Bonjour & Bienvenue sur EOS-Numerique
Réseaux Sociaux : Follow us on Facebook Follow us on Twitter


Sign Up






Affichage des résultats 1 à 8 sur 8
  1. #1
    Membre
    Inscription
    avril 2008
    Localisation
    Gradignan (33)
    Âge
    43
    Messages
    86
    Boîtier
    7D
    Objectif(s)
    Canon 50 f/1.8 II ,Canon 70-200 f/2.8

    Par défaut Droit à l'image VS droit d'auteur...

    Bonjour.
    Je vais essayer de faire simple, je suis moderatrice d'un forum sur lesquelles j'ai exposé mes photos, j'en ai aussi donné à certains membres pour utilisation privé.
    Or, suite à quelques histoires forumesques, un nouveau forum a été fondé, les membres ont decidé d'editer un calendrier, et certaines de mes photos (données en MP, avec precision que c'etait pour usage privé, mais non signées) ont etés "retouchée" et proposé pour edition... Je m'y suis opposée mais quels sont mes droits réels sur mes photos? Certaines ont dit qu'etant les "modèles" elles avaient forcement le droit d'en faire ce qu'elles voulaient, cela m'etonne tout de même!

    Ensuite et seulement après, si le modèle est d'accord pour la diffusion de son image ou de son usage :
    Il est rappellé que le modèle a un droit de propriété qui prime sur le photographe car il résulte du droit a l'image et vie privée....cela tombe sous le sens d'ailleur spuisque c'est SON IMAGE qui est utilisée.
    Toute photo réalisée par un photographe amateur, doit obligatoirement mentionner très lisiblement et visiblement partout ou la photo est diffusée la mention du copyright/nom/date/nom du modèle/lieu ect......sinon la photo est libre de droit.....
    Merci de m'eclairer sur ce point, j'aimerais me coucher moins bête ce soir...


  2. #2
    Membre Avatar de nono paris
    Inscription
    février 2006
    Localisation
    paris
    Âge
    46
    Messages
    402
    Boîtier
    5dmkII et 7D
    Objectif(s)
    tamron 24-70L et 70-200 _canon 16-35II et 100-2.8 _ sigma 50-1.4

    Par défaut

    je ne suis pas un specialiste mais il me semble que sans contrat signé des deux partis aucune utilisation commerciale ne peux être faites avec des photos sans accords des deux !
    si rien n'a ete signé ils n'ont aucun droit !
    la photos est donc reserver a un usage privée pour les deux partis !

    a verifier !!

  3. #3
    Membre
    Inscription
    décembre 2008
    Localisation
    Suisse
    Âge
    33
    Messages
    234
    Boîtier
    1Ds II - 40D
    Objectif(s)
    35L - 135L

    Par défaut

    Toute photo réalisée par un photographe amateur, doit obligatoirement mentionner très lisiblement et visiblement partout ou la photo est diffusée la mention du copyright/nom/date/nom du modèle/lieu ect......sinon la photo est libre de droit.....
    -> Je ne suis pas un spécialiste, mais je ne suis pas d'accord avec ça. Ce n'est pas l'absence de signature qui en fait de la photo une photo libre de droit. En France, on peut diffuser les photos sans mettre le Copyright et sans craindre de copie.

    Il faut juste que tu prouves que c'est toi qui a pris la photo.

  4. #4
    Membre
    Inscription
    avril 2008
    Localisation
    Gradignan (33)
    Âge
    43
    Messages
    86
    Boîtier
    7D
    Objectif(s)
    Canon 50 f/1.8 II ,Canon 70-200 f/2.8

    Par défaut

    Et je suppose que les Exifs ne font pas tout? (bien que j'ai reconnu ma photo au premier coup d'oeil, j'ai verifié les exifs par acquis de conscience)...
    Mon but est juste d'interdire la plublication et la modification de mes photos, je n'en ai pas donné beaucoup (5/6 pour deux membres), mais par PRINCIPE, je ne tiens pas à les retrouver retouchées de la sorte sur un autre forum, même non retouchées d'ailleurs...
    En tout cas, merci à ceux qui m'ont repondu...
    Dernière modification par Liti' ; 09/02/2009 à 18h11.

  5. #5
    Membre
    Inscription
    décembre 2007
    Localisation
    Région parisienne
    Messages
    116
    Boîtier
    Un canon...
    Objectif(s)
    Des canons...

    Par défaut

    c'est une précaution d'indiquer clairement ton intention quant aux droits d'auteur, mais en droit FR, aucune mention n'est indispensable pour pouvoir s'en prévaloir. Dans tous les cas, c'est pas parce que tu ne l'as pas précisé, que tu as donné ton accord. Et quant aux droits moraux (notamment le droit à la paternité, et au respect de l'oeuvre...), ils ne peuvent de toute façon jamais être cédés. Tu pourras toujours demander à être identifier comme l'auteur et interdire les modifs contraires au respect de ton oeuvre. Mais attention tout cela vaut pour du droit FR, aux US c'est une autre histoire (je ne maitrise pas).
    Si tu veux regarder un peu plus, Droit moral - Wikipédia

    Par contre, il se peut que lorsque tu utilises un service ou un forum, les conditions générales que tu acceptes en t'inscrivant indique un certain nombre de conditions que tu acceptes...à vérifier au cas par cas. mais ces conditions ne peuvent pas être contraire à la loi, notamment pour le droit moral.

    a+
    Dernière modification par flf78 ; 09/02/2009 à 18h57.

  6. #6
    Membre Avatar de the cat
    Inscription
    décembre 2008
    Localisation
    un CH'ti coin !
    Messages
    2 115
    Boîtier
    6D-600D-1200D-Flash 48AF/52AF
    Objectif(s)
    16/35-18/55IS-18/135IS-24/70-50-70/200-CM3500

    Par défaut

    Bj à toutes et tous,

    Sauf à dire une grosse bêtise, je n'ai vu nulle part que la conversion vers RAW existe à partir d'un fichier tiff, jpg etc ...
    (n'hésitez pas à me contredire ... )

    donc posséder le RAW est une preuve technique irréfutable de possession de la photo,
    quant aux droits c'est un autre sujet ....

  7. #7
    Membre Avatar de Z-hen
    Inscription
    septembre 2007
    Localisation
    France
    Messages
    834
    Boîtier
    33v/G9/5DMKII
    Objectif(s)
    à bande rouge

    Par défaut

    Droits français : Aucunes mention de copyrigth ou "tous droits résérvés" n'est obligatoire, elle est seulement un rappel pour les personnes regardant la photo. Toute publication, vente doit faire l'objet d'un contrat signé entre l'auteur de la photo et le(s) modèle(s).

    Le droit paternel est inalienable.

    Une authorisation élètronique (mail) n'a aucunes valeur juridique pour la vente/publication. Elle peut tout au plus être valable pour un accord dans une étape de fabrication ( bon a tirer par exemple ).

    Tu peux donc envoyer un jolie mail pour leur dire de le retirer tout de suite sous peine de poursuites judiciaires.

  8. #8
    Membre
    Inscription
    avril 2008
    Localisation
    Gradignan (33)
    Âge
    43
    Messages
    86
    Boîtier
    7D
    Objectif(s)
    Canon 50 f/1.8 II ,Canon 70-200 f/2.8

    Par défaut

    Merci beaucoup à vous, vais pouvoir dormir sereine alors...

 

 

Informations de la discussion

Utilisateur(s) sur cette discussion

Il y a actuellement 1 utilisateur(s) naviguant sur cette discussion. (0 utilisateur(s) et 1 invité(s))

Discussions similaires

  1. Droit d'auteur copyright
    Par valentino dans le forum Discussions générales
    Réponses: 4
    Dernier message: 21/08/2007, 02h23
  2. droit d'auteur
    Par chassiron dans le forum Discussions générales
    Réponses: 12
    Dernier message: 04/10/2006, 18h28
  3. Droit à l'image
    Par PHY dans le forum Discussions générales
    Réponses: 13
    Dernier message: 23/05/2006, 09h19

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  
Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 11h33.
Powered by vBulletin® Version 4.2.5
Copyright © 2024 vBulletin Solutions, Inc. All rights reserved.
Search Engine Optimisation provided by DragonByte SEO (Pro) - vBulletin Mods & Addons Copyright © 2024 DragonByte Technologies Ltd.
Auto Closing Of Threads provided by Threads Auto Close (Lite) - vBulletin Mods & Addons Copyright © 2024 DragonByte Technologies Ltd.
Copyright © Eos-numerique 2004-2023
vBulletin Skin By: PurevB.com