Droit d'auteur copyright

[valentino]

Bonjour à tous je suis en train de me faire un site internet pour mes photos et je me posais quelque question sur les droits d'auteur.

N'etant qu'un amateur ai-je des droits de propriétées sur mes photos, jusqu'ou vont-il si il existe, ai-je le droits d'approter la mension " PHOTO NON LIBRE DE DROIT " sur mon site ou encore de spécifié que "tout usage commercial ou non sans autorisation de l'auteur est interdit " ....

Je voulais avcoir plus de renseignement a ce sujet en présisant encore que je ne possède aucune licence proféssionnel mais ke je suis amateur comme bcp de de monde

Si des texte de loi sont ecris au sujet du droit d'auteur ou sur la propriété de photo ou quelque chose dans le genre où puis-je les trouvé?

Merci d'avance pour vos réponse,
Bye Val

[Tatam]

Bonsoir,
tu dois avoir réponse à ta question dans cette discussion classée importante au début de la rubrique "Discussions générales"
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[Viktor]

En droit Français, le droit d'auteur est inaliénable et toute reproduction est interdite de droit sans accord expresse de l'auteur, même sans mention de réserves ou de copyright.
De plus, le copyright doit être enregistré pour avoir une valeur hors de notre zone de droit.
Mais les mentions "droits réservés", "reproduction interdite", "copyright", etc... ne sont pas inutiles pour mettres en garde les facheux......
Je crois que se sont les articles L 121 et L 122 du code de la propriété intellectuelle (a vérifier).
Dans le cas ou une "copie" est détectée, il est bon de facturer au fraudeur le double au minimum du tarif UPC, pour cause de perte d'exclusivité, et d'avertir le gestionnaire du site ou de la publication qui se retrouve de fait complice.
Et ne pas oublier d'insister lourdement, de mettre la pression !
Les pires, c'est la PQR (presse quotidienne régionale) qui n'hésitent pas a piller le web, (ça passe en base définition pour 1/6 eme de page) pour de l'illustration en ne mettant même pas DR (droits réservé) en crédit photo.
Nous sommes dans notre droit face à ces requins, alors il faut les faire cracher !

[Lillith]

Tu es l'auteur de tes photos donc le seul propriétaire de tes images et ce jusqu'à 70 ans après ta mort. Tu as parfaitement le droit de mentionner "photos non libres de droits", "reproduction interdite" et/ou "tous droits réservés" et d'y apposer un copyright (le petit c encerlé suivi de l'année et de ton nom). C'est même chaudement recommandé.

Personne n'est autorisé à les copier, ni les diffuser sans ton autorisation expresse et ce, même si tu n'es pas professionnel et même si tu n'as apporté aucune mention de copyright. C'est à celui qui les copie et les diffuse de s'assurer que les images sont libres de droits. Pas l'inverse. Du moment que tu prouves que tu en es l'auteur (par la possession des négatifs ou des fichiers originaux), tu as des droits d'auteur inaliénables et tu peux les monnaier en octroyant des licences de reproduction, de diffusion et d'utilisation appelés droits d'auteur.

Cependant tout cela est théorique et si tes photos sont belles et de grande taille (plus de 400 pixels), il y a de fortes chances qu'elles se retrouvent dans le monde entier à ton insue. Pourtant il y a des lois internationales de copyright mais la difficulté est de poursuivre les contrefacteurs (la copie, c'est de la contrefaçon) dans les autres pays.

Cela m'est arrivé plusieurs fois. J'ai réussi à obtenir des dédommagements (réglés à l'amiable) de personnes indélicates tant qu'on se trouvait en Europe. Par contre, je n'ai rien obtenu du "Seoul Times Magazine" qui m'avait volé 2 photos pour illustrer un article ni d'une boutique de vente en ligne américaine (associée à Amazon) qui se servait d'une de mes photos comme logo de sa société sur trois sites de vente. Quand j'ai écrit, ils se sont contentés de retirer immédiatement les images incriminées mais que dalle pour mes droits d'auteur. Et ne connaissant pas d'avocat en Corée ni en Amérique, j'ai laissé tomber.

Bref, le mieux est la prévention donc prévenir aimablement tes visiteurs que les photos ne sont pas libres de droits et apposer une mention de copyright SUR la photo et ne mettre en ligne que des photos de petite taille.

Pour les galeries de mon site Photos de Tango, j'ai superposé trois protections : inhibition du clic droit, inhibition de l'affichage imagetoolbar et disparition de l'image dès qu'on essaie de passer la souris sur la photo mais c'est juste à titre dissuasif car un connaisseur pourra facilement contourner le problème. Néanmois, c'est en toute connaissance de cause qu'il le fera.

Il y a aussi les galeries photo en Flash comme j'ai fait sur mon deuxième site : Photo Voyage et là ça devient beaucoup plus difficile à prendre sauf avec une copie d'écran. Aussi n'ai-je mis que de petites photos.

Il n'y a pas de solution miracle avec internet mais si tu découvres tes photos sur des sites français, belges ou suisses, n'hésite pas à réclamer tes droits d'auteur en menaçant de poursuites. Il y a de fortes chances que tu obtiennes gain de cause.

Bonne chance pour ton site:goodluck:

[valentino]

Lillith merci merci beaucoup pour ta réaction j'ai désormais toute les réponse que je souhaitais.

J'ai une galerie en flash et je vien d'ajouter la mension " Photo non libre de droits au dessus de chaque photo et dans ma partis contact je écris un petit text disant que toute utilisation sans autorisation.... est interdite . Le tout renforcé par la citation de l'article L121-1 du code de la propriété inteclectuelle.
et j'ai aussi mis que l'on pouvai me contacté pour mettre en place des condition en cas de souhait d'utilisation ....

En tout cas merci pour tout.
Bye Val