Passer la frontière Suisse avec son matériel photo

[Pyro57]

Bonjour à tous,

j'ai pu voir qu'il y avait quelque Suisse sur ce forum qui pourront surement répondre a ma question.

Je vais bientôt déménager en Suisse et je me pose la question du passage de la frontière.
Lors du déménagement pas de problème, le matériel photo passe dans les "effets de déménagement" mais la ou c'est plus flou c'est lors de retours temporaires en France (par exemple un weekend chez la famille).

Est ce qu'un résident suisse qui vas souvent à l'étranger peut m'éclairer sur ce point. Est ce qu'il y a des démarches particulière à faire?

Merci d'avance

[Spyro]

Comme partout dans le monde si tu as des factures d'achat matérialisés ou non, tu n'a pas de raison d'avoir de soucis.
si c'est du matos d'occasion, les certificats de cession ont le même effet. C'est pourquoi il est important d'en faire.

Je rajouterai allant souvent en Suisse du Jura avec mon matos que les douaniers ne semblent pas très rigoureux sur ce point d'autant qu'ils ne m'ont jamais contrôle.

[clo1467]

J'ajoute , qu'il est très facile de te faire établir un "Carnet de libre circulation" pour tout ton matériel (douane de la "grande ville" la plus proche de ton domicile actuel) : tu y vas avec tout ton matos , tes factures.....et ils te l'établiront gratuitement..
Depuis que je l'ai , c'est "no stress" aux passages de frontières et dans les aéroports (ah Roissy , avant ce sésame!!!)..
Dans les zones frontalières , il y a des contrôles des douanes volantes.
Ne surtout pas ranger le carnet dans ton sac photo....mais dans ton portefeuille...

[antec]

J'ajoute , qu'il est très facile de te faire établir un "Carnet de libre circulation" pour tout ton matériel (douane de la "grande ville" la plus proche de ton domicile actuel) : tu y vas avec tout ton matos , tes factures.....et ils te l'établiront gratuitement..

+1

[Pyro57]

Merci pour ces réponses rapides.

J'ai tout acheter neuf sur internet donc je dois pouvoir retrouver les factures.
Par contre les factures sont en euro avec la TVA française.

Est ce qu'ils ne risquent pas de me demander de payer la TVA suisse lors du retour en suisse??

Le carnet de libre circulation me parait être une solution intéressante.
Pourquoi ne pas le mettre dans le sac photo??

[yvnod77]

Bonjour,

en cas de vol ....

En plus tu auras les n° de série etc .... pour ta déclaration

[clo1467]

Oui , dans le sac c'est 'craignos"....tu n'y mets pas ni ta CB ni ton passeport...
le Carnet de Libre Circulation est un document officiel et détaille tout ton matos avec les numéros de série et autres....donc sympa pour un voleur ....Fais le établir en France...je ne sais pas comment cela se passerait pour toi mais j'ai acheté un objectif (50mm 1,4)à la **** de Genève ....et les douaniers normands m'ont bien rappelé que la Suisse , n'est pas en Europe......

[Rens]

A noter que la carte de libre circulation est Franco-Française et n'a pas de valeur dans d'autres pays. Elle permettra aux douaniers français de vérifier que tu t'es bien acquitté de la TVA sur ce matériel.
Dans ton cas, renseigne toi plutôt auprès des douanes suisses voir s'ils ne disposent pas d'un equivalent

[Pyro57]

Ah je croyais que la carte de libre circulation était reconnue à l'international. C'est bon à savoir.
Au pire je demanderai au douanier lors de mon déménagement (de toute façon je serai obligé de passé par la douane pour rentrer tout mes meubles sur le territoire suisse)

[grincheux21]

bonjour,

avant de te prendre la tête pour ton "petit" matos photographique.....tu ferais mieux de te renseigner sur les conditions d'un déménagement en Suisse....

va faire un tour sur le site : www.frontalier.org/demenagement.htm

tu découvrira peut-être qu'il existe d'autres formalités plus importantes.....

claude

[Pyro57]

Je suis bien au courant de toutes les formalité administratives à faire pour un déménagement en Suisse.
Certaine sont d'ailleurs déjà en cours. (déclaration d'arrivée et permis de séjour par exemple).
Merci de t'en inquiéter

Il est vrai également que mon matos photo ne coûte pas très cher (comparer au matos de certain) donc je pense être moins embêter en cas de contrôle.

[Bob-74]

Bonjour,
Il y a plusieurs solutions pour passer les frontières et revenir en France :
1/ transporter avec soi, mais pas avec le matériel, les factures d'achats en France et Union Européenne.
2/ faire des photocopies de ces factures et les faire certifier conformes
3/ et c'est le mieux, faire établir par la douane française locale une carte de libre circulation en présentant les factures d'achat (France et UE).
Ensuite, le passage en douane entre France et Suisse ou Suisse et France n'est qu'une formalité, nos voisins Helvètes ayant intégré en 2004 l'espace Schengen .
Cela n'empêche que des contrôles d'identité et des documents ont lieu.

Ma fille réside en Suisse et de ce fait, je vais souvent dans ce pays, même pour m'y balader tandis que les enfants viennent souvent en France.

[Bob-74]

...pour un déménagement en Suisse (déclaration d'arrivée et permis de séjour par exemple)...

Sans être trop curieux , tu vas dans quel canton en Suisse ?

[groux]

Comme partout dans le monde si tu as des factures d'achat matérialisés ou non, tu n'a pas de raison d'avoir de soucis.
si c'est du matos d'occasion, les certificats de cession ont le même effet. C'est pourquoi il est important d'en faire. .

C'est faux, le certificat de session n'a aucune valeur aux yeux de la douane s'il n'est pas accompagné par la facture originelle du bien.
C'est cette facture qui prouve que la TVA a bien été réglée sur l'objet, et c'est précisément ce qui intéresse les douaniers

Bonjour,
......
Ensuite, le passage en douane entre France et Suisse ou Suisse et France n'est qu'une formalité, nos voisins Helvètes ayant intégré en 2004 l'espace Schengen .
Cela n'empêche que des contrôles d'identité et des documents ont lieu.

Ce n'est pas tout à fait exact: la Suisse a effectivement intégré l'espace Shengen, mais n'a pas signé les accords mis en place par l'UE sur les formalités douanières.
Le transport de marchandises de et vers la suisse n'est donc pas libre.
La Suisse et l'Espace Schengen oui mais il y a un bémol - AgoraVox le média citoyen

[DeK]

Bonjour à tous,

Voici ma contribution de résidant suisse qui passe régulièrement la frontière avec son matériel.

Dans la pratique, je n'ai jamais eu de problème pour sortir de Suisse ou y rentrer avec on matériel. Les douaniers ne m'ont jamais rien demandé. J'ai un peu fouillé la loi suisse pour comprendre ce point et il s'avère que le matériel photo est considéré comme des effets personnels et donc admis dans la franchise (non soumis à une quelconque taxe, pour autant qu'ils soient importés en quantité raisonnable).

Pour plus de précisions, voir l'art. 63 de l'ordonnance sur les douanes ici.

En espérant avoir répondu aux questionnements.

Cordialement

[Spyro]

C'est faux, le certificat de session n'a aucune valeur aux yeux de la douane s'il n'est pas accompagné par la facture originelle du bien.
C'est cette facture qui prouve que la TVA a bien été réglée sur l'objet, et c'est précisément ce qui intéresse les douaniers

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

[clo1467]

Petit rajout pour la carte de libre circulation : elle n'est pas que "franco_française"...elle sert dans tous les passages de frontières et tous les photographes voyageurs à l'international en sont très contents......

[Viktor]

Perso, comme je ne quitte pas l'Europe, j'ai scanné toutes mes factures, triées par sujets, photo ou autres, en PDF que je peux mettre a jour.
Le tout enregistré sur une clé USB .
Cela peut être utile par exemple pour une déclaration de perte ou de vol.
Et si contrôle (je n'en ai jamais eu), cela peut suffire.
La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère.....

[groux]

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

Ce qui les intéresse, ce n'est pas si ton vendeur est français et que tu es bien le proprio du matos; c'est si la TVA a été payée ou pas.
Et ça il n'y a que la facture qui peut le prouver.

Ton vendeur français peut très bien avoir importé le matos en douce, et l'avoir revendu en France.

[clo1467]

"La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère..... "

ah bon , ici celà se passe très bien et très courtoisement....heureusement.

[Viktor]

Et bin ici (val de marne, 94) il faut se rendre au service de la douane, avec les factures ET le matériel, pratique !
Mais cela a peut être évolué....

[Bob-74]

...Ce n'est pas tout à fait exact: la Suisse a effectivement intégré l'espace Shengen, mais n'a pas signé les accords mis en place par l'UE sur les formalités douanières.
Le transport de marchandises de et vers la suisse n'est donc pas libre.
La Suisse et l'Espace Schengen oui mais il y a un bémol - AgoraVox le média citoyen

Exact.
Mais, cela concerne principalement les résidents Suisse qui achètent en France certains produits et, pour des objets courants, tels habillements, de ceux qui veulent se faire rembourser la TVA française bien plus élevée que la taxe suisse.

Sinon, pour aller en Suisse une trentaine de fois par an, si ce n'est plus, je n'ai jamais eu de problème au passage de la frontière.

Quant à la carte de libre circulation du matériel, elle ne m'a été "réclamée" qu'une seule fois, lors d'un contrôle par la douane volante sur le territoire français.
Sinon, que ce soit en Suisse, en Angleterre, au Canada ou USA, bien que le matériel ait été vérifié, ausculté, aucun document ne m'a été demandé.

[ishoot]

Il n'y a bien que les gabelous français qui fassent une fixation sur le matériel photo. Une thérapie semble indispensable.
C'est historique et remonte à l'époque où il y avait une industrie française de la photo (boîtiers et objectifs) qu'il fallait protéger contre les produits de la concurrence d'alors... L'idustrie française de la photo a totalement disparu mais les habitudes sont restées...
Dans tous les autres pays ce sont plutôt les services de sécurité qui se soucient de votre matériel photo.

[Viktor]

Je pense que c'est surtout a cause des achats de matériels hors zone Euro par exemple sur le web, ou aucune taxe n'est perçue.....

[Pyro57]

Je ne pensais pas que ce sujet allez être autant commenté.
Merci a tous pour vos expériences.

Sans être trop curieux , tu vas dans quel canton en Suisse ?

Je vais dans le coin de Bulle (canton de Fribourg). Pourquoi??

[Bob-74]

Comme tu as pu le lire, je suis de Annecy (Haute-Savoie) donc tout proche de la Confédération Helvétique où je vais souvent me balader ou voir ma fille qui travaille et réside aussi dans la partie nordique de la Suisse (près Allemagne et France).

Alors, bon séjour en Suisse où nous aurons peut être (sans le savoir) l'occasion de nous croiser.

[Bob-74]

Il n'y a bien que les gabelous français qui fassent une fixation sur le matériel photo...

Les "gabelous" français ne font QUE leur métier.
Les français qui achètent à l'étranger et ne règlent de ce fait pas les taxes sont légions, surtout dans les zones frontalières avec la Suisse, mais pas que, et donc recherchés afin qu'ils s'acquittent de ces taxes qui servent à l'Etat pour différentes choses (nos belles routes, autoroutes, salaires de nos dirigeants, des fonctionnaires, etc, ).

[groux]

"La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère..... "

ah bon , ici celà se passe très bien et très courtoisement....heureusement.

+1 , Aucun pbm pour la faie faire, et douanière très patiente et compréhensive.

[Bob-74]

Je ne pensais pas que ce sujet allez être autant commenté.
Merci a tous pour vos expériences.



Je vais dans le coin de Bulle...

Alors, ne crois pas que tu vas buller.

Sinon, la région est très belle, hormis Fribourg, il y a Gruyère et également pas mal de jolis coins à visiter, dont la station de Gstaad, le vallée de Simmental en direction d'Interlaken et ses deux lacs, la Jaunpass (un col) entre Bulle et Boltigen...
...et, l'été, lorsqu'il fait beau aller à la source du Rhône, le glacier du Saint Gothard, même s'il est moins impressionnant qu'il y a une trentaine d'années, vaut encore le coup.
De là, on peut continuer vers Andermatt puis Lucerne (très belle ville) et Berne, ou revenir à Gletsch et prendre à droite (en redescendant) direction le Grimselpass et Interlaken, visiter et monter par le funiculaire pour découvrir le panorama, ensuite continuer jusqu'à Spiez et revenir à Bulle (plusieurs trajets possibles en cours de route.
Zermatt, très beau à voir avec le Cervin. On laisse la voiture à Visp et on emprunte un train à crémaillère.

SURTOUT, pour ces balades, ne pas oublier appareils photos, optiques, filtres, etc...

Par contre, attention, aux limitations de vitesses : sur autoroute 120, mais souvent à 100, voire moins et, sur route 80 km/h. Les contrôles sont assez nombreux, les radars non visibles et non signalés (détecteurs et avertisseurs interdits).

[Pyro57]

Oui nous aurons peut être l'occasion de nous croiser sans le savoir. Ce n'est pas bien grand la suisse ^^

Merci pour les coins à visiter. Je sens que je vais bien me balader et faire de belles photos :p

[ishoot]

Les "gabelous" français ne font QUE leur métier.
Les français qui achètent à l'étranger et ne règlent de ce fait pas les taxes sont légions, surtout dans les zones frontalières avec la Suisse, mais pas que, et donc recherchés afin qu'ils s'acquittent de ces taxes qui servent à l'Etat pour différentes choses (nos belles routes, autoroutes, salaires de nos dirigeants, des fonctionnaires, etc, ).

Je n'ai jamais écrit qu'ils ne faisaient pas leur métier.
J'écris qu'ils font une fixation (historique) sur le matériel photo alors que beaucoup d'autres catégories de matériels ne semblent pas les intéresser outre mesure.
C'est vrai que c'est plus facile de se faire un quidam avec son bardas photo, qu'un go-fast ou autres transports illicites.
Quant à l'emploi de notre bel argent (impôts et TVA) il est malheureux de constater comment il est gaspillé .. nos belles routes (nationales et départementales) sont souvent bien mal entretenues. Mais là n'est plus le sujet

[antec]

J'écris qu'ils font une fixation (historique) sur le matériel photo alors que beaucoup d'autres catégories de matériels ne semblent pas les intéresser outre mesure.
C'est vrai que c'est plus facile de se faire un quidam avec son bardas photo, qu'un go-fast ou autres transports illicites.

Toujours plus facile de critiquer quand on n'est pas du métier...

[Vasco68]

Je vais en Suisse tous les jours (frontalier) et suis déjà passé des dizaines de fois avec entre autres mon appareil photo, jamais eu aucun problème même les rares fois où j'ai été contrôlé, quelle que soit la frontière où je passe. A noter cependant que si tu déménages en Suisse, je suppose que tu vas rouler avec des plaques suisses. Les risques de contrôle à la douane sont alors plus élevés, en tout cas dans mon coin et surtout depuis que le taux du CHF a monté en janvier, à cause des Suisses qui viennent faire leurs courses en Allemagne ou en France.

A mon avis il n'y a pas trop à s'en faire pour du matériel photo, pour peu qu'on voit rapidement que c'est du matériel qui a déjà servi. En plus je ne suis pas certain que ce soit le genre de truc que les Suisses fassent beaucoup passer en catimini depuis l'UE, de ce que je vois le matériel photo est un peu moins cher en Suisse (même si l'écart tend à se réduire depuis "le franc fort").

[Bob-74]

Je vais en Suisse tous les jours (frontalier) et suis déjà passé des dizaines de fois...

A mon avis il n'y a pas trop à s'en faire pour du matériel photo, pour peu qu'on voit rapidement que c'est du matériel qui a déjà servi. En plus je ne suis pas certain que ce soit le genre de truc que les Suisses fassent beaucoup passer en catimini depuis l'UE, de ce que je vois le matériel photo est un peu moins cher en Suisse (même si l'écart tend à se réduire depuis "le franc fort").

Je relance ce fil...
Il ne faut pas croire que l'on peut passer la frontière comme une lettre à la Poste.
Aujourd'hui, ma fille en a fait l'expérience.
Repartant chez eux à bord de leur voiture, immatriculée en Suisse, ils ont été contrôlés à la douane.
D'autres personnes avaient été également arrêtées.
Il a fallu vider le coffre de ce qu'il y avait (vêtements, matériel photo, nourriture, etc..) a tout a été contrôlé.
Ils ont perdu pas loin d'une heure mais ça s'est bien passé, tandis que d'autres personnes, pourtant là avant, sont restées après leur départ.

Je pense que le "franc fort" en est peut être la raison.
Les résidents Suisses viennent acheter chez nous des produits +/- 25% moins onéreux, puisqu'ils ne payent pas la TVA française (ou se la font rembourser) et s'acquittent de la taxe suisse moins élevée.
Il y a quelque temps déjà, une personne qui se rendait en Suisse a été contrôlée. Ne pouvant prouver la provenance de matériels paraissant neufs, qu'elle avait avec elle, un document a été établi et, en ressortant devait montrer que tout revenait bien en France et n'était pas destiné à un "ami ou parent" suisse ! ! !

Y a t'il un peu de zèle parmi certains douaniers ?
Alors, pour ne pas être ennuyé, autant être en règle et pouvoir le prouver (copies des factures du matériel acheté en France).