Droit à l'image

[TomatoTom]

J'aimerai en savoir plus sur le risque encouru lorsque on met une photo sur le net d'une personne sans en avoir le consentement écrit. Des poursuites ont elles déjà eu lieu ? et comment cela s'est il terminé ?
La photo est elle, lorsqu'elle est amateur, assimilée à un regard ou à un vol d'image ?

[CELTICJRB]

Ma réponse est claire : je n'en sais rien, et cela ne m'intéresse pas......mais une recherche google et tu auras surement le texte de loi a ta disposition.

Jean

[TomatoTom]

http://savoirscdi.cndp.fr/rencontrel...htm#II%20-%201

La personnalité d’un individu est constituée d’éléments juridiques qui doivent permettre de dégager l’originalité d’un individu, ce qui permet de le différencier à coup sûr de ses congénères. Toutes les caractéristiques de la personnalité ne sont cependant pas protégées par le droit.
Le Code civil pose ensuite deux conditions :

il faut qu’un dommage soit subi ;
il faut que soit portée atteinte non seulement à la vie privée, mais surtout à l’intimité de la vie privée.
Concernant le dommage, il est généralement constitué par une atteinte morale, un préjudice moral.

Certes, mais c'est pas très clair pour moi, et comme nul n'est sensé ignorer la loi, je m'adresse à ceux de ce forum qui on une idée plus précise, et surtout plus facile à comprendre pour mon cerveau " différent de celui de mes congénéres "
Par exemple: " Quid de la photographie d'une femme voilée ?"

[TomatoTom]

Ma réponse est claire : je n'en sais rien, et cela ne m'intéresse pas......mais une recherche google et tu auras surement le texte de loi a ta disposition.

Jean

Je suis allé voir tes photos, evidemment c'est pas ton problème ..Ha ha ha !!!

[TomatoTom]

"Pour parler de droit pur, et pour mettre souvent posée la question, si tes tofs représentent une personnes, celle ci possède un droit absolu de s'opposer à l'utilisation de son image. Avant de diffuser la photographie, sur n'importe quel media (internet ou autre) il faut s'assurer que la personne photographiée ne s'oppose pas à la communication de cette image, même si elle a été photographiée dans un lieu publique. "Toute personne a un droit exclusif sur son image et sur l'utilisation qui en est faite. Elle peut s'opposer à la diffusion".

http://www.educnet.education.fr/juri/photo.htm

Ce qui ne veut pas dire que tu n'as pas le droit de prendre la photo. Personne ne peut t'empêcher de prendre des photos de qui tu veut ou tu veut, c'est l'utilisation qui est soumis a réglementation. Donc a priori, je pense que rien ne t'empêche de prendre des photos sur la voie publique, a moins qu'une scène de crime, clairement définie existe!!!

http://perso.orange.fr/2.8/techniqu...droit/image.htm"

Ca donne un éclairage... Et si comme dans Blow-up, on fait la photo du crime, en arrière plan ?

[placitric]

Et si tu mets ta tof sur le net, j'aime autant te dire que des pays, elle va en voir, ta tof !
Donc, prudence!

Et le temps qui passe n'arrange rien: demandez à ceux qui piquent le portrait de Jean Schrimton sans son consentement !

[TheBudyMan]

Cette question m'intéresse beaucoup car, la photographie de personnes est un de mes domaines préférés. J'aime beaucoup me ballader en ville et saisir des moments de vie qui me paraissent intéressants.

Perso, je trouve qu'il faut quand même relativiser les choses ... biensûr le personne a, et heureusement, un droit absolu sur son image et ce que l'on pourrait en faire. Mais de là à tout s'interdir en la matière, je trouve ça un peu dommage.

Un p'tit exemple ... deux amoureux qui se regardent tendrement sur un banc en plein milieu de la grand place de Maastricht ... je shoot et j'la poste sur un forum ...

Biensur, légalement je ne peux diffuser cette image ... imaginons une seconde que le mec soit, non pas avec sa femme, mais avec sa maîtresse et que, la femme en question soit une habituée du forum sur lequel je poste l'image ( ça fait déjà beaucoup de suppositions mais bon ... j'veux bien admettre que ça soit possible )... franchement, devant un tribunal, les personnes concernées peuvent-elles réellement invoquer une certaine violation de vie privée alors que le lieu même de leur rencontre est pour le moins public, et c'est rien de le dire ... Peut-on raisonnablement penser que 2 personnes qui se rencontrent sur une place publique bondée cherchent avant tout la discretion ?

Je sais que la loi n'est pas de mon côté dans un cas comme celui là ... mais peut-on, dans un cas pareil, parler réellement de violation de vie privée ... biensûr si sa femme le quitte après avoir vu la photo, il pourra invoquer un dommage subit et induit par la diffusion du cliché ... mais ma question se tourne plus vers l'application de la loi ... est-elle toujours absolue où y'a t'il quand même un certain degré de tolérance et/ou de compréhension de la part des magistrats, en fonction de situations particulières ... bref, la question que je me pose c'est, y'a t'il vraiment matière à épiloguer sur le droit à l'image dans de telles circonstances ???

Y'a quand même une différence entre shooter 2 amoureux sur un banc publique, ou les shooter à travers la fenêtre d'un motel alors qu'ils sont en pleine action, non ???

Les juges sont là pour faire appliquer les textes de lois mais cela impose t'il vraiment un manque d'objectivité total de leur part quant aux circonstances de prises de vues ... perso, je ne le crois pas ... pour moi, ces textes de lois ont le mérite d'exister, notament pour aider à préserver un minimum la vie privée des gens qui ont une notoriété certaine et qui, de ce fait, ont du mal à avoir un moment de vie privée en dehors de chez eux ... mais de là à condamner systématiquement le genre de photos que je vais vous montrez ici, pour le p'tit exemple, il me semble que c'est un peu superflu ... qu'en pensez-vous ???

Allez, juste pour faire mon rebel, un p'tit échantillon ... pour le fun, mettez-vous 2 secondes dans la peau d'un juge et dites moi si vous me condamneriez ou si vous seriez plutôt du genre compréhensif ( ... sisi, j'suis sur que ça peut encore exister un juge compréhensif qui sait sortir 2 minutes de ses textes de lois ) ...

01.
Auto-Censurée by Bud

02.
Auto-Censurée by Bud

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Auto-Censurée by Bud

04.
Auto-Censurée by Bud


La suivante, je l'adorre ... elle me fait sourir à chaque fois ... ça s'appelle le choc des générations ça ... et puis, comme on dit : " et c'est tellement vrai ... " :thumbup:

05.
Auto-Censurée by Bud


Allez, honnêtement, vous sentez-vous hors la loi, ou pensez-vous faire quelque chose de mal en prennant ce genre de clichés et en le montrant pour critique sur des forums de photo ... perso, j'angoisse pas, j'ai aucun remords et ça ne m'empêche pas de dormir la nuit, ça c'est certain.

Bud (mode rebel ON)

[jpxantia]

Bonjour,

Droit de photographier :
- tes photos représentent des personnes qui sont le sujet principal des photos
- elles ne posent pas expressément, donc photos prises à leur insu.
Tu ne peux les détenir qu'à titre personnel car tu n'as pas la preuve de leur accord.
Ca c'est pour le droit à photographier quelqu'un ou quelque chose.

Droit d'utilisation :
Après avoir eu leur consentement à être photgraphier, il te faut le droit de publier (sans même penser à faire du fric avec les tof), leur accord écrit pour une utilisation bien précise et limitée dans le temps.

La parution sur ce site, si tu n'as pas cela, est complètement interdite, par exemple.
Evidemment pour toi, "interdit" doit sûrement rimer avec "ne pas se faire prendre".

Mets toi à la place du photographié, et imagine un peu tes gamins en gros plan sur internet, sans aucune autre conotation, et sans ton accord. comment réagirais-tu.
Bien cordialement
JP

[jpxantia]

Pour compléter et en toute sympathie :

Une simple plainte d'une de ces personnes et tes arguments ne tiennent pas 10 secondes devant un juge.

Une phrase bien connue :
"La liberté des uns commence où se termine celles des autres".

Tout photographe qui se respecte se doit à cette déontologie, je pense.
Sinon on se trouve plutôt de l'autre côté de la photographie.
Le respect des autres ...

Cdlt
JP

[TheBudyMan]

Mets toi à la place du photographié, et imagine un peu tes gamins en gros plan sur internet, sans aucune autre conotation, et sans ton accord. comment réagirais-tu.

Justement, je crois que c'est là que je suis en désacord avec beaucoup de monde.

En fait, je fais pas mal de photos dans ce genre mais, j'ai décider de ne plus les mettre sur les forums ... non pas parceque j'ai peur d'une plainte mais parceque ça provoque toujours des remous ... et je ne compte plus le nombre de fois où on l'a sorti cet argument des enfants.

Et bien pour te répondre, je te dirais ceci ... Si la photo de mes gosses (que je n'ai pas encore d'ailleurs) ne me parait pas chocante, si elle est prise dans un but tout à fait honorable et/ou artistique, dans une optique saine et sans arrière pensée aucune, sans affichage de situations qui peuvent être gênantes et/ou dégradantes etc ... , alors oui, biensûr que je ne vois aucun inconvénient à ce que mes futurs gosses se retrouvent sur un forum de photo sur le net ... j'vois pas pourquoi je serais contre.

Moi, je crois que le problème vient du fait que les gens voient le mal partout ... et franchement, pour reprendre les exemples ci-dessus, j'vois vraiment pas en quoi ce genre de "publications" peut être gênant pour les personnes. Maintenant, la loi est la loi, aussi absurde qu'elle me paraisse pour ces cas précis, et donc je ne les publie plus (excepté ici mais c'était juste pour l'exemple).

Par ailleurs, je me vois bien obligé de "respecter" ce fameux droit à l'image ... mais franchement, je ne le comprends pas toujours.

Maintenant, mon salut viendra peut être quand j'aurais trouvé le moyen de demander ces autorisations aux personnes que je photographie ... ben oui, quand on fait une sortie photo d'une après-midi, qu'on fait 300 photos de gens dans la rue, va falloir qu'on m'explique comment il est possible de faire remplir + de 300 demandes d'autorisations ... et ce, juste au cas où on aurait 10 photos vraiment valables et susceptibles d'être utilisées et diffusées ... franchement c'est irréaliste et irréalisable ... alors on fait quoi ... on arrête et on se concentre sur la macro ... ben oui, y'a plus que ça à faire vu que les insectes se posent moins de questions "à la con" ... franchement moi j'trouve ça navrant que l'on ai toujours besoin de se poser des limites déontologiques et légales alors que, normalement, le bon sens et un minimum d'éducation devraient suffir.

Mais bon, tu l'as dit : "La liberté des uns s'arrête où commence celle des autres" donc, je m'execute ... mais si quelqu'un pouvait, rien qu'une fois, me trouver un argument valable, peut être cela m'aiderait-il à mieux comprendre ... en attendant, j'trouve ça toujours aussi ridicule ... mais ce n'est qu'un avis perso, évidemment.


Edit : Allez, je m'auto-censure ... histoire de prouver ma bonne foi et également que j'ai quand même un certain respect pour les gens ... mais bon, au moins vous savez ce que j'en pense ... (Bud Mode Rebel OFF)

[Viktor]

Là, j'attend le dépot de plainte pour violation du droit à l'image !
Paske si la maquilleuse se pointe comme ça au tribunal pour prouver que c'est bien son apparance habituelle, elle va se payer un franc succes dans le prétoire !
(et auprès de ses voisins :p )

[TomatoTom]

Parmi les textes de loi que j'ai visionné: Il apparait que l'image est un des éléments constitutifs de la personnalité: c'est à dire une de ses mystérieuses facettes qui font dire d'une personne qu'elle est intravertie ou extravertie, belle ou laide, jeune ou vieille. Il s'agit d'un jugement, et personne, pas même le juge, n'est à l'abri d'un jugement. Je suis d'accord avec Bud, et son approche pragmatique: aller dans un café centre ville est une marque ostentatoire de sa présence et de son existence, je ne vois pas la différence entre le regard d'un autre consommateur et celui de l'australien qui regarde la photo qui a été prise à cette terrasse. Il y a eu un film ou la femme du héros le voit avec sa maitresse en italie. Le realisateur n'évoque pas la possibilité d'une plainte. Parce que c'est " le bon sens ". En plus, ne croyez vous pas que selon qu'on soit PDG ou clochard....Moi, je crois qu'il ne faut photographier que des gens qu'on aime bien, d'abord c'est plus agréable, et puis on a moins de chance de tomber sur un enquiquineur, et puis, si ça arrive, c'est pas plus grave que de se gourrer en épousant une créature de rêve, et de se reveiller en plein cauchemar.... C'est la vie, quoi !
Maintenant, et ce texte semble le dire, il faut qu'il y ait dommage. D'ou la nécéssité d'une déontologie du photographe:
Je vais voir les Visas pour l'image, une année, j'ai été terriblement choqué par des photos prises par un pauvre type de photographe, qui, accompagnant des policiers en afrique, les a shootés assassinant un homme. Qu'en pensez vous, du droit à l'image, là ?

[placitric]

Budyman : tu fais peu de cas du préjudice possible causé par tes photos !
(ton exemple du couple d'amoureux: s'ils sont dans cette ville, sur ce banc, c'est peut-être parce qu'ils sont certains que personne ne les y connaît? Et toi, tu mets leur tof sur le net? Il y a un gros préjudice, là!)

Photos de gosses sur le net: c'est un pari sur l'avenir que de considérer que seuls des gentils vont télécharger ces photos: il y a des détraqués partout, hélas.
A ce propos, il serait intéressant d' interviewer la fille de Irina Ionesco pour entendre ce qu'elle pense aujourd'hui des tofs publiées par sa mère dans les années 70 -80 .

[placitric]

Elle a droit sur son image. Elle est montrée dans son occupation (rétribuée ou non). Son costume peut fort bien être unique et conçu par elle-même, donc typique.
Elle serait donc en droit de t'interdire ou de demander rétribution, par exemple !
Au lieu de la maquilleuse en action, tu prends Adjani en action (donc en train de tourner) : quid à ton avis ?

[zelitrex]

je remercie tomatom d'avoir fait suivre mon post!

Effectivement, même si c'est chiant, (je peste des fois moi même!!!) toute personne a droit au respect de sa privée et la préservation de son droit à l'image. Même si la photo a été prise au plein milieu d'un endroit publique avec plusieurs centaines de personnes autour.

Et au nom de ce droit, nul doute qu'un juge, même s'il ne va pas jusqu'a réclamer des dommage et intérêt, te demandera de retirer la photo incriminée (et tu as toujours des gens très procédurier). Il est clair que d’après ce que j’ai pu lire sur le net, il existe bien des personnes qui se sont opposées à la publication d'une photographie les représentant dans un lieu public, dès lors qu'elles apparaissent comme étant le sujet de l'œuvre, en raison d'un cadrage particulier. D'autres, dans une photographie de groupe, lors d'une manifestation de rue, ont exigé que leurs traits soient rendus non identifiables. (mais il s’agit le plus souvent de photos de presse).

Et que l’on comprenne cette loi, que l’on soit d’accord avec ou pas n’y change rien malheureusement !!!!

Toutefois, dès lors qu'une personne physique est photographiée dans un groupe ou une scène de rue, la reproduction de son image est considérée comme implicitement autorisée. Néanmoins, cette tolérance a ses limites : ainsi, il ne faut pas individualiser une personne pour en faire le sujet principal de la photographie.

Maintenant, quand tu tof dans la rue, si tu le fais clairement affiché devant les personnes, le fait que ces mêmes personnes te regarde faire sans t'interdire explicitement, peut valoir d'accord, du moins pour des photos faite dans un but artistique, exposées sur un site Internet sans faire de l'argent avec (mais je n’ai pas de jurisprudence à te fournir la dessus, cependant sa ce defend plus!).

Et puis bien sur, il faut voir si la photo porte ou non atteinte à l'intégrité de la personne, si oui, c’est indéfendable !!!!

Z.

[zelitrex]

Je reprecise juste qu'il faut faire la différence entre prendre la photo (il est interdit de prendre en photo une personne dans un lieu privé et attention prive c'est chez lui mais aussi resto musée...)Il n'est pas interdit de photographier une personne dans un lieu public (rue) mais c'est bien l'utilisation de cette image (exposition, publication, INTERNET) qui est interdite sans l'autorisation de la personne, qu'elle soit faite dans un lieu privé ou public. Souvent on fait un amalgame entre les deux, entre le droit au respect de la vie privé (recherche d'une atteinte, d'un préjudice subit) et le droit d'utilisation de l'image, comme l'a bien fait remarqué jpxantia.

Z.

[Viktor]

Mon avis, en admettant que cette jeune fille veuille porter plainte, ce dont je doute fortement, c'est que sa plainte sera jugée non recevable.
Manifestation publique.
Pas d'atteinte dévalorisante à son image (nous plaiderons le contraire).
Action en tant que profession, ou associative (c'était associative), pas privée.

[TheBudyMan]

Budyman : tu fais peu de cas du préjudice possible causé par tes photos !
(ton exemple du couple d'amoureux: s'ils sont dans cette ville, sur ce banc, c'est peut-être parce qu'ils sont certains que personne ne les y connaît? Et toi, tu mets leur tof sur le net? Il y a un gros préjudice, là!)

Oui, tu as raison, c'est une possibilité ... récapitulons :

1) Les personnes sont en adultère
2) Elles vivent leur passion sur un banc de la grand place de Maastricht en venant d'ailleurs pour ne pas être reconnus
3)Bobone tombe dessus par hasard sur le net
4)Ca part en live dans les chaumières, madame vire monsieur qui, évidemment, va penser à porter plainte plutôt que de se contenter d'admettre sa faute ... et Bud se retrouve sur le banc des accusés.

Oki, c'est plausible ... mais encore faudrait-il tomber sur un personne teigneuse qui ne se contente pas d'admettre sa faute et pense à porter plainte ... et tu évalues les chances que ça se passe comme ça à combien ... allez soyons généreux ... 1 / 1000000000 ??? ... bon, ben voilà, moi mon avis c'est que c'est dommage de se priver de montrer des photos pour critique sur un forum pour si peu.

Je te comprends ... mais je crois aussi que ça fait quand même un paquet de coincidences ... peut être même un peu trop, non ?

Maintenant si tu publies ce genre de photo dans la presse (concours dans un magasine ou autre), j'veux bien admettre que tu augmentes p'têtre un peu les risques de blesser une personne et/ou briser un ménage ... et encore ... mais sur le net faut quand même pas exagérer non plus ... t'as une idée du nombre de sites que l'on peut trouver sur le net ... franchement, si quelqu'un brise un ménage et se fait avoir de cette manière, c'est qu'il n'a vraiment mais alors vraiment pas de bol.

Photos de gosses sur le net: c'est un pari sur l'avenir que de considérer que seuls des gentils vont télécharger ces photos: il y a des détraqués partout, hélas.

Là par contre, j'suis vraiment pas sur la même longueur d'onde que toi ... admettons que mon gosse se fasse prendre en photo dans la rue ... j'entends par là, dans le style de photos que je fais, c'est à dire, une scène de vie sans particularité et sûrement pas dégradante pour un sous ... qu'est ce que tu veux que ça me fasse si un tarré se fait un p'tit plaisir personnel derrière son écran en mattant la photo sur le net ... j'vois pas en quoi ça pourrait me poser problème ... tant que ça en reste là, dis moi, il est où le préjudice ???
On parle pas de photos porno de pédophiles là, ni même de photos suggestivo-érotiques d'Irina Ionesco, mais d'un p'tit bonhomme habillé pris dans la rue ... excuse moi mais j'vois vraiment pas en quoi ceci est comparable ... le mec en question c'est un branque et il devrait se faire soigner ok ... mais j'ai beau chercher j'vois pas de préjudice ni pour moi, ni pour le petit ... d'autant plus qu'il y a énormément de chances pour que tu ne saches jamais qui a vu la photo en question ou pas.

Moi j'dis que c'est vraiment chipoter pour chipoter.

[Viktor]

Un exemple, un diptique que j'ai appelé "Frères et Soeurs" :





Ce sont des mineurs, mais :
C'est dans une soirée publique et encadrée par des adultes.
Manifestement, pas de photos volées, ils sont non seulement consentant, mais demandeurs de photos.
Ils ne sont pas à leur désavantage, au contraire, dynamisme, sourire etc...
Rien que du positif.
Tant que je ne fais pas de pognon avec les photos, vous pensez vraiment que je risque quelque chose ?
Ce qui me plairait, c'est qu'ils me demandent des tirages (à titre gracieux, bien sur)

Et maintenant, j'ai toujours ce bouquin dans mon sac phot, avec des impressions des derniers arrétés faisant jurisprudence.




Parce que moi aussi, photographe amataur, j'ai des droits.
Et ce n'est pas à bientot 59 ans que je vais me coucher devant des pékins qui pensent se faire 1 Méga $ de dommags parce qu'ils figurent dans un coin de l'image.
J'ai bien fait déplacer une fourgonnette de gendarmes pour un simple supplément de frites dans un resto, je peux aussi le faire pour une photo qui déplait à un facheux !
Bien sur, si on me dit gentillement "Mr cette photo me gêne", je l'efface devant la personne (quitte à la récupérer ensuite sur la carte avec le logiciel qui va bien).

Camarades photographes! DEBOUT ! et faisons respecter nos droits face au facheux !

(Non, mais sans blagues !!!!)

[TomatoTom]

Elles sont belles tes photos, Viktor, vraiment ça serait dommage de ne pas les montrer... Les sourires sont si rares parfois...
T'es pas un peu parano, avec le guide dans ton sac ? Merci au fait pour l'indication....