Cession et merchandising... - EOS-Numerique

Chris93 · #1 (**permalink**) 17/04/2009, 15h29

Bonjour les amis,
Une petite question qui reste sans réponse malgré du temps passé sur le net. Je suis en discussion avec un éditeur pour la cession de droits d'une photo. Nous sommes d'accord sur la somme, et l'éditeur vient de me renvoyer un contrat rédigé par leur soin, le mien ne leur convenait pas... en effet, j'avais par exemple exclus de mon contrat la cession des droits pour une utilisation de la photo dans du merchandising (tee shirt, mug, collier....) alors qu'eux on inclu cela dans leur contrat, pour la même somme... ne faut-il pas rédiger un contrat spécifique pour ce genre d'utilisation en négociant un pourcentage sur les ventes ? Une idée là dessus ? certains ont-ils déjà eu ce problème...
De plus pour la durée d'exploitation, l'éditeur met dans son contrat: "pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle attachés à la photographie"... c'est un peu vague nan ? la propriété intellectuelle, c'est pas jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ???? si c'est ça, c'est un peu long ;-)
Désolé de prendre de ton temps... si quelqu'un a des pistes ça serait top ! merci ;-)
Chris

Chris93 · #2 (**permalink**) 19/04/2009, 00h18

pas d'avis ?

fortsympa · #3 (**permalink**) 19/04/2009, 00h52

c'est juste un avis

je connais pas ton niveau, ni si tu as l'habitude de vendre

mais si le merchandising te permet d'etre celebre, ca vaut la peine de le faire pour la meme somme

si tu es deja bien connu, si tu as ta reputation, negocie

dans les deux cas, rien ne t'empeche de leurs signaler, au pire tu n'a rien de plus

jijouille · #4 (**permalink**) 19/04/2009, 00h54

Bonjour,

je peux peut-être t'éclairer, mais uniquement par rapport à ma profession (musique classique). Par exemple j'ai enregistré une Bande originale de film il y a quelques temps voilà ce qu'il s'est passé :

J'ai cédé mes droits pour un support (le film projeté en salle) évidemment j'ai été payé pour mon travail.

Après lors de l'enregistrement de la B.O., on a été filmé, je n'ai pas cédé mon droit à l'image donc si un dvd making of sors : je toucherai un droit (750 euros environ de mémoire)

le fait de céder pour la projection en salle (1support) n'inclus en rien la cession pour le DVD et la sortie d'une bande originale s'il y en a une, ayant refusé de signer un contrat de cessation de droit total

.

Dans ton cas, à mon avis tu dois céder tes droits pour un support (publication si c'est le cas mais comme tu n'es pas très précis...) tu les cèdes pour une durée indéterminée mais uniquement pour ce support -> salaire (le montant de ton contrat)

En ce qui concerne les autres supports c'est à définir au cas par cas. mais en aucun cas tout céder sur tout les supports ! ! !

Voilà ce que je peux te conseiller par rapport à mon métier. j'espère t'avoir un peu aidé.

Chris93 · #5 (**permalink**) 20/04/2009, 13h20

Merci pour vos réponses ! Fortsympa, tu es fort sympathique mais je ne vois pas ce que la célébrité vient faire là dedans ???

TopGun · #6 (**permalink**) 20/04/2009, 13h59

Si tu as une certaine notoriété, tu peux te permettre de négocier le montant du contrat (en l'occurence, ils t'en demandent plus pour le même prix, pas sûr que les Rolling Stones acceptent de jouer 3 fois au Stade de France au même prix qu'une fois par exemple).