Carte de libre circulation

[Helios]

Bien, je reviens du centre de dédouanement... j'ai de plus amples informations...
La carte de libre circulation n'est en fait vraiment utile qu'avec du matériel vraiment neuf qui pourrait porter à croire que vous l'avez acheté dans une zone hors UE.
Pour le matériel plus ancien, il y a des traces d'usure, et en général ça passe sans trop de problèmes avec le douanier, sauf si pas de chance il fait beaucoup de zèle.

Ensuite pour le matériel d'occase sans facture, j'en reviens à ce que je disais plus haut, il ne peut pas être inscrit sur une carte de libre circulation, par contre vu que c'est de l'occasion, qu'il y a normalement (même si le plus grand soin leur est apporté), quelques traces d'usure... donc à priori pas de soucis.

Voila j'espère avoir levé une partie du voile que j'avais et que d'autres avaient aussi sur ce sujet. Sachez aussi que les douaniers sont très sympa (en tout cas chez moi !! ^^)

A+

Bon c'est rassurant le discours général est donc bien le même, matériel ajouter sur la fameuse carte seulement sur présentation de la facture prouvant l'acquittement de la TVA.

Reste que je ne suis pas trop d'accord avec lui, selon son ancienneté et la façon de traiter son matériel, un objectif d'occasion par exemple peut ne pas avoir de trace d'usage décelables AMHA.

Pour un matériel d'occasion avec de la chance le douanier laisserait donc passer...
Il faut tout de même savoir qu'un achat d'occasion hors UE est soumis à l'acquittement de la TVA comme pour le neuf, donc en théorie le risque existe bel et bien même pour un matériel d'occasion visiblement usager, après en pratique c'est autre chose mais bon mieux vaut le savoir.

[mekilekon]

Bonsoir,
un duplicata sera accepté mais que le douanier t'ai dit ok pour une lettre de cession alors la je doute fortement qu'il ait vraiment compris ce dont tu lui parlais.
De toutes façon tu n'auras jamais ton matos inscrit sur la carte avec une lettre de cession, celle ci ne prouvant en aucun cas le paiement de la TVA.
La carte de libre circulation n'est faite qu'en France et elle ne vous servira qu'en France.

++