Douanes et délais

[madescap]

Je me pose une question.
J'ai commandé un objo aux US, envoyé le 04 de ce mois, via la poste US (USPS).
Toujours pas reçu à ce jour, du coup je me pose une question. Si la douane le retient (je suis parfaitement ok pour payer les taxes, ce n'est pas du tout la question) ne doivent ils pas me prévenir?
Ou est ce à moi de les contacter?

[BSA]

J'ai commander un Flash aux USA et les douanes m'ont contacté et m'ont demandé de leur indiquer la valeur ainsi que les frais de port. De plus, ils voulaient savoir si c'était un cadeau ou un achat et le cas échéant de fournir une facture. Une copie d'écran suffit pour une commande faite par internet. Je leur en ai fourni une par email et ils m'ont envoyé le colis en contre-remboursement (la valeur de ce dernier correspondant au frais de douane).
PS: le courrier venait des douanes de roissy.

[madescap]

merci de l'info.

A priori, je pense que ça doit trainer un peu en route, mais bon de façon générale, ça commence a faire un peu long

[LeCelte]

Pour l'achat d'un déchargeur de CF en Australie, c'est le livreur qui m'a fait payer les frais de douane, ie UPS je crois.

[Nobodythere]

Comme quoi il y a différentes modalités....

Pour ma part j'ai reçu un appel téléphonique de la société de livraison (UPS me semble-t-il) et j'ai réglé les frais de douane demandés directement par téléphone en donnant mon numéro de CB.... j'ai reçu le certificat de dédouanement (facture) une bonne semaine après l'objectif

[Mark]

Posté par madescap

J'ai commandé un objo aux US, envoyé le 04 de ce mois, via la poste US (USPS).

USPS est l'equivalent US de la poste Française. Une fois le colis en France c'est la poste française qui prend le relai. Elle te le livrera donc comme un colis traditionnel. Normalement tu n'as rien a faire directement avec la douane.

Lors du passage du facteur ou au moment du retrait du colis à la poste (suite à un avis de passage) tu devras aquitter les droits de douane + TVA (compte environ 25% de la somme totale, frais de transport inclus).

Si au depart des USA le transporteur n'avait pas été USPS mais UPS par exemple ce serait ce transporteur qui aurait fait la demarche en douane (de façon systématique) en prennant au passage une com rondelette. Tu paieras donc un peu moins cher avec USPS.

Il faut savoir que si la déclaration en douane est 100% systématique avec un transporteur type UPS, ce n'est pas le cas avec la poste Française, ce qui pourra te poser ultérieurement un problème si tu parts à l'etranger avec ton materiel. Si la déclaration n'est pas faite et que tu souhaites être réglo, dans ce cas il te faudra contacter directement la douane après réception du colis pour régler les 25% et avoir le papier.

Coté délai avec USPS ça varie entre 1 semaine à 15 jours pour la France d'après ce que j'ai pu constater.

[Photo300JunK]

salut,
y a un truc que j'ai pas capté, si on commande en allemagne via UPS ou autre, la poste française qui nous livre nous fait payer des droits de douanes .. or avec l'Europe on est pas censé être dans la libre circulation des biens et des personnes ??
S'il y a un juriste dans la salle, conseils bienvenue !

[Renaud_D]

Posté par Photo300JunK

salut,
y a un truc que j'ai pas capté, si on commande en allemagne via UPS ou autre, la poste française qui nous livre nous fait payer des droits de douanes .. or avec l'Europe on est pas censé être dans la libre circulation des biens et des personnes ??
S'il y a un juriste dans la salle, conseils bienvenue !

Non, il n'y a AMHA aucun droit de douanes à payer pour une transaction intra-communautaure, seulement la TVA sur la transaction. Maintenant, il se peut parfois que le taux du pays d'origine ne soit pas le même que celui du pays de destination. L'harmonisation de la TVA est toujours en cours... C'est ainsi le cas pour certains produits culturels (ex. DVD acheté en UK et envoyé en BE => surplus de TVA à payer par rapport au prix UK). Les grands vendeurs en ligne, comme Amazon, l'ajuste automatiquement lors de la confirmation de la commande, en rapport avec l'adresse de livraison.

Voici le tableau synoptique des taux:
http://www.amazon.fr/exec/obidos/tg/...719583-0158566

[Helios]

Une autres question me vient alors, pourquoi ne payons nous pas (ou alors si mais je n'ai jamais lu de post le mentionnant) un surplus de TVA lors d'un achat en allemagne puisque leur TVA est inférieure à la notre, à savoir 16% ?

[Helios]

Posté par Helios

Une autres question me vient alors, pourquoi ne payons nous pas (ou alors si mais je n'ai jamais lu de post le mentionnant) un surplus de TVA lors d'un achat en allemagne puisque leur TVA est inférieure à la notre, à savoir 16% ?

Personne ne peut me repondre ?

[zougah]

Libre circulation des biens et des personnes, c'est tout !

Je pense quand même que le fisc français ne doit pas spécialement apprécier, mais il ne peut rien y faire...

Le but ultime en Europe communautaire est l'harmonisation fiscale, mais là... y'a du travail !

[Renaud_D]

Posté par Helios

Une autres question me vient alors, pourquoi ne payons nous pas (ou alors si mais je n'ai jamais lu de post le mentionnant) un surplus de TVA lors d'un achat en allemagne puisque leur TVA est inférieure à la notre, à savoir 16% ?

A mon avis, pcq c'est normalement la responsabilité du vendeur d'appliquer le taux de TVA du pays destinataire. Et donc, par facilité, le taux n'est pas adapté. De plus, il s'agirait d'une TVA à la vente venant en débit de leur déclaration TVA (à payer) => plus léger sur la trésorerie?

Aussi, j'ai constaté que les "gros" sites l'adaptent (Amazon and co.), les plus petits, pas souvent...