Lettre de cession

[Kinggarden]

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un objectif d'occasion et je me suis confronté plusieurs fois (pour ne pas dire tous le temps) à des personnes ne possédant pas la facture.
Quelques fois on me propose une lettre de cession.

J'ai fais beaucoup de recherches, trouvé quelques postes à ce sujet, mais sans avoir ma réponse.

Avec une lettre de cession puis-je passer les douanes? Pour moi non... mais bon

Le problème est que cela réduit considérablement mon champs de recherches...

Aux yeux de la douane une lettre de cession n'a pas de valeur, seule la facture avec TVA ou le certificat de dédouannement constitue un justificatif. La lettre de cession justifie de la propriété de l'objet et doit être accompagnée de la facture d'origine pour être totalement en règle.

Personnellement je n'achète jamais un objectif d'occasion si le vendeur ne fournit pas la facture d'origine ou la preuve de dédouannement avec le certificat de cession. Chaque fois que j'ai revendu un objectif ou un boîtier j'ai fourni à l'acheteur la facture d'origine et éventuellement le certificat de dédouannement en plus du certificat de cession.