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  1. #1
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    Par défaut USA : legislation et timing?

    Dur de trouver un titre et bon nombre vont se dire avant meme de le lire que c'est encore un post sur les sites aux USA par internet et la legislation TVA etc... Or ce n'est pas ca

    En gros, je vais bientot vivre 3ans aux USA pour un postdoc a Stanford. J'ai économisé depuis un moment pour m'offrir enfin mon macro canon 100mm IS. Je compte me l'acheter aux USA pour que ca me revienne moins cher malgré tout. Mon souci etant : je vais visiter des laboratoires au mois de juillet et je "craquerais bien" à ce moment. Mais officiellement je ne serais pas encore résident aux USA. La douane peut donc me poser des problemes lorsque je rentrerais en france avant de partir pour de bon vivre début novembre aux States?

    Mon probleme est un probleme d'impatience en fait
    Mais d'un autre coté je me dis pourquoi la douane ne m'embeterait pas non plus dans 3ans lorsque je rentrerais en France? J'aurais acheté mon materiel aux USA, mais j'y habitais! Et on a bien le droit de consommer non? J'ai peur qu'on m'embete à me demander à payer la TVA à mon retour (et encore plus à mon retour des mes visites simples de labo si je ne suis pas assez patient). Quelle legislation s'applique dans ce cas? Car je serais encore francais meme si je travaille et vis aux USA...

    Merci de m'éclairer

    nico


  2. #2
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  3. #3
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    Par défaut

    Ca depend des pays je crois, je pars pour la polynésie prochainement et tant que le matos a plus de 6 mois (avec les factures d'origines...) je n'ai pas a payer de taxes.
    J'imagine que chacun des pays fait sa sauce a sa façons, mais regarde sur le site du ministère des affaires etrangères, tu devrait trouver les infos.

  4. #4
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    merci pour vos reponses.

    Je trouve pas vraiment sur le site indigeste de la douane par contre
    Idem sur el site des affaires etrangeres... Tant pis :s

  5. #5
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    Pas d'accord ChrisD
    Si on est resident a l'etranger et qu'on a achete 6mois avant le retour tu n'a pas de frais a payer au retour.
    Sinon oui il faut s'acquitter des frais de douanes.
    A l'interieur de Shengen pas de soucis, de douanes quele que soit el moment ou c'est achete, en dehors soucis il peux y avoir (je pense a l'UK d'ou j'ai demenage il y a 2ans et ou on m'a demande expressément de declarer tout ce qui avait moins de 6mois d'achat )

  6. #6
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    faire des photos qui me plaisent

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    Totu à fait.
    La douane délivre alors un certificat de dédouannement des biens listés.
    Par contre, on n'a pas le droit de les revendre en France avant 12mois après le retour.
    Sinon, il faut les dédouaner.

    Site internet de la Douane : Vous souhaitez transférer en France votre résidence principale

  7. #7
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    ah l'attente de 1 an je ne savais pas Merci de l'info

  8. #8
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    whoahoo voila des vrais informations comme j'en voulais Je savais bien que je trouverais mon bonheur avec nos membres aguerris du forum

    Merci bcp!

    Ca me paraissait hallucinant de devoir repasser la douane et taxe sur des objets achetés en tant qu'expatrié sur le long terme quand meme! pour des courtes durées je comprend parfaitement par contre...
    Tres interessant également d'être informé de ce laps de temps de 1année avant une potentielle revente.

    Bon au final vous allez rire, j'ai pas attendu fin juillet, j'ai craqué pour mon macro IS chez Audiophil
    Au final, avec le cours de l'euro et les prix excellents d'audiophil (du moins sur ce modele) la difference n'etait que de 50e! Du coup hop, je prend en UE, et je reflechis meme pas à des soucis de douanes

    J'attends de recevoir mon p'tit colis maintenant!! youhou

 

 

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