Lettre de cession

[geo18]

Par les numéros de séries, les douanes connaissent les matériels vendus dans la communauté, donc TVA acquittée.
Le problème serait pour un matériel importé de l’extérieur.
Cela dépend aussi de la valeur est de l’age du matériel, si tu achètes un objectif qui cote 200 euros, ne t’inquiètes pas trop, sur des matériels de plus de cinq ans, c’est pareil.

[Hitman_11]

Bonjour,
Et tu sur que la douane puisse avoir le pédigrée d'un objet à partir de son n° de série?
J'ai cru comprendre que même Canon ne pouvais le savoir.

Par les numéros de séries, les douanes connaissent les matériels vendus dans la communauté, donc TVA acquittée.
Le problème serait pour un matériel importé de l’extérieur.
Cela dépend aussi de la valeur est de l’age du matériel, si tu achètes un objectif qui cote 200 euros, ne t’inquiètes pas trop, sur des matériels de plus de cinq ans, c’est pareil.