Devenir pro, qui y pense ?

[Cédric Girard]

En tant qu'amateur, puis-je vendre une photo ou l'exposer et ou puis-je trouver les textes de lois indiquant les droits d'exploitation de ces images.

En th?orie, vendre non, exposer, oui, sans soucis ! Dans les faits, disons que le fisc "autorise" certaines ventes dont le cumul reste raisonnable (maxi 200 ? sur l'ann?e) mais dont on doit d?clarer les revenus dans "Autres revenus" (en y indiquant le d?tail).

par exemple, est-ce que je peux exposer/vendre les photos que j'ai faite au buttes chaumonts sous la neige ?

puis expos?/vendre les photos de jongleur dans la mesure ou on ne les reconnaist pas ? celle ou on les reconnait ?

Les buttes chaumont sont "publiques". Si on ne reconnait pas le jongleur, aucun soucis. Plusieurs arr?t?s en cassation pr?cisent ce genre de situation : ainsi, il est dit que si l'image d'un bien ne porte pas pr?judice ? son propri?taire, ce dernier ne peut s'opposer ? la diffusion de son image. Dans les faits c'est un peu plus compliqu?... Pour la photo de personnes physiques, dans le cadre de manifestations publiques (expos, manifs, concours divers, ?v?nements sportifs...) il est impossible de demander l'autorisation ? toutes les personnes reconnaissables. Il est donc d'usage de dire que ces personnes se sont sciemment expos?es aux photographes de leur plein gr?.

je n'ai pas la pr?tention d'avoir des photos pour faire ce genre de d?marche actuellement , mais ? l'avenir si j'optients des photos qui ont se potentiels, que puis-je faire avec ?

En th?orie on doit d?clarer tout revenu au 1er centime (d'autant qu'il y a l'aspect social ? ne pas n?gliger : dans ton cas ce serait un statut d'auteur photographe donc assujetti ? l'AGESSA, qui est la "s?cu" des artistes...

En pratique, si tu vends moins de 150 ? de tirages par an, ?a vaut pas le coup !

L'id?al ? R?ussir ? vendre ? des magazines ou des agences en direct : ainsi tu es pay? en piges (bulletins de salaires) et donc, aucun soucis d'ordre fiscal ou social !!!