Droits d'images : Réalisation d'un DVD photo

[[Photo ASSE]]

Bonjour,

Je fait des photos dans un stade de football, voila 2 mois une personne m'a demander l'autorisation pour créér un DVD a base de photos. Nous avons alors pris la peine de contacter le club par courrier pour demander un avis car nous voulions associé notre démarche envers une association que soutien le club. Nous avons reçu une réponse négative et même franchement désagréable de la part du service juridique. Nous savons qu’il existe des droits d’images, mais s'applique t-il dans le cadre l'exercice de la profession c'est a dire un match ? avons nous le droit de réaliser ce DVD en sachant que celui ci est a but non lucratif et qu'il n'a qu'un but venir en aide a une association.

Merci pour vos réponses, et si vous avez des textes précis, car je n'ai rien trouver sur la recherche et surtout des textes clairs la dessus.

[PhB]

Bonjour,

Je fait des photos dans un stade de football, voila 2 mois une personne m'a demander l'autorisation pour créér un DVD a base de photos. Nous avons alors pris la peine de contacter le club par courrier pour demander un avis car nous voulions associé notre démarche envers une association que soutien le club. Nous avons reçu une réponse négative et même franchement désagréable de la part du service juridique. Nous savons qu’il existe des droits d’images, mais s'applique t-il dans le cadre l'exercice de la profession c'est a dire un match ? avons nous le droit de réaliser ce DVD en sachant que celui ci est a but non lucratif et qu'il n'a qu'un but venir en aide a une association.

Merci pour vos réponses, et si vous avez des textes précis, car je n'ai rien trouver sur la recherche et surtout des textes clairs la dessus.

Le ton désagréable n'est pas forcément un signe de colère, mais peut venir d'une personne malhabile dans un courrier officiel. Néanmoins, le mieux est de contacter un juriste (les services municipaux en offrent parfois, sinon les écoles de droit en regorgent, des pas chers). AMHA le but aussi louable et gratuit soit-il n'exonère pas le club de sa propriété des droits ? Maintenant, le stade est un lieu public : à qui appartiennent les photos ?

C'est un peu difficile de te répondre, car on ne connait ni le contexte exact, ni le contenu de la demande, ni les rapports qu'il y a entre toi/l'asso et le club des Verts ... En plus, je ne suis pas juriste :34:

[olivebrazil]

ils ont toujours pas digéré la finale de 76'.....