Citation Envoyé par mortelfl Voir le message
Une petite question:
un ami s'est fait refouler car le douanier lui a dit que ca ne fonctionnait que pour le matériel acheté en France (avec TVA francaise...).
Est-ce normal à l'heure de la libre circulation en Europe???

Je demande car j'ai acheté tout mon matériel en UK/DE/NL...
Ce douanier a tout faux, sauf...

J'ai fait établir mes cartes de circulation (par le service des douanes local) et j'ai présenté des matériels et factures venant d'Allemagne et d'Autriche (avec TVA Allemande et Autrichienne), sans aucun souci.

Par contre, je suppose que, pour être valables, les factures aient été établies dans un pays faisant partie de la CE, lors de l'achat.
Avoir acheté, il y a 5 ans, un matériel en Roumanie, (par exemple), qui ne faisait encore pas partie de la CE, n'est peut être pas pris en compte.