Droits d'auteur ???

[Guillome]

Bonjour à tous,

voici mon problème :

En 2009, je suis intervenu comme photographe pour une prestation de sport sur un gros championnat.
A l'époque, j'ai été payé et j'ai cédé mes photos à la société qui m'a sollicité pour que celle ci puisse les réutiliser sur le site internet de l'evennement.
Or, cette même société est en train de réutiliser mes photos pour fabriquer une plaquette, affiches publicitaire, site internet pour le même championnat mais 2011.
L'organisateur de ce championnat paie la prestation à cette société, ils sont donc en train de revendre mes photos non ?
Ils ne m'ont pas demandé mon avis, sachant qu'ils se font payer la prestation vidéo (retransmit en direct sur Eurosport2), les plaquettes affiches etc ... 110 000 euros !!!
A l'époque aucun contrat n'avait été signé ... (ben oui, je ne savais pas .... trop naïf)
Leur ancien photographe leur facturait ses photos pour plaquettes affiches etc ... 4000 euros.
Je trouverai normal d'en récupérer au moins la moitié.

Je leur ai cédé mes photos, pas rétrocédé ?
Ont-ils le droit ???
Les photos m'appartiennent-elles ?
Que puis-je faire ?

OK, il n'y a pas de contrat le leur interdisant, mais il n'y en a pas non plus un qui les y autorise ???

Je vois le patron de cette même société la semaine prochaine, je compte bien régler cela, mais suis-je dans mes droits ?

Merci pour vos réponses à venir ...

Amitiés à tous !

Guillaume

[kaMIQaze]

Je suis pas expert, mais à priori c'est à eux de prouver que tu leur as cédé les droits, or comme tu dis, s'ils n'ont rien entre les mains ça va être difficile pour eux.
Mais comme toujours, v ales voir discute avec eux, les compromis c'est souvent ce qu'il y a de mieux, et s'ils ont un budget à 110 000 euros, c'est pas 2 000 euros qui va les embeter.

PS : petite question quand tu dis

En 2009, je suis intervenu comme photographe pour une prestation de sport sur un gros championnat

c'est que tu étais "embauché" ? tu avais un contrat avec eux pour suivre l'évenement, parce que dans ce cas il faut bien relire le contrat pour voir s'il n'y a pa de clause de "perte de droit d'auteur"

[photogerald]

J
c'est que tu étais "embauché" ? tu avais un contrat avec eux pour suivre l'évenement, parce que dans ce cas il faut bien relire le contrat pour voir s'il n'y a pa de clause de "perte de droit d'auteur"

c'est pas légal

[photogerald]

Je trouverai normal d'en récupérer au moins la moitié.

Il ne faut pas voir petit, je te conseille d'aller voir un avocat plus facile pour négocier, car c'est des gros budgets. Souvent un courrier d'un avocat suffit pour être en position de force

[eos-raf]

Il existe une avocate sur le web qui se trouve être également photographe, et qui poste régulièrement des articles sur le droit en matière de photo.
Peut-être trouveras-tu ta réponse sur son blog :
Droit et photographie

Au pire, elle consulte également en ligne.

[bonzo]

Il existe une avocate sur le web qui se trouve être également photographe, et qui poste régulièrement des articles sur le droit en matière de photo.
Peut-être trouveras-tu ta réponse sur son blog :
Droit et photographie

Au pire, elle consulte également en ligne.

Tu a tout dis.
Les droits ne sont jamais cedes, sauf si tu a ete salarie de la boite, et que tu a pris les tofs dans le cadre de ton travail, auquel cas, ( et si ma memoire est bonne) les droits appartiennent a la boite, pas a toi.

C'est un peu comme les depots de brevet dans la cadre d'une activite salariée.

Mais consulte Joelle, et n'omet aucun detail, c'est important pour avoir un retour correct.

Tiens nous au courant.

[alesk]

ha oui tiens nous au courant.
c'est trés interessant cette histoire.

[my art]

certains points important de ton histoire sont un peu flous, difficile de te conseiller

[FuryNick]

A savoir aussi, chaque citoyen Français a le droit de consulter gratuitement un avocat une fois par an.

Il faut demander un bon de consultation gratuite au tribunal local (pour Toulouse par ex. : Bons de consultation gratuite - ORDRE des AVOCATS - Barreau de Toulouse)