histoire de douanes

[coenpa]

Regardez j'ai un ordi portable pro qui vaut presque 2 fois mon matos photo, jamais on ne m'a demandé la facture pourtant c'est pas faute d'avoir vidé ma sacoche de portable en France ou à l'étranger.

Bien évidemment .... il valait presque deux fois mais maintenant ton pc est usagé que vaut-il encore pour les douanes ... pas grand chose.

Si ce que tu transportes n'est pas neuf, n'est pas en quantité digne d'un commerçant ou d'un fraudeur et si la valeur n'est pas excessive il n'y a pas de soucis .... les douaniers n'arrêtent pas toutes les personnes qui ont une Rolex ou une Breitling au poignet heureusement ils ne feraient que ça à l'aéroport de Genève.

Maintenant si tu transportes 4 Rolex parce que tu veux en permanence avoir 4 fuseaux horaires et que ces Rolex sont dans leur boites d'origines parce que tu crains de les griffer cela devient trouble pour un douanier, mais sûrement pas que pour un douanier. Dans ce cas il est plus simple pour tout le monde d'avoir les factures dans les boites.

[lbuisson]

Mon portable a 6 mois à peine mais c'est un fait il n'est plus dans son emballage donc usagé

Je suis d'accord mais là on revient sur le point du fait de ne pas avoir ses factures avec son matos photo

1- mon matos est usagé et hors boite
2- je ne me ballade jamais avec mes originaux de facture
3- comment vous faites dans le cas d'un cadeau (en général les gens ne vous donne pas la facture avec)

[coenpa]

Mon portable a 6 mois à peine mais c'est un fait il n'est plus dans son emballage donc usagé

Je suis d'accord mais là on revient sur le point du fait de ne pas avoir ses factures avec son matos photo

1- mon matos est usagé et hors boite
2- je ne me ballade jamais avec mes originaux de facture
3- comment vous faites dans le cas d'un cadeau (en général les gens ne vous donne pas la facture avec)

Le but des contrôles dans le cas qui nous occupe est d'éviter la fraude fiscale (en éludant la TVA et les droits à l'importation).
Si c'est un cadeau tu es au moins en possession de la carte de garantie quelque part et si sur la carte de garantie il y a le cachet du magasin xyz avec l'adresse et que le numéro de série correspond au matos que tu as il n'y a pas de problème.
Si c'est un cadeau de ta tante des USA il faudra apporter d'autres preuves .... quoique si tu es de bonne foi il est facile pour un douanier de savoir quand par où le matériel à été importé en Europe grâce au numéro de série après tu l'as peut-être volé ... mais ce n'est plus du ressort de la douane.

Il ne faut jamais se promener avec les originaux ni d'ailleurs les garder chez soi (incendie, vol) mais en lieu sur.

[Karl31]

En ce qui me concerne, lorsque je fais un cadeau, je fourni la facture car je n'ai pas envie de faire le SAV . Bien sur, cela dépend du cadeau ... parce que j'en entend déjà parler du bouquet de fleur hein ...:blink:

[lbuisson]

Euh vous avez une carte de garantie tamponnée du vendeur vous???

Moi aucune car la plupart du temps la carte est dans la boite et le vendeur l'a rarement ouverte pour la tamponner.

[Karl31]

Il ne faut jamais se promener avec les originaux ni d'ailleurs les garder chez soi (incendie, vol) mais en lieu sur.

C'est marrant, mon assureur m'a dit la même chose lorsque je me suis renseigné sur le niveau de couverture de mon assurance habitation. Il m'a dit de mettre mes factures chez un ami. Mais voilà, s'il y a le feux chez lui. Et si je mets cela dans un coffre à la banque et qu'ils se font braquer. Le problème, c'est que l'on a un seul original. Je vais lancer une grande pétition national pour qu'il y ait au moins une dizaine de facture original fournit pour chaque matériel acheté. :rudolph:

Une chose également assez amusante, cela m'est arrivé d'aller acheter du matériel et d'acheter plusieurs objectifs et un boitier. Le problème étant que j'ai une seule facture pour le tout. Donc lorsque j'ai vendu le boitier, je n'avais qu'une seule facture mais cette facture me servais encore pour les objectifs:blink:.
Donc la prochaine fois, je demanderais une facture par optique etc ...

[lynuxe]

Rien n'interdit à personne de donner en cadeau son appareil photo, non ?

il n'est pas interdit de faire un cadeau à sa famille c'est vrai, mais tout objet (à partir d'un certain montant) qui entre sur le territoire français et vient hors de la communauté européenne doit acquitter la tva + le droit de douane si mes souvenirs sont bons.
Si vous ne le faites pas et qu'un jour vous êtes contrôlé non seulement vous paierez les taxes mais également une amende qui peut monter à plusieurs fois les taxes. Je fais partie de cette administration quoique je ne connaisse pas bien la réglementation (qui change régulièrement). A tout moment vous devez justifier, lors d'un contrôle douanier, du matériel que vous transportez.

[coenpa]

Euh vous avez une carte de garantie tamponnée du vendeur vous???

Moi aucune car la plupart du temps la carte est dans la boite et le vendeur l'a rarement ouverte pour la tamponner.

C'est un tord, dans ce cas tu dois garder la facture et elle doit en principe reprendre le numéro de série.

[norbert]

On ne me demande jamais les factures. Pourtant, à chaque fois ils me font ouvrir le sac.
J'ai 2 choses acheté hors UE et en cas de contrôle, on improvisera un "truc".
En même temps, les factures sont un peu pourris des fois et il n'y a pas de N° de serie.......

[wildnico]

question subsidiaire... Si les douaniers peuvent retracer la vie des objectifs avec leur n° de série, le pauvre quidam a acces a ses infos aussi? je veux dire, si jamais un objectif d'occasion est vendu, on peut savoir nous aussi en tant qu'acheteur potentiel grace a ce n° d'ou il provient ou si il est fiché? (sans que ce soit le vendeur lui meme le voleur, ca peut etre une 2° main...)

[chri27]

Si vous dépasser la vitesse autorisée sur l'autoroute vous êtes également dans l'illégalité ...
Pourtant, tout le monde sur ce forum dépasse la limite constamment, le tout c'est de ne pas se faire choper ...
c'est un peu la même chose lorsqu'on se balade sans ses factures ...

[PhB]

Pourquoi ai-je l'impression que personne ne pense aux douaniers membres du forum qui doivent se fendre la pipe en vous lisant ? ...

[norbert]

parce que je pense qu'ils ont autres choses à faire que de vérifier les factures des personnes qui ont du matos électronique.

[lynuxe]

Ce qui m’interpelle c’est surtout que l’on puisse me demander une facture pour mon sac

non ce n'est bizarre, sauf que beaucoup de gens ne le savent pas.
Bien entendu, il n'est pas pensable de se balader avec toutes ses factures, en cas de contrôle, il faudra être en mesure de les présenter au siège de la brigade qui a contrôlé.
Ceci est valable pour du matériel sensible comme le matériel photo par exemple.
Je peux me renseigner au près de mes collègues comment ça se passe concrètement.
N'oubliez pas qu'en France nous sommes relativement "souples", dans d'autres pays je ne pense que ce soit le cas.

[ishoot]

Ne pas oublier la facture des slips et des chaussettes

[matpatou]

Un petit retour d'expé qui répondra à certaines questions du fil...

J'ai fait établir la carte de libre circulation avant de partir aux US car mon matos était quasi neuf:
-c'est assez long (1/2h) et la dame était surprise que je connaisse la procédure... déjà que ça ne se fait pas à l'aéroport mais dans les bureaux des douane à la zone de fret (pas de parking pour un particulier ... très drole quoi)
-accueil sympa elle m'a même demandé voyant ma profession des conseils sur l'orientation de son fiston qui venait d'avoir le bac :clap_1:

-facture et matos, N° de serie et on ressort avec une belle carte en carton avec le tampon des douanes.
-elle a pris le boitiers et les objo... MAIS n'a pas jugé nécessaire d'ajouter mon eeePC ni le sac photo ni le disque dur ni le filtre polarisant Käsemann MRC Slim 77mm qui vaut bonbon (acheté chez audiophil car pas trouvé ailleurs :rolleyes: ) ni les batterie complémentaires ou les CF qui ne sont pas non plus des accessoires gratuits.

Le total en valeur d'achat, et même encore auj8 des ces "accessoires" dépasse pourtant le montant de la franchise qui était de 175€ pour les US en octobre.

Elle m'a expliqué que la chasse est surtout faite aux produit qui peuvent faire l'objet d'un commerce facile... donc les cailloux et les objo c plus facile d'en faire commerce.

Au retour j'étais tranquille car pour diverses raisons je n'ai pas fait beaucoup d'ha aux US (exemple zont pas ma taille en levis c gros ricain même à frisco la capitale du jean) et je n'ai ht que 2 CF pour completer les miennes (pas loin de la franchise rien qu'avec ça).... et bien j'ai croisé moins de douanier au retour qu'à l'aller à CDG et à Toulouse ... ma CLC me servira donc surtout à passer la nouvelle douane d'Andorre ou la pose est systématique auj8.

[Chavin84]

+1 avec toi luisimac concernant la frequence des controles.
CAVANUS : toute personne residant officiellement a l'etranger et achetant un produit en France peut s'il le demande, ce faire rembourser une parti de la TVA c'est ce qui s'appel un achat en detaxe (montant minimun 135€ et par magasin..tu ne peux pas additionner different achat ). le remboursement est de 14.2% les documents ce font la plus part du temps sur le lieu d'achat , (mais comme cela prends du temps certain vendeurs refuse de le faire)
Les expatriés connaissent bien ce systeme .
a+

Bruno

Je me permets de détérer ce post ...
Effectivement la détaxe existe sous certaine condition et est désormais applicable pour un montant minimum de 175€ (je viens de consulter le site des douanes).

A toutes les personnes ayant deja bénéficié de ce système, auriez vous de bonnes adresses de magasins photos à Paris pratiquant la détaxe.
Évidemment il y a les gdes enseignes telles que la FN.., ou PIX....A, mais finalement même en enlevant les 14% de TVA déduit, on reste au dessus des petits magasins parisiens voir du partenaire.

Je pense faire un passage par notre bonne vieille france d'ici 2-3 mois. Donc si vous connaissez des petites enseignes sérieuses qui pratiquent la détaxe sur Paris, faites moi signe, j'irais peut être acheter mon premier L la bas :-D

Merci a tous

[bruno34]

salut.

Tout les magasins ce doivent de pratiquer la detaxe dés que le client en fait la demande et respecte les montants minimums....c'est une obligation du droit commercial....
donc....

N'oublie pas de te presenter aux caisses avec ton passeport et un RIB avec une adresse dans ton pays de residence,( hors CEE) et de faire la demarche de declarer ta detaxe avant d'embarquer (quitter le territoire)....apres c'est trop tard ).

cordialement
Bruno

[Chavin84]

Pour les conditions et déclarations j'ai lu 15fois le site de la douane, ca devrait le faire :-) Merci!
OK pour les droits commerciaux. Je pensais au contraire que tous les magasins n'étaient pas forcement en possession des formulaires (puisque trop complexes selon certains). J'avais cru lire ca qqpart... mais je veux bien te faire confiance.
En même temps si ils veulent pas, et qu'ils ne sont pas a une vente prêt... je peux repartir facilement bredouille... a moins de les menacer blablabla, mais bon je pense pas que j'aurais envie d'en arriver la!

Donc au cas ou je re itere, si vous avez deja acheté a Paris en détaxe... faites partager!! :-)

[steuve]

Une question :
Si on se fait controler avec du materiel non achete en France ou UE et non declare. Donc on nous colle une taxe + amende, etc. On paye le bordel.

Que se passe t-il par la suite ? Est ce que les douaniers nous filent un papier comme quoi on a paye une taxe et que plus tard si on repart et qu'on se fait encore controler, on n'aura rien a payer. Ou bien on risque de devoir repayer malgre qu'on a deja paye la taxe et une amende ?

[Photo4Life]

Dernièrement, je suis allé en Angleterre et sur l'autoroute entre Annecy et Calais, j'ai vu 3 contrôles de douane (tous étaient opposés à mon sens de circulation :rolleyes: Mais je n'avais rien à me reprocher étant détenteur des C.L.C.).

c'est pas illégale d'importer du matériel d'Angleterre, tva anglaise = communautaire. ça devait petre pour l'alcool ou les cigarettes

[Photo4Life]

oui mais apres, on est pas obligé d'etre forcment niais quand on achete en occaz Suffit de bien preparer sa recherche, connaitre le prix neuf, la cote occaz via ce super site et on sait bien a qui on a affaire...

Je n'ai acheté que des objectifs d'occaz jusqu'alors, ca c'est toujours super bien passé, mais faut dire que je prend bien la peine de discuter le bout de gras avec le vendeur avant

Toujours est-il que mon 17-40 L acheté d'occaz, il ne fait pas "materiel qui a vécu" et à la douane je me demande malgré tout si je me ferais emmerder ou pas avec une simple cessation de materiel

La cote d'occaz de ce site me faire rire, ce sont les prix où je les achète neufs.

[Photo4Life]

Avant de me faire incendier par certains membres, pour moi acheter aux USA ,en Asie, ou quand bien même en Allemagne ou au Luxembourg, c'est pareil: les taxes restent dans ces pays rien ne reviens à l'état français. Donc je ne comprends les critiques de certains qui me reprocherais de fuire les taxes alors que sur le forum on incite à acheter hors France . De plus je ne vois pas trop les problèmes que je pourrais avoir. J'ai souvent pris l'avion et jamais on ne m'a interrogé sur la provenance de mon matériel photo ou informatique. Jamais je n'ai entendu parler de carte de libre circulation dans un aéroport. Jamais je n'ai rencontrer un douanier lors de mes départs depuis CDG me questionnant. Je dois certainement avoir beaucoup de chance et je croise les doigts pour que ça dure.

C'est à ton retour à CDG que ça craint pas à l'aller :p

[Photo4Life]

Les règles en vigueur depuis le 1er décembre 2008 ont:

- augmenté le seuil financier actuel de 175 € à 430 € pour les personnes voyageant par voie aérienne ou maritime et de 300 € pour les voyageurs se déplaçant par voie terrestre et ceux arrivant par voie maritime à l'intérieur d'un territoire. Le seuil le plus bas, pour ce dernier, tient compte de la situation spéciale pour les Etats membres qui ont leur frontière avec des pays où les prix sont nettement inférieurs que dans la Communauté;

Super donc on a le droit à 430€ ? Merci pour cette info très importante. je suis en Australie et je reviens bientot en france avec plus de XXXXX€ (prix france = XXXX€ pour moi) de matériel tous acheté à l'étranger et depuis 2 ans. Les contrôles sont rares mais arrivent, il y a 2 ans lorsque je n'étais pas encore passionné de photo (heureusement) je me suis fait controlé de la tête aux pieds. Et à coté de moi il y avait quelqu'un qui avait du matos photos (un sac Lowepro rempli) et le dounier lui a juste demandé s'il était neuf, à lui et acquis en france. Il a dit oui et est parti. Une question de chance...

[xmart51]

Bonjour à tous,

je déterre aussi ce sujet car je suis actuellement au Japon et j'envisage d'acheter un boitier d'occasion (un 40D s'échange aux environs de 360€..) dans une boutique ayant pignon sur rue.

Est-ce que l'un de vous serait me dire ce qu'il en est du passage en douane pour les objets d'occasion achetés à l'étranger? Est-ce que je devrais aussi m'acquiter de la TVA au retour?

Merci d'avance à celui ou celle qui me répondra! Je lui ramènerai quelques sushis

Bonne continuation à tous

xmart51

[Fredo_45]

Ben oui tu devras payer la TVA a l'entrée sur le territoire Européen ...

[lbuisson]

C'est simple en fait :

- Il faut normalement que de toi-même tu ailles à la douane à l'arrivée en France pour déclarer ton matériel acheté en dehors de l'UE et t'acquiter des frais de douanes et TVA.

Ainsi ils te délivrent un document précisant que ce boitier est en règle et tu pourras circuler à l'avenir librement et sans risque.

Après c'est à toi de voir si tu y va ou pas ou si tu risques le coup de te faire prendre un jour.

[Baltazar84]

Histoire vécue: en septembre dernier, j'ai acquis un 50D d'occase et un Tamron 17-50 sur Toulouse avec facture et lettre de cession. J'ai été arrêté par la douane du côté de Mirepoix: fouille complète et justification de l'achat. Etant en France, je n'avais pas la facture de mon 450D: ils m'ont soupçonné de l'avoir acheté en Andorre. Ils m'ont jugé de bonne foi. Avis aux amateurs dans certaines régions.

[bourriquet83]

interessant ce fil!
mais ça m'énerve un peu aussi...

Je ne garde les factures de rien! déjà ce qui n'es pas garanti (vetements, sacs etc) ça vire de suite. Ensuite ce qui n'es plus sous garantie ça vire aussi.
Et je finirais que je suis un gros bordelique et je perds tout!

Sans parler que j'ai acheté du matos d'occase sans factures et que mon appareil photo à été gagné au loto (donc aucun documents et non c'est pas moi qui ai gagné lol)

je fait comment en cas de controle? je suis mort? je prépare ma corde au cas ou?

[Helios]

je prépare ma corde au cas ou?

Oui, et tu gardes sa facture stp !!!

[044]

Ben oui tu devras payer la TVA a l'entrée sur le territoire Européen ...

Pas systématique

C'est simple en fait :

- Il faut normalement que de toi-même tu ailles à la douane à l'arrivée en France pour déclarer ton matériel acheté en dehors de l'UE et t'acquiter des frais de douanes et TVA.

Ainsi ils te délivrent un document précisant que ce boitier est en règle et tu pourras circuler à l'avenir librement et sans risque.

Non, puisque la valeur de ce qu'il achète est en dessous de la franchise douanière de 430 Eur. Effectivement ils délivrent un doc de dédouanement, si tu déclares + de 430 Eur d'achats.

bon, on va repasser à la source :

Extrait du site des Douanes : Les franchises douanières en valeur et en quantités (achats dans un pays non membre de l'Union européenne)

"La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :

- Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros"
- Voyageurs de moins de 15 ans, quel que soit le mode de transport : 150 euros



Donc xmart51 : tu peux rapporter ton 40D sans être inquiété à condition de produire la preuve d'achat qui te permet de certifier que tu es en dessous des 430 Euros. en l'occurrence 360 comme tu l'écris. Avec la différence tu peux me ramener les sushis j'adore ça

Donc si mon frère qui est aux USA en ce moment, me ramène un 70-200 f4 : 600 $ divisé par 1,4 EUR/USD de change nous donnent 428 Euros, il n'aura rien à déclarer et ce sera parfaitement légal.

Attention, c'est assez récent : la franchise était de 175 Euros jusqu'à fin 2007.

J'ai expérimenté ça car j'ai ramené 1 driver et 1 sac de golf des US il y a 2 ans, et les douaniers se sont intéressés à moi de très près, avant que je ne leur fournisse les preuves qu'il y en avait pour 200 Eur de matos.

[jeje07]

Je ne garde les factures de rien! déjà ce qui n'es pas garanti (vetements, sacs etc) ça vire de suite. Ensuite ce qui n'es plus sous garantie ça vire aussi.

si un jour tu as un incendie ou un vol, je te souhaite bon courage avec ton assurance pour être remboursé.....

toutes mes factures sont dans un coffre fort à la banque.

[044]

Concernant la circulation avec des objets de valeur qui vous appartiennent, il reste la possibilité d'établir une carte de "libre circulation" que vous vous faites délivrer 1 fois en présentant les justificatifs d'achats des biens.

[bourriquet83]

si un jour tu as un incendie ou un vol, je te souhaite bon courage avec ton assurance pour être remboursé.....

toutes mes factures sont dans un coffre fort à la banque.

j'ai eu mon matos de volé et grace au net (achat sur pixmania) j'avais certaines factures (le 1000d par ex) ce qui m'a aidé et me suis fait remboursé. Coup de bol le cailloux qui était avec m'avait été vendu avec facture, perdu bien sur, mais retrouvée!!! ouf (achat récent lol)...

mais avec le 450D j'ai que dalle...

Avis aux voleurs et incendiaires... oubliez moi SVP

[Helios]

Nous vous rappelons que la declaration aux douanes est obligatoire.
Toute incitation à la fraude est interdite sur le forum et sera modérée le cas échéant. Merci de votre compréhension

[xmart51]

Bonjour à tous,
ça y est le week end est passé, mon petit passage par Tokyo aussi... Finalement, j'ai craqué! Au final, je ne suis pas sûr d'avoir fait l'affaire du siècle car le cours du Yen n'est pas forcément à notre avantage mais bon... Vu le choix en magasin, je n'ai pas résisté!!!

Je suis allé chez MapCamera, et là j'ai pu choisir tranquillement un 40D parmi une bonne dizaine entre 45000 et 60000 Yens environ. Le vendeur parlant un peu anglais a été trés sympa, m'a permis de l'essayer le temps que je voulais, de prendre en main tous les appareils en vitrine. Bien.

Au final, je suis ressorti avec un 40D à 45524 Yens hors taxe + un grip BG-E2N à 8381 Yens hors taxe. Du coup, je dois passer à la douane japonaise en sortant et à la douane française en arrivant. J'ai fait le choix de respecter la réglementation. On verra comment ça se passe et je vous tiendrai au courant car je suis à la limite des 430 Euros dont parlait 044 suivant le cours du Yen. Croisons les doigts...

Pour l'anecdote, j'ai croisé un autre Français là-bas qui cherchait un mode d'emploi en français du Kiss X3 (pas sûr de mon coup sur la référence...) qu'il venait de leur acheter. Je lui ai parlé de notre forum préféré mais il ne connaissait pas. Tant pis pour lui!

Je vous tiens au courant pour la douane! Je suis de retour en France jeudi soir. Advienne que pourra...

Bonne continuation à tous

xmart51

[044]

xmart51 :

si en plus tu as l'opportunité de détaxer ton appareil à la douane japonaise c'est une bonne nouvelle.

Les Douanes Francaises te contrôleront sur base de la valeur hors taxes. Je viens de checker le cours, tu es vraiment à la limite : 427 Euros au cours d'aujourd'hui Bonne affaire pour le 40D et super affaire pour le grip ! Sois sur d'avoir la facture sur toi quand tu rentres en France et normalement tu es blindé.

PS : je crois que les Douanes prendront le cours du yen à la date d'achat, mais je ne suis pas sur ?

[jeje07]

si en plus tu as l'opportunité de détaxer ton appareil à la douane japonaise c'est une bonne nouvelle.

on paye le prix hors taxe directement en magasin et le magasin donne un document à remettre à la douane japonaise en quittant le Japon donc, document dont je n'ai jamais compris l'utilité...

[044]

Je pense que l'utilité du papier est de prouver aux douanes JP que tu emmènes l'objet à l'étranger et que donc tu n'es pas assujetti à la taxe en vigueur sur le territoire japonais ?

[Stanley]

Je m'interroge sur tout ce qui a été dit dans ce fil...

mon matériel à plusieurs origines :

>>> héritage venant de mon père, aucune facture retrouvée. rien que la longue-vue et son oculaire valent encore facilement 2000 euros aujourd'hui. J'ai pu retrouver un certificat de garantie. J'ai demandé un duplicata de facture au magasin, ce qui m'a été refusé car " Vous n'avez plus besoin de facture, pour la douane en Europe le certificat de garantie avec le tampon suffit"

>>> Matériel acheté en Belgique avec facture. Mais pas de rapprochement formel possible entre le matériel et la facture, pas de numéro de série, par exemple.

>>> Une autre partie de mon matériel provient de sites d'enchères parfois de Belgique, de France, d'Allemagne, de Corée, parfois neuf, parfois d'occasion, toujours sans factures, à moins qu'un simple mail puisse faire office de facture... quand bien même, aucun rapprochement formel non plus n'est possible entre le matériel et les factures. En plus un mail est éditable, dès lors on pourrait m'accuser de faire de faux mails/factures... A l'exception d'un objectif provenant d'un kit 'éclaté' dont j'ai une photocopie du certificat de garantie ? (tout est écrit en coréen ! ) avec n° de série de l'appareil et de l'objectif, je n'ai aucun document avec N° de série !

>>> J'ai également reçu d'un amis de mon club de tennis, 3 objectifs qu'il a lui-même récupéré des affaires de son père décédé... sans facture non plus.

>>> Cadeaux, genre CPL ou 2è batterie...

Là, je vous le raconte, si vous ne me croyez pas, ça n'a pas beaucoup d'importance, mais si j'avais à le faire croire à un douanier ça sera un casse-tête :bash:

Quel bor**el, j'espère que la libre circulation du matériel est possible en Europe sans devoir se justifier de ce qu'on à sur soi !

Ça donne pas envie de voyager hors Europe en tout cas !

[Kinggarden]

Je m'interroge sur tout ce qui a été dit dans ce fil...


Quel bor**el, j'espère que la libre circulation du matériel est possible en Europe sans devoir se justifier de ce qu'on à sur soi !

Ça donne pas envie de voyager hors Europe en tout cas !

Quand on voit tout ce qui se vend sur le site de vente aux enchères, sans facture d'origine, avec un simple mail de finalisation d'une transaction, si les douaniers veulent s'intérésser à la provenance de tous ces objets, il faut que la profession embauche des effectifs en conséquence. La tendance actuelle étant plutôt à la réduction des dits effectifs, ceux qui restent doivent avoir autre chose à faire que jouer au loup-garrou.

Il faut bien entendu être en règle avec la douane, mais il faut également dormir tranquille si l'on a hérité d'un peu de matériel de son père, non accompagné de facture, ou autre provenance du même ordre. Je suppose que la douane est en mesure d'apprécier ce genre de situation, non ?

[groux]

Justement, le douanier pourra apprécier la situation comme il le veut. Et s'il est décidé à faire respecter la loi à la lettre parce qu'il est de mauvaise humeur/que ta tête lui revient pas/le vent souffle pas du bon coté : tu ne pourra rien dire.

Et le fait de circuler en Europe ou pas ne change rien: tu peut être controler par la douane volante au bout de ta rue: ils en ont parfaitement le droit.

Il faut juste en être conscient.

[Stanley]

Justement, le douanier pourra apprécier la situation comme il le veut. Et s'il est décidé à faire respecter la loi à la lettre parce qu'il est de mauvaise humeur/que ta tête lui revient pas/le vent souffle pas du bon coté : tu ne pourra rien dire.

Et le fait de circuler en Europe ou pas ne change rien: tu peut être controler par la douane volante au bout de ta rue: ils en ont parfaitement le droit.

Il faut juste en être conscient.

c'est bien ce paradoxe qui est inquiétant, je n'ai rien à me reprocher et pourtant je cours des risques au niveau juridique. et je ne dois pas être le seul...

Et si un douanier peut apprécier la situation comme il le veut ce n'est plus grave, mais très grave !

Enfin, je n'ai pas me plaindre, je passe très bien au test du délit de 'sale gueule' :goodluck:

[Hitman_11]

Bonsoir,
Je suis passé au bureau de douanes et voici la réponse, pour effectuer ce document, la carte de libre circulation, il faut impérativement que le numéro de série du matériel soit inscrit sur la facture.

[jcinfo]

Désoler mais c'est pas tj possible, j'ai fait sa pour un compacte acheter en grande surface et eux jamais il mentionne le numéro de série ..

J'ai mieux aussi une facture du 5D ou en en fait a la place du numéro de série c'est la réf du pack la loose la