Cession de droits

[gerald@lem]

Bonjour,

J'ai une question concernant la cession de droits de photos. J'ai fait une recherche sur ce forum, et trouvés des choses très intéressantes. Ceci-dit, le cas que je voudrais soumettre est un poil différent, et j'aimerais avoir votre avis.

Une société de transport gérant un petit train a contacté notre club photo pour nous demander de réaliser des photos en vue de refaire leur plaquette commerciale, et renouveler leur site web. Nous avons répondu favorablement, car l'exercice est super intéressant.

Maintenant, il faut que nous établissions un contrat entre notre club et eux, pour la cession des droits. Ma question est : doit-on faire un contrat par auteur, ou peut-on le faire globalement ? Sachant que le club n'est qu'un atelier d'une MPT qui est, elle, une vraie association, le contrat doit-il être fait au nom de cette association ? Comme il va y avoir pas mal d'images, faut-il impérativement les citer toutes ? Comment fait-on cela ? Le nom du fichier suffit-il (ça peut être modifié !) ?

Dernier point : les photos faites à bord du train, que nous avons pris gratuitement, via des invitations, nous appartiennent-elles quand même ?

Merci pour vos lumières sur le sujet (j'ai peut-être oublié des points importants).

PS : il ne s'agit pas de vendre nos photos, sauf s'ils décident de les utiliser pour des cartes postales, par exemple. Là, peut-être demandera-t-on quelque chose. Mais dans un premier temps, nous voudrions limiter leur usage à un cadre précis (plaquette, site), quitte à refaire un contrat si besoin.

Le document qui me semble le plus intéressant est celui-ci :

modèle de cession de droits d'auteurs

Cette société doit faire demander à un professionnel, si toutes les associations et les amateurs se mettent à faire une concurrence déloyale au professionnel, le métier dépose le bilan

[fma38]

Merci pour vos réponses.

Concernant la rémunération, on a quand même des invitations gratuites pour prendre les photos, pour nous et nos familles. C'est déjà pas si mal. De plus, le train appartient au conseil général, et, même s'il est géré par une société privée, ce n'est pas l'opulence en matière de revenus. Peut-être négociera-t-on quelque chose pour le club, genre du matériel...

Maintenant, pour ce qui est de faire appel à un club photo au lieu d'un pro, c'est l'éternel problème, et j'avoue être partagé. Je n'entrerai pas dans la polémique aujourd'hui, même si le sujet m'interpelle.

Donc, pour résumer, un contrat par auteur, listant toutes les photos (comment ? faut-il les décrire ? Les nommer ?), avec toutes les précisions sur leur utilisation.

Au passage, ils ne veulent pas d'exclusivité, et nous laissent utiliser les photos comme bon nous semble (c'est une clause que l'on voulait de toute façon mettre, pour pouvoir présenter ces photos en concours, par exemple).

[gerald@lem]

Merci pour vos réponses.

Concernant la rémunération, on a quand même des invitations gratuites pour prendre les photos, pour nous et nos familles. C'est déjà pas si mal. De plus, le train appartient au conseil général, et, même s'il est géré par une société privée, ce n'est pas l'opulence en matière de revenus. Peut-être négociera-t-on quelque chose pour le club, genre du matériel...

Maintenant, pour ce qui est de faire appel à un club photo au lieu d'un pro, c'est l'éternel problème, et j'avoue être partagé. Je n'entrerai pas dans la polémique aujourd'hui, même si le sujet m'interpelle.

Donc, pour résumer, un contrat par auteur, listant toutes les photos (comment ? faut-il les décrire ? Les nommer ?), avec toutes les précisions sur leur utilisation.

Au passage, ils ne veulent pas d'exclusivité, et nous laissent utiliser les photos comme bon nous semble (c'est une clause que l'on voulait de toute façon mettre, pour pouvoir présenter ces photos en concours, par exemple).

Facile comme réponse, Les conseils généraux et les conseils régionaux sont plein d'argents, 2 millions d'euros pour le défilé breton dimanche à Paris. L'urssaf pourrait assimiler ce travail comme un travail au noir, car eux aussi perte de l'argent !

[chriscb]

Merci pour vos réponses.
Concernant la rémunération, on a quand même des invitations gratuites pour prendre les photos, pour nous et nos familles. C'est déjà pas si mal. De plus, le train appartient au conseil général, et, même s'il est géré par une société privée, ce n'est pas l'opulence en matière de revenus.

Super... une invit... pour 1 ou 2 journées de travail...

Peut-être négociera-t-on quelque chose pour le club, genre du matériel...

Ca serait effectivement pas mal.

Maintenant, pour ce qui est de faire appel à un club photo au lieu d'un pro, c'est l'éternel problème, et j'avoue être partagé. Je n'entrerai pas dans la polémique aujourd'hui, même si le sujet m'interpelle.

Ca ne me dérange pas plus que ca, si on file des subvention au club par exemple. Mais payer quelqu'un en invit pour faire un tour de train, je trouve pas ca très bien. C'est de la concurence deloyale. Normalement, on fait un appel d'offre et on peut y repondre en faisant faire des devis.

Donc, pour résumer, un contrat par auteur, listant toutes les photos (comment ? faut-il les décrire ? Les nommer ?), avec toutes les précisions sur leur utilisation.

Ce que je fais moi. Contrats (par auteurs, important ca, le club, comme la region n'est pas propriétaire des images, jamais) précisant la date de prise de vue, les references uniques des images et une annexe comportant les planches contacts des images dont les droits ont été acheté.

Au passage, ils ne veulent pas d'exclusivité, et nous laissent utiliser les photos comme bon nous semble (c'est une clause que l'on voulait de toute façon mettre, pour pouvoir présenter ces photos en concours, par exemple).

Bha heureusement, vue qu'ils vous payent pas...