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Vue hybride
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16/10/2012, 19h00 #1Membre
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Shamou dit que dans le cas de la vente à un particulier, la vente n'est pas assujettie à l'AGESSA... hors l'AGESSA m'a bien dit le contraire cet après-midi, il sont juste exonéré du 1% diffuseur et des 0.1% de contribution à la formation professionnelle...
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