histoire de douanes

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Ben oui tu devras payer la TVA a l'entrée sur le territoire Européen ...

Pas systématique

C'est simple en fait :

- Il faut normalement que de toi-même tu ailles à la douane à l'arrivée en France pour déclarer ton matériel acheté en dehors de l'UE et t'acquiter des frais de douanes et TVA.

Ainsi ils te délivrent un document précisant que ce boitier est en règle et tu pourras circuler à l'avenir librement et sans risque.

Non, puisque la valeur de ce qu'il achète est en dessous de la franchise douanière de 430 Eur. Effectivement ils délivrent un doc de dédouanement, si tu déclares + de 430 Eur d'achats.

bon, on va repasser à la source :

Extrait du site des Douanes : Les franchises douanières en valeur et en quantités (achats dans un pays non membre de l'Union européenne)

"La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :

- Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros"
- Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros



Donc xmart51 : tu peux rapporter ton 40D sans être inquiété à condition de produire la preuve d'achat qui te permet de certifier que tu es en dessous des 430 Euros. en l'occurrence 360 comme tu l'écris. Avec la différence tu peux me ramener les sushis j'adore ça

Donc si mon frère qui est aux USA en ce moment, me ramène un 70-200 f4 : 600 $ divisé par 1,4 EUR/USD de change nous donnent 428 Euros, il n'aura rien à déclarer et ce sera parfaitement légal.

Attention, c'est assez récent : la franchise était de 175 Euros jusqu'à fin 2007.

J'ai expérimenté ça car j'ai ramené 1 driver et 1 sac de golf des US il y a 2 ans, et les douaniers se sont intéressés à moi de très près, avant que je ne leur fournisse les preuves qu'il y en avait pour 200 Eur de matos.