droit d'auteur

**chassiron** · 27/09/2006, 10h09

Bonjour, j'avais une question concernant les droits d'auteur. Je n'ai jamais vendu de photos mais il y a des personnes qui sont interressé par des clichés par contre je ne sais pas comment m'y prendre.
Quel prix pratiquer ? (10, 20, 40, 100 € ...)Quels droits donner ? (exclusif ou pas...)
Je ne suis qu'amateur et je ne compte pas en faire mon métier mais c'est vrai qu'un peu de beurre dans les épinard ca fera du bien ;-)
Merci de vos reponses et de vos experiences.

**metfan** · 27/09/2006, 16h36

Trés bonne question. Je me pose un peu la même. Je suis accrédité par les maisons de disques ou producteurs pour faire des photos de concert de groupe pro. Ai je le droit de revendre des photos étant donné que la plus part des photographes accrédités sont pros et en vivent.

A terme mon but n'est pas d'en vivre mais de pouvopir me payer du matos. Ouai, je sais va falloir en vendre beaucoup de photo pour le 1Ds mkII ou peut être III

**Starbuck** · 28/09/2006, 23h00

Heuuu très bonne question aussi

C'est vrai que si quelqu'un à des infos sur le sujet, bah....... on est trois maintenant à vouloir en savoir plus.

++ & Merci.

**metfan** · 29/09/2006, 08h52

ben ouai mais j'ai l'impression que personne n'a de réponse sur ce sujet, snif!!!
Il doit quand même bien y avoir des photographe PRO ici!

**Veyronik** · 29/09/2006, 17h13

Je viens de recevoir le nouveau numéro du magazine "Reflex[e] numérique" qui contient un article (court) sur le droit à l'image.

Il fait référence notamment au site d'un photographe www.edelamarre.com où l'on peut y trouver des infos sur la pratique de la photo en professionnel (qui regroupe donc les droits d'auteur, les déclarations, etc).

Cet article fait suite à la polémique suscitée par des retouches effectuées par un photographe d'agence de presse qui aurait délibérément modifier le sens de certains de ses clichés pris lors du dernier conflit au Liban.

Comme quoi, on ne peut pas faire n'importe quoi avec une image. Mais les lois sont tellement complexes, et les textes applicables disséminés un peu partout ; sont marrants avec leur "nul n'est censé ignorer la loi" :blink:

**chassiron** · 30/09/2006, 12h22

merci pour pour cette reponse ;-)

**metfan** · 02/10/2006, 09h22

ouah beaucoup d'info. Vive l'administration et lois françaises. bon a part le fait de filer beaucoup d'argent à l'état, ça me parait être encore bien compliqué.

**byming** · 02/10/2006, 09h38

salut,
je me suis posé la même question que toi et pour y remedier j'ai créer une association, elle me permet de vendre des clichés en toute légalité... à toi de voir après les différentes façons d'utiliser l'argent récolter de tes clichés (achats de matos photo, de cadres, etc...)

bye
byming

**Viktor** · 02/10/2006, 14h09

Je pense qu'il est impératif de consulter le centre des impots, car il y a eu des modifications concernant les BNC, les droits d'auteur, et la définition des limites du statut "d'auteur photographe".
Pour une vraie facturation, il faut un N° de SIRET, mais c'est gratuit et n'engage à rien.

**saglis** · 04/10/2006, 09h44

J'ai parcouru le très bon site plein d'infos d'Eric DELAMARRE, par contre j'ai pas réussi à trouver de contrat modèle de droits sur des photos...

Et vu que je vais bientôt être dans la situation sous peu...

Quelqu'un aurait il un contrat modèle qui pourrait rappeler le droit de la propriété intellectuelle, et me couvrir en cas d'usage de mes photos sans mon avis ?

D'avance merci !!!

**metfan** · 04/10/2006, 09h46

Moyennant un peu d'argent tu dois pouvoirtrouver un contrat type à acheter sur le net. Moi j'en ai acheté pour la création de site internet 25€ le fichier RTF.

**2No** · 04/10/2006, 10h43

Envoyé par saglis

Quelqu'un aurait il un contrat modèle qui pourrait rappeler le droit de la propriété intellectuelle, et me couvrir en cas d'usage de mes photos sans mon avis ?

D'avance merci !!!

contrat modèle non mais en tout etats de cause tu peux le faire toi même à défaut cherche sur le net des editeurs, poster, carte postale et regarde il ont souvent des contrats à télécharger, tu le modifies à ton utilisation.

sinon outre les obligations habituelles figurant sur le contrat ( nom coordonée des partie contractuel, nature, date, nombre d'exemplaire ect...)

il faut que tu définisses :
- "l'identite" chaque photo (liste)
- le cadre d'utilisation de la photo, ou de la serie. ex : communication & support de communication, poster, edition.
- la durée d'utilisation
- l'exclusité de la cession
- les exclusions d'utilisations
- rappel de la propriété intellectuel
- la limite de ta responsabilité quand à l'utilisation inaproprié des photos...

si tu seches trop un mp avec ton mail, je t'enverrai un exmplaire d'un contrat qui traine quelque part sur mon DD...

**Viktor** · 04/10/2006, 17h28

"On" m'a dit récement que dans la profession, ça s'appelle un Grimlin !

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