droit d'auteur

[2No]

Quelqu'un aurait il un contrat modèle qui pourrait rappeler le droit de la propriété intellectuelle, et me couvrir en cas d'usage de mes photos sans mon avis ?

D'avance merci !!!

contrat modèle non mais en tout etats de cause tu peux le faire toi même à défaut cherche sur le net des editeurs, poster, carte postale et regarde il ont souvent des contrats à télécharger, tu le modifies à ton utilisation.

sinon outre les obligations habituelles figurant sur le contrat ( nom coordonée des partie contractuel, nature, date, nombre d'exemplaire ect...)

il faut que tu définisses :
- "l'identite" chaque photo (liste)
- le cadre d'utilisation de la photo, ou de la serie. ex : communication & support de communication, poster, edition.
- la durée d'utilisation
- l'exclusité de la cession
- les exclusions d'utilisations
- rappel de la propriété intellectuel
- la limite de ta responsabilité quand à l'utilisation inaproprié des photos...


si tu seches trop un mp avec ton mail, je t'enverrai un exmplaire d'un contrat qui traine quelque part sur mon DD...