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Discussion: histoire de douanes
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05/01/2009, 08h49 #11Membre
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moi je me posais la question suivante...
Quand on recupere du materiel sur le marché de l'occasion, meme s'ils sont honnetes, certains vendeurs ne possèdent plus leur facture d'origine (ou alors meme quand c'est des 2° mains...). Du coup, si on veut etre dans la legalité et se faire un passe droit pour libre circulation, on fait comment avec son matos? Je me suis forcé a faire faire une declaration de vente a chaque fois que la personne n'avait plus la facture d'origine, mais est-ce vraiment reconnu à la douane au final?
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