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Discussion: compléter mon matériel : conseils
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29/07/2008, 17h44 #36Membre
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Exact. Pour récupérer la TVA c'est vrai aussi : voici qq années j'ai ainsi acheté HT à Paris : j'ai juste prouvé mon domicile canadien. En fait, on ne "récupère pas la TVA", on "évite la taxe du pays d'achat qd on réside ailleurs", simplement pcq le principe retenu est que la "taxe est dûe au pays de résidence de l'acheteur", et non "due au pays d'achat" ... La taxe est un mécanisme fiscal utilisé pour financer les infrastructures locales, d'ou le principe du "pays de résidence de l'acheteur" et non "celui d'achat".
Qqchose comme ça, oui.
A confirmer, mais c'est très possible, car le paiement de la TVA me semble comparable à une "sorte d'homologation par Canon" (purement administrative puisque seulement fiscale, au contraire d'une auto qui "passe aux Mines" pour vérifier si elle est conforme au règlement national/sécurité du pays d'usage).
J'espère t'aider, c'est ce que j'ai compris de a) une auto frcse achetée en Scandinavie voici 20 ans (l'économie avait financé les 3 ans de crédit + toutes les formalités + permis un petit reliquat), b) mon expérience de franco-canadien.
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