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Vue hybride
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22/01/2013, 08h36 #1
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Adoplouff,
Comme l'écrit Philsogood, vous auriez dû prendre la porte...
Maintenant pour être un peu plus positif.
Qu'est ce qu'il y a sur le bon de commande que vous avez signé avec cet encadreur.
Est ce que le certificat d'authenticité figure bien dans la demande formulée.
Si oui, vous envoyez une mise en demeure par lettre recommandée à cet encadreur en décrivant de façon très précise vos griefs et votre demande (retrouver le certificat ou indemnisation du préjudice). Vous fixez une date limite de réponse.
Si au bout du compte vous n'obtenez pas de règlement à l'amiable vous vous dirigez vers le tribunal d'instance de votre domicile (ex tribunal de proximité)
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