Citation Envoyé par Nemo foto Voir le message
Bonsoir,

J'ai une petite question: si Viperpolo va aux Etats-Unis pour acheter son matos, comment se fait-il qu'il doive payer la TVA et les frais de douane? Etant donné que les objets ne sont pas envoyés par voie postale, il n'y a à priori pas de raison qu'il paye ces taxes puuisqu'il les aura avec lui?

Pt etre que je dis une grosse boulette alors pouvez-vous m'éclairer?

Merci.
Le mode de transport/livraison n'a aucun rapport : ce qui compte est "l'acheteur a-t-il acheté dans son pays de résidence ?"
- si oui, la taxe est collectée par le vendeur et à restituer au Gvnmt par le vendeur (prix TTC en Europe, HT+taxes payées en caisse en Am.du Nord p.ex.),
- si non, la taxe n'est pas collectée par le vendeur étranger mais par la Douane du pays de résidence, soit au retour, soit par la "volante" (l'oubliez pas celle-ci , elle est partout et peut intervenir sur tout le territoire à tout moment), et pour le compte du gvnmt du pays ou réside l'acheteur.

Précision : la Douane à l'aéroport donne une occasion d'être dans la légalité, la volante contrôle que tu l'es, avec pouvoir de te "rattraper" (évasion fiscale, qqchose comme ça, non ?). Qd le 2nd te contrôle, il vaut mieux être en règle : tu as alors 2 semaines pour fournir les preuves si tu ne les as pas avec toi. En pratique, la volante ne peut pas intervenir pour controler les app.photos, le fait facilement pour les autos achetées en CEE ou qui semblent exotiques (avec conduite à droite p.ex.), mais les Douanes Frcses peuvent techniquement et facilement le faire à chq passage ... question de quotas/nbe de personnes/probabilités ensuite je suppose ?

C'est certain que si tu réponds "non" à la question "avez-vs qqchose à déclarer ?" et que 50m plus loin le 2nd portique ou un groupe mobile te contrôle, il vaut mieux avoir donné la bonne réponse dès le début !