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Discussion: Achat 24/70 chez B&H
Vue hybride
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13/03/2006, 10h54 #1Abonné
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Bonjour,
J'ai lu avec attention vos deux post et je me pose des questions. Vous etes bien en train de dire que lorsque l'on achete à l'étranger, on peut se faire rembourser la TVA en France ???
C'est interessant ça. Mais est ce une certitude ? Est-ce que ça veut dire que nombre d'entre nous qui achetent un objectifs aux etat unis par exemple ou en asie lors d'un voyage n'ont plus à se préoccuper de le passer en douce à la douane ??
J'avoue ne pas bien comprendre...
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13/03/2006, 11h39 #2Membre
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Tu achètes Hors Taxe dans un pays en dehors de la CEE. Pour rappel, en France il te faut payer les frais de douane et la TVA correspondante. Tu peux pas avoir le beurre et le ... de la fermière.

Pour le remboursement de la TVA une fois rentrer en France, je peux me tromper mais je ne pense pas que cela soit possible.
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13/03/2006, 12h23 #3Abonné
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Oui oui je sais bien tout ça, d'où mon interrogation quant aux propos tenus dans les posts ci-dessus...
Envoyé par openvms
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14/03/2006, 09h16 #4Membre
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Non je crois pas. Je parle uniquement lors d'un achat hors EU que tu n'es pas soumis à la TVA local. C'est à dire que tu peux demander ou obtenir de ne pas payer la TVA du pays où tu voyages temporairement.
Envoyé par Helios
Après tu es redevable de la TVA en France, il t'appartient de déclarer aux douanes tes achats pour payer les droits de douane et TVA francaise. L'unique cas où tu n'es pas redevable de la TVA francaise est lors de tes achats dans la zone international (achat dans l'avion et achat dans la partie internationnale de l'aéroport).Dernière modification par lalrobin ; 14/03/2006 à 14h25.
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14/03/2006, 10h08 #5Abonné
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Ah d'accord, oui donc situation normale en fait, qui ne permet pas de faire quelque économie que ce soit
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14/03/2006, 14h07 #6Membre
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Ok, merci bcp pour les infos
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14/03/2006, 14h37 #7Membre
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Oui et non.
Envoyé par Helios
Il arrive que tu puisse trouvé un objet moins HT à l'etranger qu'en France. A ce moment la ca peut etre interessant de l'acheter à l'etranger même en payant la TVA francaise.
Pour les douane, il y a une tolerance aussi sur tes achats. Je suis partie recement à l'etranger, j'ai acheter de la soie et d'autres bricoles. Je n'ai rien declarer aux douanes et pourtant j'ai profiter pour les payer HT. Même si je me faisais controler, il ne m'aurait rien dit tant que je ne depasse pas un certain montant pour acheter des souvenirs.
Si tu reviens avec une optique à 400€ ou un bijou à 200€, la tu peux etre sur que la douane te demandera de payer la TVA en cas de controle, en plus tu risques de payer une amende pour fraude. Certaines personnes jouent sur le faite qu'ils ne declarent rien à la douane pour avoir un prix HT. Le plus souvent ca passe, car les douanier n'ont pas le temps de controler tout le monde.
Moi par précaution, j'ai du emmener une photocopie de facture francaise de mon 350D avec moi en cas de controle. Bien que sur le boitier il soit marqué que c'est la version européene. Un douanier aurait pu me dire que je l'avais acheté la-bas.
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14/03/2006, 22h43 #8Membre
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Je souhaite confirmer ces points :
- un visiteur non canadien qui achète un produit au Canada paie le prix HT (celui de l'étiquette) + TPS (taxe fédérale) + TVQ (taxe provinciale québécoise). La somme de ces taxes = exactement 15.025% du prix HT ;
- au passage à l'aéroport pour le vol de retour, il suffit de déclarer l'objet en présentant sa facture et l'objet acheté pour récupérer la TVQ (7 ou 7.5%). Précision : chq facture d'achat doit dépasser un certain montant (200 ou 250CAD je ne sais plus) selon qu'il s'agisse de frais d'hébergement, de produits manufacturés, etc. Tout n'est pas éligible, mais un objo l'est ;
- pour récupérer la TVQ, 3 choix : point de rbmt (il y en a au centre vile de MTL p.ex.), aéroport avant embarquement (dans ces 2 cas, une commission est prélevée), ou rbmt par virement/chq/CB suite à envoi postal depuis le pays de résidence (France ds ce cas) ;
Dans les faits, un objo à 1000CAD est payé 1150.25CAD, et env.75CAD seront reversés à l'acheteur.
La règle dit que si le visiteur n'est pas assujetti à la TVQ, c'est parce qu'il est redevable d'une TVA ds son pays ; en théorie tjrs, cela veut dire qu'il faut déclarer l'objo de reotour à Roissy pour y payer la TVA frcse ... sous peine de pénalité + taxe tjrs due, etc. : voir posts sur le sujet.
Dans la pratique, chacun fait ce qu'il veut (je ne suis ni douanier ni Ministre), mais pour savoir si cela vaut le coup (coût
), il suffit de faire le calcul en intégrant :Il faut savoir que cela est parfois valable, car le prix HT est souvent 30% + bas ici qu'en France (chiffres comparés en date de Noel dernier). En revanche, l'objo de 1000CAD ici (env.750€ HT) revient env. 965€ au final : 750€ * 1.075 * 1.196 ; Les objos comparés à Noel étaient souvent 30% au-dessus à Paris : dans le cas présent, ça ferait 1150€ ; même en payant TPS + TVA, le gain frôle 200€
- parité € / CAD
- paiement TVA 19.6%
- Gie internationale ou non (Canon limite à des continents p.ex. d'où des noms de boitiers parfois différents : le 350D est ici marqué "Rebel XT")
- facteur chance, durée du séjour, etc. La fouille p-e plus systématique pour qqn qui vient de passer 5 mois ds un autre pays que le sien ? :34:
Le gain sera moins flagrant, voire nul en Allemagne (taxe 16% : 750€ / 0.84 = 895€).
Le calcul est le même pour toute l'Amérique du Nord. A vos calculettes
A savoir : le huard (le dollar canadien) remonte face à l'€ ; env.1.5CAD pour 1€ il y a 3 mois, env.1.35:1 en ce moment ...
Selon la province du Canada, le prix d'un objo ne revient pas au même : le prix HT change, la taxe fédérale reste la même, la taxe provinciale change (de 0 à ... 7.5% ?)
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15/03/2006, 08h58 #9Membre
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Pour completer,
il est vrai qu'en fonction des pays tu es plus ou moins bien remboursé de la TVA. En France si ma memoire est bonne, je me suis fait remboursé 15% sur les 19% de la TVA, alors qu'en Thaïlande, j'ai eu le droit à un remboursement integrale des 7% de TVA.
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