Urgent RECHERCHE fiche type cession de droits

[Digit@ll]

Chers amis, collegues, je recherche de toute urgence une fiche type pour cession de droits de mes photos qui vont etre montées sur un site internet aujourd'hui...
Si qqn peut m'envoyer un lien ou un pdf à telecharger, je vous serai infiniment reconaissant !
D'avance merci à tous !
:clap_1:

[Hisaux]

J'ai pas de moyen de l'héberger dans l'immédiat, donc copier/coller assez barbare désolé ! C'est un contrat de cession de droit pour des films... A adapter donc.
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Je, soussigné,

Nom
Prénom
Demeurant

Déclare avoir réalisé et remis à La société un film vidéo de court-métrage intitulé [ ] d’une durée de [ ] minutes (ci-après "le Film").

J’autorise à ce titre LA PARISIENNE D’IMAGES à remonter et/ou couper le Film, en vue de sa diffusion sur le site internet de la Société Française de Téléphonie, SFR, www.sfr.fr, notamment dans le cadre du programme intitulée provisoirement ou définitivement « C VOS FILMS» (ci-après « l’Opération »).

J'autorise La société, durant une période de 12 mois à compter de la signature des présentes, à :

Céder les droits d’adaptation, de reproduction et de diffusion du Film en vue de sa diffusion
- sur son portail web en consultation gratuite
- sur son portail Wap en consultation gratuite
- Sur les téléphones mobiles dans le portail Vodafone live! 3G.
- en consultation gratuite en circuit fermé sur le réseau de télévision dans les points de ventes et ce dans les territoires du monde entier.
- à titre d’exploitation secondaire ou dérivée, pour la promotion de l’Opération.

En contre partie, La société, s’engage à me verser la somme de cent euros brut (100€ brut) dont seront déduites les taxes liées aux cotisations légales obligatoires AGESSA.

Je déclare être seul détenteur des droits d'exploitation du Film et faire mon affaire des autorisations de tous tiers ayant directement ou indirectement participé au Film et / ou y apparaissant et / ou qui estimeraient avoir un droit quelconque à faire valoir à son égard et assumerai la charge de tous les éventuels paiements en découlant.

Notamment, je m’engage, en cas de participation de mineurs, à faire signer par toute(s) personne(s) exerçant l’autorité parentale, une lettre-accord qui reprendra l’ensemble des dispositions visées aux présentes.

Je garantis La société, contre tous recours, actions ou réclamations que pourraient former, à un titre quelconque, tous tiers, à l’occasion de l’exercice des droits cédés aux présentes et plus généralement au titre de toutes les garanties et engagements pris au titre du présent accord.

Je renonce à toute action à l'encontre de La société du fait des exploitations visées ci-dessus en tout ou partie quelle qu'en soit la date ou la forme.




Fait à le

En deux exemplaires (renvoyer un des deux exemplaire à la production)

[Digit@ll]

Merci Hisaux, mais pour mon cas, ça me parait difficile à adapter... D'autant plus que je travail deja dans cette societé... La prise de teeeete...

[anson_le_vampire]

Regarde ICI Digit@ll, tu as un exemple. C'est à toi de le modifier pour ton cas ! ! !

[Digit@ll]

Aaah ça m'as l'air pas mal OUI OUI ...
Je vais pouvoir me debrouiller av ça.. merci bcp les gars !!!

[anson_le_vampire]

De rien . . .

[Hisaux]

Sinon va dans la rubrique "Telechargements > Documents > Autorisation de reproduction "
C'est con à dire, mais c'était sous ton nez :clap_1:

[Digit@ll]

Sisi j'avais meme commencé par là... je ne suis pas un boulet comme meme :-))

Bah voilà les amis, j'ai laché mes droits sur ttes mes photos gratos, je suis un peu deg comme meme, ma boite aurait pu faire un petit effort :-(

M'enfin ce sera visible et av mon nom... c deja mieux que rien...

[Bruno]

Tu as des exemples et surtout toutes les explications sur ce site :

http://www.edelamarre.com/FORMATION/ncda.html

A toi d'adapter !