pas un handicap, par contre, si c'est un objectif haut de gamme qui est cher même en occasion, une facture est fortement recommandée. Mais comme déjà dit, à chacun de voir...

  14. #14
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    Justement c'est un haut de gamme.

  15. #15
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    Citation Envoyé par becken Voir le message
    Bonsoir
    Vous n'avez pas toujours une facture avec du matériel d'occasion, surtout si celui-ci a déjà de l'âge !
    Essayer d'acheter un matériel dans une foire à la photo, c'est rare quand l'on vous propose une facture, tout au plus une lettre de cession.
    Et avec du neuf ???? J'ai acheté un 70-200 mm f.4 IS en mars 2011 dans une maison réputée de Bruxelles.
    Et bien .... rien qu'un ticket de caisse... et lorsque j'ai parlé de facture, on m'a demandé si j'avais un n° de TVA......
    A l'époque, je n'ai pas insisté, mais connaissant actuellement une maladie grave et vu mon âge, je viens de leur demander, ce matin même et suite à la lecture de ce qui précède, un papier plus conforme prouvant le lieu et le prix de cet achat.
    Réponse décevante de leur part : il y a un an maintenant que vous avez fait l'achat (faux...seulement 11 mois !!!) vous auriez du demander une facture le jour de votre achat (j'étais allé sur place, à Bruxelles... dans la rue du midi..... si vous connaissez !!).
    Actuellement, je ne transige plus... pas d'achat si pas de facture en règle...

    DERNIERE MINUTE : 17.30 heures : le commerçant de la rue du Midi/Bruxelles, vient de me faire parvenir un papier justifiant mon achat chez lui.
    Tout est donc clarifié maintenant.... et je tenais à mentionner sa bonne foi.

    Francis.
    Dernière modification par vacou ; 24/01/2012 à 17h33.

  16. #16
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    Citation Envoyé par Dynou Voir le message
    Justement c'est un haut de gamme.
    A toi de voir, il se vend des milliers d'objectifs d'occasion sans facture d'origine, il y a des acheteurs qui n'en font pas cas et d'autres qui n'achètent pas sans la facture, surtout si il s'agit d'optiques chères. Les objectifs sans facture sont nombreux et ceux avec facture également, il y a donc le choix en fonction de ce que l'on recherche. La décision t'appartient...

 

 

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