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Discussion: histoire de douanes

Vue hybride

  1. #1
    Membre Avatar de jeje07
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    Je suis passé au bureau de douanes et voici la réponse, pour effectuer ce document, la carte de libre circulation, il faut impérativement que le numéro de série du matériel soit inscrit sur la facture
    non je crois que ce n'est pas çà..... déjà parce que sur les factures faites en magasin pour un produit électronique, le numéro de série n'apparait JAMAIS, ou sur une facture sur 100 à tout casser.....

    je m'étais renseigné dans un bureau de douane et on m'avait dit qu'il fallait y passer avec la facture et le matériel, pour que l'agent des douanes inscrive la numéro de série qu'il aura lui même vu sur l'appareil..... ce qui me parait logique.

  2. #2
    Abonné Avatar de lbuisson
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    Citation Envoyé par jeje07 Voir le message
    je m'étais renseigné dans un bureau de douane et on m'avait dit qu'il fallait y passer avec la facture et le matériel, pour que l'agent des douanes inscrive la numéro de série qu'il aura lui même vu sur l'appareil..... ce qui me parait logique.
    Exactement ce que la Douane m'a confirmé pour moi

    d'ailleurs je les cite :

    Bonjour,

    Pour obtenir votre carte de libre circulation, vous devez vous présenter au bureau. Nous sommes ouvert du lundi au vendredi de 8H-12H et de 14H-17H.
    En effet , vous devez venir au bureau avec vôtre matériel ainsi que les factures d'achat.
    Cordialement.

    Le service des douanes

  3. #3
    Membre Avatar de jcinfo
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    Donc facture et matos, rien de plus et sa semble normal.

 

 

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