Calcul de droit de douane

[seaseb]

même sur des achat en magasin c'est rarissime d'avoir les SN sur les factures en fait.

[mekilekon]

Bonjour,
comment savoir que la facture correspond bien à cet achat ?
C'est trop facile de prétexter le fait que le vendeur n'a pas mis le n° de série. Vous redemandez une facture correcte et vous faites dédouaner votre matos.
Sinon comment le douanier peut savoir si cette facture n'a pas dejà servie plusieurs fois pour d'autres objectifs ou autre matériel.

Pour rappel c'est à l'acheteur de prouver sa bonne foi.

A+

[cqfd_]

En effet sauf que la facture est à mon nom (c'est déjà pas si mal) et pour obtenir une facture de ce site marchand avec ces infos tu peux toujours courrir.
Bon je crois que je vais faire comme je faisais habituellement, voyager avec mes doubles de facture, tant pis pour la carte de circulation.

Je peux aussi fournir mon relevé de compte où on voit le débit réalisé lors de l'achat des objectifs et une attestation de revenu pour montrer que je les ai bien acheté et qu'ils ne sont pas tombés du camion...

[mekilekon]

En effet sauf que la facture est à mon nom (c'est déjà pas si mal) et pour obtenir une facture de ce site marchand avec ces infos tu peux toujours courrir.
Bon je crois que je vais faire comme je faisais habituellement, voyager avec mes doubles de facture, tant pis pour la carte de circulation.

Je peux aussi fournir mon relevé de compte où on voit le débit réalisé lors de l'achat des objectifs et une attestation de revenu pour montrer que je les ai bien acheté et qu'ils ne sont pas tombés du camion...

Tu peux montrer tout ce que tu veux, ça ne prouvera jamais que ta facture correspond à ton objectif. La seule preuve c'est le n° de série sur la facture.

A+

[seaseb]

heu un peu de bon sens serait bien aussi !

Il est à peu prés impossible de redemander une facture avec SN dans la mesure ou l'info n'est pas enregistré par les vendeurs (du moins pas sous cette forme).
D'autres part obtenir cette info exige la plupart du temps l'ouverture du colis et l'examen du materiel vu qu'il est à peu prés impossible de savoir quel morceaux de quels codes étiquette (variables suivant les marque et produit) correspond effectivement au SN inscrit sur le matériel.
De fait la quasi totalité des ventes en VPC ne fournisse pas les SN sur les factures (pose trop de pb). Les rares cas ou ont l'a c'est dans de petit magasin et encore 1 fois sur 2 c'est écris à la main sur la facture et ça ont peu aussi bien le faire soit même.

J'ai plusieurs matériels acheté à l'étranger et duement dédouanés (avec les certificats) et aucun de reprend le SN.

Donc la douane ne peut en toute logique pas exiger un type de document qui n'existe que dans 5 ou 10% des échanges.
Elle même perdrait un temps considérable si elle devait dédouané strictement tout les matériels de cette façon.

Et je parle même pas du marché de l'occasion on un certif de cession n'a finalement qu'une valeur trés limité (n'importe qui peu s'en faire un bidon).

Donc en toute occasion la douane est obligé d'avoir un postulat de base de confiance, par contre elle a au besoin tout moyen et liberté d'investigation si qq chose lui semble louche.
Donc au moment de la déclaration, si tout est cohérent, elle n'a pas de raison de refuser le matos par contre ils peuvent inscrire eux même les sn sur les factures (afin qu'elle ne resservent pas ensuite).