Droit de diffuser des photos sur le Net

**jéjé** · 20/02/2005, 18h18

Bonjour,

Je me demandais si quelqu'un saurait me dire comment ?a marche quand on veut publier des photos d'architecture de sa ville par exemple. A-t-on le droit de diffuser librement ses photos? A qui demander l'autorisation pour publier ces photos ?

Merci d'avance

**f_trt** · 20/02/2005, 18h53

Ben c'est difficile de r?pondre, dans tous les cas je pense que l'on s'expose a des poursuites d?s que l'on publie quelque chose, voir Partie 8 (Droit de la photographie) (.
J'ai lu aussi par exemple qu'il faut des autorisations pour prendre les ch?teaux d?s lors que tu utilises un pied.
Si c'est de l'architecture priv?e il est conseill? d'avoir une autorisation du propri?taire dans Objectif Photos de Juillet Ao?t 2004 il y a des mod?les.

Attention je ne suis ni avocat ni photographe pro, mais c'est ce que je pense. J'ai lu aussi que les personnes attaquent les photographes surtout quand elles pensent qu'elles peuvent soutirer de l'argent et que c?est tr?s rarement pour prot?ger quelque chose de priv?.

Dans tous les cas je vais suivre de pret les avis et les r?ponses a ta question car j'ai pris le rique de publier comme nombre d'entre nous.

A+

anson_le_vampire · 20/02/2005, 19h57

Pour mon cas, j'ai fait des photos de ma ville lors des illuminations de no?l, le lien.
Je leur ai envoy? ce lien pour leur faire d?couvrir mon travail en retour, j'ai eu un contact avec la section communication qui me demandait l'autorisation de publier une de mes photos dans le mensuel de la ville.
Au retour de mon voyage de noce, j'ai eu la surprise de la voir avec mon nom et un petit commentaire sur la photo ! ! ! B)

Il ne m'a jamais ?t? dit de ne pas publier sur le Web les photos et heureusement car avec toute les photos de Paris pr?sentent, je me ferai d?scendre ! ! !
Maintenant, ?a ne veut pas dire que ce n'est pas interdit, c'est juste en fonction de ce que tu veux en faire des photos sur le type de site qu'elle va apparaitre . . . <_< :P

**jipehelnum** · 20/02/2005, 20h06

En th?orie il y a plein d'interdiction, la plus draconienne concerne les ?difices SNCF. Il y a la solution utilis?e par Anson qui marche presque ? tous les coups et il ya aussi des mauvais coucheurs qui cherchent comme le dit quelqu'un ? r?cup?rer du fric partout. J'en sais quelque chose pour avoir eu des histoires avec une photo pr?sent?e dans un concours photo ou je croyais avoir la conscience tranquille puisque j'avais "r?mun?r? " la personne.
Il y a de tr?s bons bouquins sur les droits de l'image mais si on les lit on va tous laisser nos appareils au placard

ou est la limite du "restons prudent", je ne sais plus.

**jéjé** · 20/02/2005, 21h51

Je tenais ? remercier toutes les personnes qui ont apport? des r?ponses. J'avais l'id?e de cr?er un site sur ma ville mais puisque publier des photos publiques est apparemment interdit, je cr?erai simplement un CD de ma ville ? titre personnel, et je le garderai pour moi sans diffuser de copie ? qui que soit.

**jipehelnum** · 20/02/2005, 21h55

Originally posted by argi@Dimanche 20 F?vrier 2005 23:51
Je tenais ? remercier toutes les personnes qui ont apport? des r?ponses. J'avais l'id?e de cr?er un site sur ma ville mais puisque publier des photos publiques est apparemment interdit, je cr?erai simplement un CD de ma ville ? titre personnel, et je le garderai pour moi sans diffuser de copie ? qui que soit.

Tu peux toujours demander ? la Mairie en leur montrant et leur dire que tu es pr?t ? supprimer ce qu'ils souhaitent. Tu ne devrais pas avoir de probl?me.

**PRISE2VUE** · 20/02/2005, 22h03

Il est vrai que ca commence a devenir hot, le mieus est en effet d'anticiper les eventuels probl?mes,
Pour ma part j'ai avec moi une pochette avec 4 formulaires :
- autorisation pour majeurs,
- autorisation pour mineurs,
- autorisation pour oeuvre d'art et edifices,
- autorisation pour animaux.
Et je les fait signer et ca fait une chose en plus a archiver.

Si certain veulent les mod?les ya qua demander.

RenaudL · 20/02/2005, 22h24

Salut, je suis int?ress?.
Merci

**domino** · 21/02/2005, 09h11

Originally posted by PRISE2VUE@Dimanche 20 Février 2005 23:03
Si certain veulent les mod?les ya qua demander.

Suis preneur aussi.

Sinon, il y a des cas tr?s particuliers dans certaines villes. Ainsi on peut publier des photos de la Tour Eiffel, mais pas de son illumination:
Q :
A t?on le droit de publier des photos de la Tour Eiffel ?

R :
Les vues de la Tour Eiffel de jour sont libres de droits. La publication de photos de la Tour Eiffel illumin?e est soumise ? autorisation et ? versement de droits aupr?s de la Soci?t?
Nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel.

(copier/coller du site officiel de la Tour).

anson_le_vampire · 21/02/2005, 09h23

Originally posted by domino@Lundi 21 Février 2005 10:11

Sinon, il y a des cas tr?s particuliers dans certaines villes. Ainsi on peut publier des photos de la Tour Eiffel, mais pas de son illumination:
Q :
A t?on le droit de publier des photos de la Tour Eiffel ?

R :
Les vues de la Tour Eiffel de jour sont libres de droits. La publication de photos de la Tour Eiffel illumin?e est soumise ? autorisation et ? versement de droits aupr?s de la Soci?t?
Nouvelle d?exploitation de la Tour Eiffel.

(copier/coller du site officiel de la Tour).

Argh, ne donnez pas le lien de mon site ? la ville de Paris dans ce cas ! ! !

:P

**nono** · 21/02/2005, 09h24

Originally posted by domino+Lundi 21 Février 2005 10:11--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (domino @ Lundi 21 Février 2005 10:11)</td></tr><tr><td id='QUOTE'> <!--QuoteBegin-PRISE2VUE@Dimanche 20 F?vrier 2005 23:03
Si certain veulent les mod?les ya qua demander.

Suis preneur aussi.

Sinon, il y a des cas tr?s particuliers dans certaines villes. Ainsi on peut publier des photos de la Tour Eiffel, mais pas de son illumination:
Q :
A t’on le droit de publier des photos de la Tour Eiffel ?

R :
Les vues de la Tour Eiffel de jour sont libres de droits. La publication de photos de la Tour Eiffel illumin?e est soumise ? autorisation et ? versement de droits aupr?s de la Soci?t?
Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel.

(copier/coller du site officiel de la Tour). [/b][/quote]
Si ce n'est pas du foutage de gueule quand m?me... Dans quel monde vit-on...

Nous nous posions la m?me question avec un copain au sujet de photo de motos...

Pourrait-on vendre des photos de moto librement ?! Pas simplement les diffuser puisque c'est ce que nous faisons d?j? avec notre site Internet...

**domino** · 21/02/2005, 12h47

Originally posted by nono+Lundi 21 F?vrier 2005 10:24--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (nono @ Lundi 21 F?vrier 2005 10:24)</td></tr><tr><td id='QUOTE'> Si ce n'est pas du foutage de gueule quand m?me... Dans quel monde vit-on...[/b]

dans un monde de droits de propri?t? ;-) ?a ne me choque pas plus que ?a... y'a des tas de lieux o? il est interdit de prendre des photos.

<!--QuoteBegin-nono@Lundi 21 F?vrier 2005 10:24
Nous nous posions la m?me question avec un copain au sujet de photo de motos...

Pourrait-on vendre des photos de moto librement ?! Pas simplement les diffuser puisque c'est ce que nous faisons d?j? avec notre site Internet...[/quote]

Des photos du v?hicule, ou de courses sportives ? dans le premier cas, c'est impossible je crois les droits appartiennent au marque. Dans le second cas, il vous faut l'accord des organisateurs de l'?v?nement, ou du championnat, en vous assurant qu'ils ont vraiment tous les droits car certains peuvent rester au motard/?l'?curie/? la marque.

RenaudL · 21/02/2005, 13h04

Le coup de l'illumination de la Tour Eiffel, c'est g?nial. Encore fallait il y penser

Je me renseigne pour les droits photos, car je compte travailler sur une expo qui s'intitulera "la connerie vue du ciel". En gros, je me baladerais avec mon 300D et un escabeau dans les rues, et d?s que je verrais un con (ils sont faciles ? rep?rer) , hop je monte sur l'escabeau et clic clac la photo (l'h?lico c'est trop cher et j'ai pas de 500mm). Mais que les cons un peu int?ressants, pas le tout venant. Faudra s?v?rement trier sur le volet.

anson_le_vampire · 21/02/2005, 13h13

Originally posted by RenaudL@Lundi 21 Février 2005 14:04
Le coup de l'illumination de la Tour Eiffel, c'est g?nial. Encore fallait il y penser

Je me renseigne pour les droits photos, car je compte travailler sur une expo qui s'intitulera "la connerie vue du ciel". En gros, je me baladerais avec mon 300D et un escabeau dans les rues, et d?s que je verrais un con (ils sont faciles ? rep?rer) , hop je monte sur l'escabeau et clic clac la photo (l'h?lico c'est trop cher et j'ai pas de 500mm). Mais que les cons un peu int?ressants, pas le tout venant. Faudra s?v?rement trier sur le volet.

Il faudra que tu leur fasses signer un droit ? leur connerie ! ! !

Tu as pr?vus un service d'ordre au cas o? . . . :P

RenaudL · 21/02/2005, 13h14

Je suis malin, je leur parlerais de mon expo "le bon gout vu du ciel" et non de la vraie finalit?. ou alors je photographie que des gens moins baraqu?s que moi

**nono** · 21/02/2005, 13h19

@domino : Tu veux dire que si je photographie ma moto, je ne peux pas vendre les photos car elles appartiendraient ? Suzuki ? Ca parrait quand m?me pouss?, non ?

Pour ma part je parlais plus des droits du propri?taire d'un v?hicule.
Un v?hicule "modifi?" est expos? dans un salon, je prends une photo.
A qui appartient-elle ? au propri?taire du v?hicule ? au salon ? ? la marque du v?hicule ? ou ? moi ? :huh:

@RenaudL : ok, donc si je vois quelqu'un venir ? ma rencontre avec un escabeau et un apn, je pars en courant :rolleyes:

anson_le_vampire · 21/02/2005, 13h25

Dons le cas de tuning, les droits sont au propri?taire comme si tu le prennait en photo.
En tuning la marque de la moto n'apparait plus, comme tu le sais d'ailleur, donc tu peux faire ce que tu veux de ta moto mais tu doit demander l'accord aux propri?traires des autres motos ! ! !

B)

**Yenni** · 21/02/2005, 13h29

Originally posted by RenaudL@Lundi 21 Février 2005 14:04
Je me renseigne pour les droits photos, car je compte travailler sur une expo qui s'intitulera "la connerie vue du ciel". En gros, je me baladerais avec mon 300D et un escabeau dans les rues, et d?s que je verrais un con (ils sont faciles ? rep?rer) , hop je monte sur l'escabeau et clic clac la photo (l'h?lico c'est trop cher et j'ai pas de 500mm). Mais que les cons un peu int?ressants, pas le tout venant. Faudra s?v?rement trier sur le volet.

Mais ne te contredis tu pas RenaudL ?? il y a quelques temps, tu disais ne pas vouloir photographier les mod?les car ils ?taient trop cons et maintenant tu t'interesses justement aux cons !!! Comprends plus rien moi
:blink: ...
n'oublie pas l'autoportrait sur ton escabeau, ?a peut donner... quand a moi je vais ? Marseille une semaine d?but f?vrier, si tu veux me prendre de haut... :P :P

RenaudL · 21/02/2005, 13h38

Yenni: je ne me contredis pas. Tu sais, la tendance en ce moment, c'est les gens normaux qu'on fait passer ? la TV dans des ?missions "r?alit?s". Mais d?ja, je trouve qu'ils se forcent trop, qu'ils perdent leur c?t? naif, naturel (quoi que le c?t? naif, ca se discute fortement). D'ou mon envie d'aller ? la rencontre des cons dans leur habitat naturel, la ville

Pour l'autoportrait, je pense mettre l'appareil sur tr?pied et me coucher par terre.

**domino** · 21/02/2005, 13h40

Originally posted by nono@Lundi 21 Février 2005 14:19
@domino : Tu veux dire que si je photographie ma moto, je ne peux pas vendre les photos car elles appartiendraient ? Suzuki ? Ca parrait quand m?me pouss?, non ?

le droit ? l'image est assez complexe... Et d?s que tu parles de vente tu passes un cran au dessus de la publication qui peut entrer dans le droit ? l'information. Tu parles de vendre des photos: mais pour une publication ou entre particuliers ?

**jéjé** · 21/02/2005, 20h07

Je ne parle pas de vendre des clich?. Je parle simplement un site internet o? on pourrait publier les photos sans intention de commerce. Au fait, un photographe professionnel que j'ai rencontr?, m'a parl? que je pourrais vendre mes clich?s ? la presse. Comment cela se passe-t-il dans ces cas-l?. Est ce que c'est la maison d'?dition qui s'occupe de demander les droits de publier (photos d'architecture par exemple)? Si on veut vendre des clich?s ? des particuliers, vaut-il mieux tout simplement faire des photos de macros de fleurs, ou d'animaux par exemple ?

**PRISE2VUE** · 21/02/2005, 20h27

En ce qui concerne les mod?les d'autorisations de photos, je vais essayer, j'ai bien dit essayer de mettre un lien ou trouver une autre solution afin que les personnes interess?es puissent s'en servir.

Je vais consulter les Maitres es forum (n'est ce pas Anson &#33

afin qu'ils me donnent la marche a suivre.

PS : ce ne sera pas avant Jeudi ou Vendredi, car l? je vais partir faire 2 jours d'helico...dur dur le m?tier de pompier, mais promis si j'ai le temps je prends des photos; et surtout j'essaye de ne pas le faire tomber (c'est ce qui c'est pass? la derni?re fois), car sur le site OFFICIEL canon, ils disent que le 20D vole super mal, c'est dingue ca, ? ce prix, ils pourrait faire un effort !!!!

Bonne soir

anson_le_vampire · 21/02/2005, 21h07

Originally posted by argi@Lundi 21 Février 2005 21:07
Je ne parle pas de vendre des clich?. Je parle simplement un site internet o? on pourrait publier les photos sans intention de commerce. Au fait, un photographe professionnel que j'ai rencontr?, m'a parl? que je pourrais vendre mes clich?s ? la presse. Comment cela se passe-t-il dans ces cas-l?. Est ce que c'est la maison d'?dition qui s'occupe de demander les droits de publier (photos d'architecture par exemple)? Si on veut vendre des clich?s ? des particuliers, vaut-il mieux tout simplement faire des photos de macros de fleurs, ou d'animaux par exemple ?

Argi, tu viens tout juste de t'inscrire sur le forum et tu nous parles des choses qui concernent les pros, ce que nous sommes pas d'ailleur, car je ne croit pas qu'un membre ai vendu des photos de ses r?alisations et je ne suis pas sur que l'on puisse te r?pondre sur ce type de question . . . O? peut-?tre un membre est au courrant de ?a et t'expliquera ! ! !

Pour ma part je suis l? dans le but d'apprendre et de partager une passion commune. Pour le c?t? business de la photo, il faut ?tre tr?s tr?s bon dans ce millieu pour pouvoir gagner de l'argent sur ses r?alisations et il y a d?j? ?norm?ment de concurrence.

Si possible, j'aimerai voir tes r?alisations car ton discour m'intrigue sur ton talent qu'il peut ?voquer ! ! ! B)

**domino** · 21/02/2005, 21h20

Originally posted by argi@Lundi 21 Février 2005 21:07
Je ne parle pas de vendre des clich?. Je parle simplement un site internet o? on pourrait publier les photos sans intention de commerce. Au fait, un photographe professionnel que j'ai rencontr?, m'a parl? que je pourrais vendre mes clich?s ? la presse. Comment cela se passe-t-il dans ces cas-l?. Est ce que c'est la maison d'?dition qui s'occupe de demander les droits de publier (photos d'architecture par exemple)? Si on veut vendre des clich?s ? des particuliers, vaut-il mieux tout simplement faire des photos de macros de fleurs, ou d'animaux par exemple ?

Je ne te r?pondais pas sur mon dernier post argi :-) Je r?pondais ? nono.

Sinon, c'est avant la prise de photo normalement dans la presse qu'on demande les droits, mais peu importe ? la rigueur pour des batiments. En effet la maison d'?dition peut dmander les droits a posteriori, mais m?fie toi car si elle ne le ne fait pas en bonne et due forme l'ayant droit peut tout ? fait se retourner contre elle... et toi !!
Franchement si un particulier veut t'acheter des photos, ne te tracasse pas avec des droits tant que tu respectes la vie priv?e. Si ?a reste dans le domaine d'?changes entre particuliers, qui va venir te chercher des poux dans la t?te ?

**domino** · 21/02/2005, 21h23

Originally posted by anson_le_vampire@Lundi 21 Février 2005 22:07
Si possible, j'aimerai voir tes r?alisations car ton discour m'intrigue sur ton talent qu'il peut ?voquer ! ! ! B)

Sois pas jaloux Anson !!

Tu as peut-?tre devant toi un tout jeune futur grand pro !! :rolleyes:

anson_le_vampire · 21/02/2005, 21h28

Originally posted by domino+Lundi 21 Février 2005 22:23--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (domino @ Lundi 21 Février 2005 22:23)</td></tr><tr><td id='QUOTE'> <!--QuoteBegin-anson_le_vampire@Lundi 21 F?vrier 2005 22:07
Si possible, j'aimerai voir tes r?alisations car ton discour m'intrigue sur ton talent qu'il peut ?voquer ! ! ! B)

Sois pas jaloux Anson !!

Tu as peut-?tre devant toi un tout jeune futur grand pro !! :rolleyes: [/b][/quote]
Justement, c'est pour ?a que je voudrait voir ce qu'il fait, pour pouvoir apprendre encore plus et toujours ! ! !

**Bosniak** · 22/02/2005, 00h36

Experience personnelle: (qui ne veut pas dire grand chose)

il y a quelques mois, je me pointe devant une usine au look moderne avec mon 300D autour du cou. J'avais l'intention de demander a quelqu'un ? l'int?rieur si je pouvais prendre des photos du batiment juste pour moi et en mettre peut-?tre une sur mon site pour montrer cette architecture. Pas encore entr?, je croise un type genre chef qui me demande ce que je veux faire. Je lui fait mon speech et l?, il attaque direct sur les droits. Je ne sais pas si c'est vrai, mais il me dit que pour publier, il me faut l'accord et de l'architecte (propri?t? intelectuelle de l'oeuvre) et du directeur de l'entreprise (propri?taire des batiments). Donc, a chaque fois, en plus de la photo qui n'est pas si simple, il faut faire la chasse a plein de gens avant de penser ? publier. Personnellement, j'ai d?ja vendu des photos (pas plus tard que la semaine derni?re) et je ne me suis jamais pos? de questions.

Rappel: une autorisation orale n'a aucune valeur - seul l'?crit d?taill? et sign? des 2 parties est utile.

**magic flight** · 22/02/2005, 11h19

Originally posted by f_trt@Dimanche 20 Février 2005 20:53
J'ai lu aussi par exemple qu'il faut des autorisations pour prendre les ch?teaux d?s lors que tu utilises un pied.

c'est le cas pour les mus?es nationaux, j'ai eu un d?bat houleurx ? Chambord, j'ai pu rentrer le 10D mais pas le pied (ils ?taient intransigeants) sauf ? avoir une autorisation pr?alable.

En revanche ? Cheverny (priv?) ils s'en fichent totalement.

Mais pour une publication qui rapportent des droits d'auteurs (de la photo) leur autorisation et la signature d'un contrat (qui va leur en reverser une partie) est obligatoire.

Dans le cas d'un paysage (donc public) ? Noirmoutier, j'ai "c?d?" les droits d'utilisation (contre un stock de pelloche...N&B et couleurs) au Syndicat d'initiative pour leur plaquette.

**nono** · 22/02/2005, 14h08

Je suis partisant du "rien ? f..." dans certains cas de figure (l'usine par ex), si les clich?s ne sont pas destin? ? la vente.

Il ne faut pas exag?rer quand m?me, on entre dans un monde ou il faut demander l'autorisation et fournir patte blanche pour n'importe quoi... :angry:
Dans 20 ans il faudra pay? la fondation Ushua?a pour prendre des photos de fleurs... :blink:

@domino : je comprends pour la moto, pourtant si on publie une photo, ?a ne nuit en rien ? l'image du proprio... ?trange... sauf si tu pars du principe que le tuning c'est de l'art... Ca remettrait en cause le cot? beauf

**gibus60** · 22/02/2005, 17h22

article paru dans la revue Reflexe Numerique Ao?t/Setpembre 2004

qui me semble t il devrait r?pondre ? vos inqui?tudes ????

Le ? vol ? d'image autoris?

La situation ?tait devenue explosive : les photographes ?taient ?cartel?s entre leur d?sir de prendre des images et l'autocensure de les publier. On leur disait : ? ne photographiez pas les visages des gens, ni les people, ni les maisons, les barques, les volcans ou les citronniers ?. J'ai d?nonc? plusieurs fois l'appropriation de l'espace public, le viol du droit ? l'information, l'impossibilit? de cr?ation et au final l'atteinte ? la culture, au patrimoine et ? la m?moire de l'humanit?. Pour faire comprendre l'absurde, j'ai carr?ment compar? ? des ? Talibans culturels ? les avocats ou m?me les d?put?s qui faisaient l'apologie du droit ? l'image. Ne parlons m?me pas du ? conseil ?qu'ils nous prodiguaient de faire signer des autorisations ? tous crins. Vous pensez s?rieusement qu'Henri Cartier-Bresson, l'auteur du livre Images ? /a sauvette, a demand? des autorisations dans ses ballades en Chine,dans les bordels en France ou aux lesbiennes de Mexico ? Bien s?r que non, parce c'est impossible. La cr?ation photographique passe au contraire tr?s souvent par le vol des images.
En mai 2004, le tribunal d?barque enfin pour lib?rer la photographie. Premier acte, la Cour de Cassation, si?geant en assembl?e pl?ni?re limite le droit des propri?taires sur l'image de leur bien dans un journal, sur une publicit? ou une carte postale. La haute juridiction affirme que ? le propri?taire d'une chose ne dispose pas d'un droit exclusif sur l'image de celle-ci; il ne peut s'opposer ? I?utilisation de l'image de son bien que lorsque l'image lui cause un trouble anormal ?. La reprcduction de photographies de biens dans la presse, la publicit? ou l'?dition est donc ? nouveau libre.
Ce que l'on voit, on peut le photographier. Une seconde vague ach?ve de lib?rer les photographes le 2 juin, au Tribunal de Grande Instance de Paris. Le photographe Luc Delahaye de Magnum, ?tait accus? d'avoir utilis? sans autorisation l'image d'une personne dans un livre L'autre (?d. Phafdon, 1999) cosign? avec le sociologue Jean Baudrillard. Cette personne d?non?ait un ? pr?judice caract?ris? ?, se plaignant de ? l'exploitation mercantile de ses traits ? laquelle il n'a jamais entendu se pr?ter ?. Le livre repr?sentait des visages anonymes photographi?s dans le m?tro parisien, bien entendu, sans leur autorisation. Luc indiquait d'ailleurs sur la premi?re page de l'ouvrage avoir ? vol? ? ces images. Depuis quelques ann?es on enverrait un tel voleur d'images ? l'?chafaud, mais, surprise, le tribunal d?fend, au contraire le photographe, d?boute le personnage du m?tro et reconna?t enfin la Libert? d'expression
Le tribunal indique que le droit d'une personne sur son image ?n'estpas absolu et c?de, notamment devant le droit ? l'information, droit fondamental prot?g? par l'article 1 0 de Io Convention Europ?enne des Droits de lHomme, qui autorise /a publication d'images de personnes impliqu?es dans un ?v?nement sous r?serve du respect de Io dignit? de Io personne humaine ?. Le droit ? l'image ne peut pas ? faire arbitrairement obstacle d /a libert? de recevoir ou de communiquer des id?es qui s'exprime sp?cialement dans le travail d'un artiste ?.

il reconna?t que ? le but recherch? n'aurait pu ?tre atteint si le photographe avait agi ? d?couvert ? et que ?s'il a vol? " ces images, ce n'est pas sp?cialement dans un but commercial ?, mais ?dans /a perspective de fournir un t?moignage sociologique et artistique particulier sur le comportement humain ?.
Maintenant que justice nous a ?t? rendue, ne soyez plus frileux, et assumons ce ? vol ? des images. Photographiez et publiez sans craintes ! Didier de Fays

**domino** · 22/02/2005, 18h24

Originally posted by gibus60@Mardi 22 Février 2005 18:22
article paru dans la revue Reflexe Numerique Ao?t/Setpembre 2004

qui me semble t il devrait r?pondre ? vos inqui?tudes ????
...

Oui mais l? tu enfreins le droit d'auteur en copiant/collant un article sans demander l'autorisation du journaliste...

M?me s'il n'y a aucun but mercantile.
Plus s?rieusement, dans la presse c'est devenu un vrai casse-t?te surtout depuis que les particuliers ont compris qu'ils pouvaient aussi faire valoir leur droit sur leur image. On en ?tait arriv? ? des particuliers qui attaquaient des journaux pour des publications de leur image ? l'occasion de grands ?v?nements publics (coupe du monde 98, Lepen au second tour, manifestations...). La plupart a ?t? d?bout?, la jurisprudence (peut-?tre m?me un texte de loi depuis) tient compte du caract?re informationnel de la prise de vue de ces ?v?nements et de leur caract?re public. Le message ?tant en substance: si vous ne souhaitez pas voir votre image diffus?e lors de ces grandes manifestations de citoyens, n'y assistez pas..

**querido** · 22/02/2005, 19h39

cet article tombe juste quand il faut un grand merci ? gibus 60

Discussion: Droit de diffuser des photos sur le Net

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