histoire de douanes

[wildnico]

moi je me posais la question suivante...

Quand on recupere du materiel sur le marché de l'occasion, meme s'ils sont honnetes, certains vendeurs ne possèdent plus leur facture d'origine (ou alors meme quand c'est des 2° mains...). Du coup, si on veut etre dans la legalité et se faire un passe droit pour libre circulation, on fait comment avec son matos? Je me suis forcé a faire faire une declaration de vente a chaque fois que la personne n'avait plus la facture d'origine, mais est-ce vraiment reconnu à la douane au final?

[mcfly]

je me suis renseigné à roissy quand je suis parti en argentine pour 10 jours.. le douanier a d'abord rigolé, puis m'a gentiment fait comprendre qu'il n'allait pas s'emm... à remplir des papiers pour du matos comme ça (ancien, et, visiblement, qui a vécu) et m'a remis juste un papier ou était notifié un truc du style "EOS 10D numéro xxxxxx + divers matériel photographique"... sans aucune autre précision.

Alors, certes, tout mon matos est ancien et sa valeur marchande est au ras des paquerettes aujourd'hui, mais bon... si j'avais eu les moyens (un peu juste financièrement à l'époque), j'aurai pu m'offrir toute une panoplie d'objos L et les faire passer pour "divers matériel photographique" au retour sans souci...

reste à savoir ce qu'un autre douanier aurait pensé du travail de son collègue

[mcfly]

pour le matos d'occasion, j'ai une attestation du vendeur qui m'a vendu mon 10D, mais rien pour mes objos et autres accessoires. Cela dit, je pourrais tout aussi bien me faire mes attestations tout seul avec des signatures bidon pour tout le matos...

Du coup, pareil, je m'interroge: si j'achète d'occasion et que le vendeur n'a plus la facture d'origine, comment je fais pour prouver que la TVA a été acquittée?

[jcinfo]

Bonjour, ce poste tombe bien notamment le montant en Andorre, visiblement il y a un montant a ne pas dépasser quand on achète au U.S par exemple, je suis en train d'essayer d'avoir les textes exacts pour sa.