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Posté par moi, copier coller du site douane.gouv.fr *les agents des douanes peuvent vous demander de justifier la situation régulière de certains objets. Vous devez prouver que vous les avez achetés dans l'Union européenne taxes comprises, ou, si vous les avez achetés dans un pays tiers, que vous avez déjà payé les droits et taxes éventuellement dus dans l'Union européenne.
* Vous devez présenter à la douane tout document justificatif tel qu'une facture d'achat ou une quittance douanière. |
en gros si je ne peut pas prouvé que j'ai deja payer la TVA je devrais la repayer
vu que je ne possède plus ces factures c'est même pas la peine que je les prennes avec moi .