Passer la frontière Suisse avec son matériel photo

**Pyro57** · 20/03/2015, 12h02

Bonjour à tous,

j'ai pu voir qu'il y avait quelque Suisse sur ce forum qui pourront surement répondre a ma question.

Je vais bientôt déménager en Suisse et je me pose la question du passage de la frontière.
Lors du déménagement pas de problème, le matériel photo passe dans les "effets de déménagement" mais la ou c'est plus flou c'est lors de retours temporaires en France (par exemple un weekend chez la famille).

Est ce qu'un résident suisse qui vas souvent à l'étranger peut m'éclairer sur ce point. Est ce qu'il y a des démarches particulière à faire?

Merci d'avance

**Spyro** · 20/03/2015, 12h18

Comme partout dans le monde si tu as des factures d'achat matérialisés ou non, tu n'a pas de raison d'avoir de soucis.
si c'est du matos d'occasion, les certificats de cession ont le même effet. C'est pourquoi il est important d'en faire.

Je rajouterai allant souvent en Suisse du Jura avec mon matos que les douaniers ne semblent pas très rigoureux sur ce point d'autant qu'ils ne m'ont jamais contrôle.

**clo1467** · 20/03/2015, 12h41

J'ajoute , qu'il est très facile de te faire établir un "Carnet de libre circulation" pour tout ton matériel (douane de la "grande ville" la plus proche de ton domicile actuel) : tu y vas avec tout ton matos , tes factures.....et ils te l'établiront gratuitement..
Depuis que je l'ai , c'est "no stress" aux passages de frontières et dans les aéroports (ah Roissy , avant ce sésame!!!)..
Dans les zones frontalières , il y a des contrôles des douanes volantes.
Ne surtout pas ranger le carnet dans ton sac photo....mais dans ton portefeuille...

**antec** · 20/03/2015, 13h00

Envoyé par clo1467

J'ajoute , qu'il est très facile de te faire établir un "Carnet de libre circulation" pour tout ton matériel (douane de la "grande ville" la plus proche de ton domicile actuel) : tu y vas avec tout ton matos , tes factures.....et ils te l'établiront gratuitement..

+1

**Pyro57** · 20/03/2015, 13h00

Merci pour ces réponses rapides.

J'ai tout acheter neuf sur internet donc je dois pouvoir retrouver les factures.
Par contre les factures sont en euro avec la TVA française.

Est ce qu'ils ne risquent pas de me demander de payer la TVA suisse lors du retour en suisse??

Le carnet de libre circulation me parait être une solution intéressante.
Pourquoi ne pas le mettre dans le sac photo??

**yvnod77** · 20/03/2015, 13h09

Bonjour,

en cas de vol ....

En plus tu auras les n° de série etc .... pour ta déclaration

**clo1467** · 20/03/2015, 13h57

Oui , dans le sac c'est 'craignos"....tu n'y mets pas ni ta CB ni ton passeport...
le Carnet de Libre Circulation est un document officiel et détaille tout ton matos avec les numéros de série et autres....donc sympa pour un voleur ....Fais le établir en France...je ne sais pas comment cela se passerait pour toi mais j'ai acheté un objectif (50mm 1,4)à la **** de Genève ....et les douaniers normands m'ont bien rappelé que la Suisse , n'est pas en Europe......

**Rens** · 20/03/2015, 14h02

A noter que la carte de libre circulation est Franco-Française et n'a pas de valeur dans d'autres pays. Elle permettra aux douaniers français de vérifier que tu t'es bien acquitté de la TVA sur ce matériel.
Dans ton cas, renseigne toi plutôt auprès des douanes suisses voir s'ils ne disposent pas d'un equivalent

**Pyro57** · 20/03/2015, 14h09

Ah je croyais que la carte de libre circulation était reconnue à l'international. C'est bon à savoir.
Au pire je demanderai au douanier lors de mon déménagement (de toute façon je serai obligé de passé par la douane pour rentrer tout mes meubles sur le territoire suisse)

**grincheux21** · 20/03/2015, 15h46

bonjour,

avant de te prendre la tête pour ton "petit" matos photographique.....tu ferais mieux de te renseigner sur les conditions d'un déménagement en Suisse....

va faire un tour sur le site : www.frontalier.org/demenagement.htm

tu découvrira peut-être qu'il existe d'autres formalités plus importantes.....

claude

**Pyro57** · 20/03/2015, 16h07

Je suis bien au courant de toutes les formalité administratives à faire pour un déménagement en Suisse.
Certaine sont d'ailleurs déjà en cours. (déclaration d'arrivée et permis de séjour par exemple).
Merci de t'en inquiéter

Il est vrai également que mon matos photo ne coûte pas très cher (comparer au matos de certain) donc je pense être moins embêter en cas de contrôle.

**Bob-74** · 20/03/2015, 17h21

Bonjour,
Il y a plusieurs solutions pour passer les frontières et revenir en France :
1/ transporter avec soi, mais pas avec le matériel, les factures d'achats en France et Union Européenne.
2/ faire des photocopies de ces factures et les faire certifier conformes
3/ et c'est le mieux, faire établir par la douane française locale une carte de libre circulation en présentant les factures d'achat (France et UE).
Ensuite, le passage en douane entre France et Suisse ou Suisse et France n'est qu'une formalité, nos voisins Helvètes ayant intégré en 2004 l'espace Schengen .
Cela n'empêche que des contrôles d'identité et des documents ont lieu.

Ma fille réside en Suisse et de ce fait, je vais souvent dans ce pays, même pour m'y balader tandis que les enfants viennent souvent en France.

**Bob-74** · 20/03/2015, 17h28

Envoyé par Pyro57

...pour un déménagement en Suisse (déclaration d'arrivée et permis de séjour par exemple)...

Sans être trop curieux

, tu vas dans quel canton en Suisse ?

**groux** · 20/03/2015, 17h46

Envoyé par Spyro

Comme partout dans le monde si tu as des factures d'achat matérialisés ou non, tu n'a pas de raison d'avoir de soucis.
si c'est du matos d'occasion, les certificats de cession ont le même effet. C'est pourquoi il est important d'en faire. .

C'est faux, le certificat de session n'a aucune valeur aux yeux de la douane s'il n'est pas accompagné par la facture originelle du bien.
C'est cette facture qui prouve que la TVA a bien été réglée sur l'objet, et c'est précisément ce qui intéresse les douaniers

Envoyé par Bob-74

Bonjour,
......
Ensuite, le passage en douane entre France et Suisse ou Suisse et France n'est qu'une formalité, nos voisins Helvètes ayant intégré en 2004 l'espace Schengen .
Cela n'empêche que des contrôles d'identité et des documents ont lieu.

Ce n'est pas tout à fait exact: la Suisse a effectivement intégré l'espace Shengen, mais n'a pas signé les accords mis en place par l'UE sur les formalités douanières.
Le transport de marchandises de et vers la suisse n'est donc pas libre.
La Suisse et l'Espace Schengen oui mais il y a un bémol - AgoraVox le média citoyen

**DeK** · 20/03/2015, 19h10

Bonjour à tous,

Voici ma contribution de résidant suisse qui passe régulièrement la frontière avec son matériel.

Dans la pratique, je n'ai jamais eu de problème pour sortir de Suisse ou y rentrer avec on matériel. Les douaniers ne m'ont jamais rien demandé. J'ai un peu fouillé la loi suisse pour comprendre ce point et il s'avère que le matériel photo est considéré comme des effets personnels et donc admis dans la franchise (non soumis à une quelconque taxe, pour autant qu'ils soient importés en quantité raisonnable).

Pour plus de précisions, voir l'art. 63 de l'ordonnance sur les douanes ici.

En espérant avoir répondu aux questionnements.

Cordialement

**Spyro** · 20/03/2015, 19h41

Envoyé par groux

C'est faux, le certificat de session n'a aucune valeur aux yeux de la douane s'il n'est pas accompagné par la facture originelle du bien.
C'est cette facture qui prouve que la TVA a bien été réglée sur l'objet, et c'est précisément ce qui intéresse les douaniers

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

**clo1467** · 20/03/2015, 20h09

Petit rajout pour la carte de libre circulation : elle n'est pas que "franco_française"...elle sert dans tous les passages de frontières et tous les photographes voyageurs à l'international en sont très contents......

**Viktor** · 20/03/2015, 20h21

Perso, comme je ne quitte pas l'Europe, j'ai scanné toutes mes factures, triées par sujets, photo ou autres, en PDF que je peux mettre a jour.
Le tout enregistré sur une clé USB .
Cela peut être utile par exemple pour une déclaration de perte ou de vol.
Et si contrôle (je n'en ai jamais eu), cela peut suffire.
La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère.....

**groux** · 20/03/2015, 20h22

Envoyé par Spyro

Tu as raison sur le plan legal mais avec un certificat de cession (et une bonne tête de touriste comme moi) avec adresse du vendeur en Ffrance ils peuvent éventuellement te faire confiance (si si) sur le fait que tu n'as pas acheté en Suisse.

Ce qui les intéresse, ce n'est pas si ton vendeur est français et que tu es bien le proprio du matos; c'est si la TVA a été payée ou pas.
Et ça il n'y a que la facture qui peut le prouver.

Ton vendeur français peut très bien avoir importé le matos en douce, et l'avoir revendu en France.

**clo1467** · 20/03/2015, 22h53

"La carte de libre circulation, coté paperasse, j'en ai eu, mais c'est une vraie galère..... "

ah bon , ici celà se passe très bien et très courtoisement....heureusement.

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