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Discussion: les frais de douane et taxe
Vue hybride
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07/03/2006, 15h44 #1
Salut !
Je bosse pour un gros intégrateur, on fait du transport express et je conseille quand même la prudence quand je lis que certains encouragent à des déclarations en douane mensongères. Sachez que la Douane a tous les droits et que le douanier est juge en la matière. Aujourd'hui il est très aisé de connaître le contenu d'un avion de fret de 80 tonnes... ceci avant même que la marchandise n'ait quitté l'aéroport d'origine.
Si vous importez une marchandise et que la description sur le manifeste est fausse, en cas de contrôle en douane (aléatoire et je ne donnerai pas de chiffre) et que le douanier constate la fraude vous vous exposez à une rééavaluation de la marchandise en plus d'une amende.
Même en matière de cadeau "gift" les textes sont très précis, et excluent souvent les cadeaux d'entreprises à particuliers, faut pas prendre les douaniers pour des cons non plus
Dans le doute, il vaut mieux passer un p'ti coup de fil au bureau des douanes le plus proche, ou bien à interroger votre transporteur qui connait bien ce genre de questions. Evidement si vous utilisez la poste, le régime est un peu diffférent, les risques aussi d'ailleurs.
Donc prudence !
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